D9 — 1473639

Toolbar

Details

Application number

1473639

Registration number

TMA822203

Type(s)

Word

Category

Trademark

CIPO Status

REGISTERED

TM5 status

LIVE/REGISTRATION/Issued and Active
The trademark application has been registered with the Office.

Filed

2010-03-18

Registered

2012-04-16

Registration Expiry Date

2027-04-16

Registered Owner

COTE-RECO INC.
100, 12e avenue
Deschaillons
QUÉBEC G0S1G0

Agent

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP
630, boul. René-Lévesque Ouest
20e étage
Montréal
QUÉBEC H3B1S6

Documents

Index headings

  • D9
  • D 9

Goods (Nice class & Statement)

(1) Skis, skis de fond, planches à neige, fixations de ski, de ski de fonds et de planches à neige, bottes de ski, de ski de fond et de planches à neige, sacs de transport pour les skis, sacs de transport pour les planches à neige, bâtons de ski, vêtements de ski et de planche à neige, lunettes de ski, casques de ski, casques de planches à neige, sous-vêtements pour le ski, supports de ski pour automobiles, supports de planches à neige pour automobiles, quincaillerie pour le ski, le ski de fond et pour la planche à neige, nommément jeux de vis et de tournevis portatifs. Bâtons de golf, poignées de bâtons de golf, sacs de golf, souliers de golf, balles de golf et tés, vêtements de golf, gants de golf, parapluies de golf, accessoires pour le putting au golf, assujettisseurs de mottes pour le golf, chariots de golf. Patins, bâtons de hockey et rondelles, balles de hockey sur gazon, ruban pour hockey, sacs de hockey, vêtements de hockey, casques de hockey, visières de hockey, culotte de hockey, chandails de hockey, coudes, épaulettes, gants, jambières, bas, support athlétique, protège cou, protège-lame, sous-vêtements de hockey, filets de hockey, la quincaillerie pour les patins, nommément jeux de vis et de tournevis portatifs, disque abrasif portatif pour affûter les patins. Raquettes de tennis, balles de tennis, boyaux pour raquettes de tennis, écrans anti vent pour courts de tennis, filets de tennis, montants de tennis, récupérateurs de balles de tennis, vêtements de tennis, gants; raquettes de badminton et volants, boyaux pour raquettes de badminton, filets de badminton. Articles pour la natation, nommément maillots, bikinis, bonnets de natation, lunettes de natation, planches flottantes, flotteurs pour la natation, masques de natation, palmes de plongées, palmes pour les mains. Ballons de volleyball, filets de volleyball. Kayaks, casques de protection pour le kayak, pagaies, vestes de flottaison, vêtements isothermes, nommément combinaisons pour la plongée. Vélos et articles de vélos, nommément cadenas, sièges, roues, pneus, vêtements de vélo, gants, lunettes de vélo, casques de vélo, quincaillerie pour le vélo, nommément freins, pédales, sièges de vélo, écrous et boulons, chaines de vélo, dérailleurs avant et arrière, jeux de direction, tige de selle, cintre, moyeux. Planches à roulettes, vêtements et accessoires pour la planche à roulettes, nommément chaussures pour la planche à roulettes, roues et charriots, casques protecteurs pour la planche à roulettes; quincaillerie pour la planche à roulettes, nommément roues, planches, écrous et boulons. Planches de wakeboard, vêtements pour le wakeboard, accessoires pour le wakeboard nommément casques protecteurs, cordes, bottes et fixations; quincaillerie pour le wakeboard, nommément jeux de vis, plaques de fixation. Ballons de soccer, souliers de soccer, vêtements de soccer, protège-tibia, protège-bras, filets de soccer. Vêtements pour le motocross; accessoires pour le motocross, nommément lunettes de motocross, casque de motocross, ceintures de soutien dorsal, gants, sous-vêtements, bottes de motocross, quincaillerie pour le motocross, nommément pneus, tournevis, ressorts de quincaillerie, cloches d'embrayage, amortisseurs. Gants de baseball, balles de baseball, vêtements de baseball, casques de baseball, bâtons de baseball, souliers de baseball, gants de baseball pour frappeur, casquettes de baseball, coussins de but de baseball, crampons de baseball, filets de zone de lancer au baseball, lanceurs de balles automatiques pour le baseball, masques de receveurs de baseball. Articles de plein air, nommément sacs à dos, gourdes, bâtons de marche, tentes, lunettes solaires, chronomètres, bottes de plein air, souliers de plein air, pantoufles, tuques, cache-col, foulards, chapeaux, bandeaux, cagoules, gants et mitaines, cadenas, accessoires pour le camping, nommément, piquets de tente, matelas de sol, sacs de couchage, chaudrons et poêles, lampes de poche, bâches. Vêtements athlétiques, vêtements d'hiver, vêtements de sports, vêtements de pluie, vêtements de plein air, nommément anoraks, pantalons, survêtements de sport, shorts, bermudas, T-shirts, chandails; chaussures athlétiques, souliers et bottes de randonnées.

Services (Nice class & Statement)

(1) Vente au détail, entretien et réparation d'articles de sport.

Classification data

Disclaimer

The classification data is provided for information and searching purposes only. CIPO does not warrant the accuracy of the classes assigned to the trademark. This data has no legal value of any kind.

6 - Common metals
9 - Electrical, scientific and teaching apparatus and software
11 - Environmental control items
12 - Vehicles
14 - Precious and semi-precious metals, and jewellery
18 - Leather and artificial leather goods
20 - Furniture, mirrors, articles not included in other classes
21 - Household goods and glass
22 - Ropes and fibres
24 - Textiles and textile goods
25 - Clothing, footwear, headgear
28 - Games, toys and playthings, sporting articles
29 - Meats and processed foods
35 - Advertising