DEGUY — 1238609
Numéro de demande
1238609
Numéro d'enregistrement
TMA650617
Type(s)
Mot
Catégorie
Marque de commerce
Statut de l'OPIC
EXPUNGED
Statut de TM5
INACTIF/ENREGISTREMENT/
Annulée/Déclarée nulle
La marque demandée a été enregistrée mais a été ultérieurement annulée ou déclarée nulle et supprimée du registre.
Produite
2004-11-25
Inactive
2021-05-13
Propriétaire inscrit
GUY GINGRAS DESIGN INC.
302 - 4710 rue St-Ambroise
Montréal
QUÉBEC H4C2C7
Agent
LAVERY DE BILLY S.E.N.C.R.L.
925, Grande Allée Ouest
Bureau 500
Québec
QUÉBEC G1S1C1
Documents
Rubriques d'index
- DEGUY
- DE GUY
Produits (Classe de Nice & Énoncé(s))
- (1) Imprimerie, nommément, oriflamme, banderoles, affiches, papiers à lettre, cartes daffaires, enveloppes, certificats, brochures, programmes dentraînement, décalques, panneaux publicitaires, dépliants, pochettes de presse, sacs de plastique, cartons d'identification, cartes à échanger, calendriers, magazines, bandes dessinées, reproductions et photographies; épinglettes; médailles; papiers et articles en papier, nommément, serviettes, nappes, napperons, assiettes en papier, sous-verres, babioles, tasses en papier, pétards, chapeaux en papier, napperons, rubans en papier, serpentins, papiers d'emballage à cadeaux, papiers d'emballage, sacs en papier, papiers-mouchoirs, essuie-mains; carton et articles en carton, nommément, feuilles et boîtes en carton, livres de tout genre; boîtes à goûter; cassettes audio pré-enregistrées, cassettes vidéo pré-enregistrées, bobines de tout genre, disques compacts pré-enregistrées contenant des catalogues d'oeuvres d'arts, pochettes de disques; jouets, jeux et amusement, nommément, jeux de société, casse-têtes, jouets moulés sous pression, jouets représentant des situations de jeux, jouets éducatifs, jouets à pousser ou à traîner, dotés ou non d'avertisseur, jouets à enfourcher, jouets musicaux, jouets en peluche et jouets en tissus plat, lampes de poche jouets, sacs d'exercice, jeux de crayons et étuis, brosses à dents, jeux d'actions électroniques et non électroniques, modèles réduits, jouets télécommandés, tirelires, soucoupes volantes à lancer et sports; articles de sports, nommément, cordes à sauter, matelas, sacs d'exercice, ballons pivotants et leurs supports, casques protecteurs, matelas pneumatiques; chronomètres, nommément, calculateurs d'activités sportives, indicateurs de vitesse, minuteries; papeterie, nommément, papiers à lettre pour la maison, l'école et le bureau, cartes de souhaits, cartes postales, cartes de pointage, blocs de pointage, carnets d'adresses, agendas, calendriers, cahiers de coupures, albums, carnets d'anniversaires, carnets d'autographes, carnets de numéros de téléphone, jaquettes de livres, signets, sceaux en papier, décalcomanies, étiquettes gommées, collants, étiquettes autocollantes, agendas, buvards, presse-papiers, règles, distributrices de papier gommé, étuis à crayons, taille-crayons, tampons encreurs, agrafes et agrafeuses, enveloppes, stylos, marqueurs, craies, crayons, gommes à effacer, ouvre-lettres, trombones, relieurs, décalcomanies; drapeaux; lunettes d'approche; matériel d'artistes, nommément, crayons de couleur et jeux de crayons de couleur, craies pour croquis, cartables pour peintures, livres; cartes à jouer; timbres; bagages de toutes sortes, nommément, sacs à main, fourre-tout, sacs-coussins, havresacs, sacs d'écoliers, portefeuilles, porte-monnaie, pinces à billets de banque, étuis à cartes, bourses, porte-documents, porte-clés; parasols et parapluies, cannes, anneaux et chaînes pour les clés; ouvre-bouteilles; plaques murales et décorations murales, nommément, reproductions, plaques, médaillons, porte-brosses à dents, verres et chopes, cendriers briquets, boîtes d'allumettes, allumettes, sabliers, bouteilles isolées, bocaux, cruches, boîtes; instruments de musique, nommément, tambours, orgues, accordéons, guitares de toutes sortes, violons, harpes, cithares, tambourins, cymbales, bongos, xylophones, maracas, clarinettes, saxophones, trompettes, trombones, flûtes, coronets, flûtes à bec, bugles, hautbois, bassons, tubas, pianos, métronomes et lutrins; vêtements, nommément, t-shirts, manteaux, vestons, ensembles, sous-vêtements, gilets, chandails, pulls d'entraînement, blouses, chemises, blousons, uniformes, collets, vestes de ski, peignoirs, cravates, ascots, pantalons, survêtements de jogging, nommément, pantalons et vestes; jeans, shorts, ponchos, maillots de bain, manteaux de plage, tabliers, foulards, imperméables, pulls, bas; coiffures, nommément chapeaux, chapeaux de paille, feutres, chapeaux de fourrure, casquettes, tuques, cache-oreilles, bandeaux, visières; lacets et chaussures, nommément, souliers, bottes, pantoufles, souliers de basket, souliers de jogging, bottes, bottes en caoutchouc, bottes en vinyle, couvre-chaussures, couvre-souliers; mouchoirs; gants et mitaines, foulards, ceintures; macarons et insignes, fanions, fanions satins, porte-plaques d'immatriculation, plaques d'immatriculation, miroirs, lampes, abat-jour et lanternes, paniers à déchets, tissus; bijoux, nommément, boutons de manchettes, pinces à cravates, goussets de montres, boîtes à bijoux, montres et horloges; ceintures de sécurité, sièges pliants, chauffe-sièges, coussins et collants pour pare-chocs.
- (2) Tableaux, oeuvres sur support papier notamment, sérigraphies, lithographies, gravures; laminés nommément reproduction de tableaux.
Information relative de classification
Mise en garde
Les données relatives à la classification sont fournies à des fins d’information et de recherche seulement. L’OPIC ne garantit pas l’exactitude des classes attribuées à la marque de commerce. Ces données n’ont aucune valeur juridique.
- 4 - Huiles industrielles, graisses et combustibles
- 6 - Métaux communs
- 9 - Appareils électriques, scientifiques, d'enseignement et logiciels
- 11 - Les articles de contrôle de l'environnement
- 12 - Véhicules
- 13 - Armes à feu et munitions
- 14 - Métaux précieux, semi-précieux et bijouterie
- 15 - Instruments de musique
- 16 - Papier et produits de l'imprimerie
- 18 - Cuir et produits d'imitations du cuir
- 19 - Matériaux de construction non métalliques
- 20 - Meubles, miroirs, les produits qui ne sont pas compris dans d'autres classes
- 21 - Articles ménagers et verre
- 24 - Tissus et produits textiles
- 25 - Vêtements, chaussures, chapellerie
- 26 - Articles pour coudre et articles décoratifs, y compris les fermetures
- 28 - Jeux, jouets; articles de sport
- 30 - Aliments de base
- 34 - Articles pour fumeurs
Revendication(s)
- Employée au CANADA depuis au moins aussi tôt que 28 février 2002 en liaison avec les produits (2)
- Déclaration d'emploi déposée 06 septembre 2005 en liaison avec les produits (1)
Inscriptions (aussi connu sous « Note de bas de page »)
Owner Address Change / Changement d'adresse du propriétaire DATE REGISTERED / DATE DE L'ENREGISTREMENT: 2009-07-21 COMMENTS / COMMENTAIRES: Voir Preuve au dossier/See evidence on File No. 1238609Historique des actions
| Action | Date de l'action | Date d'échéance | Commentaires |
|---|---|---|---|
| Produite | 2004-11-25 | ||
| Créé | 2004-11-25 | ||
| Formalisée | 2004-11-25 | ||
| Recherche enregistrée | 2005-04-07 | ||
| Premier rapport de l'examinateur | 2005-04-07 | 2005-08-07 | |
| Approuvée | 2005-04-27 | ||
| Publiée | 2005-06-01 | Vol.52 Issue 2640 | |
| Admise | 2005-08-19 | ||
| Avis d'admission envoyé | 2005-08-19 | 2007-11-25 | |
| Enregistrée | 2005-10-18 | 2020-10-18 | |
| Modification de l'enregistrement | 2009-07-21 | Owner Address Change / Voir Preuve au dossier/See evidence on File No. 1238609 | |
| Changement de représentant pour signification | 2017-05-11 | From: 789 To: 21414 / Voir Preuve au dossier/See evidence on File No. 1238609 | |
| Avis de renouvellement envoyé | 2020-11-04 | 2021-04-18 | |
| Radiée - défaut de renouvellement | 2021-05-13 | DP: 2021/05/13 |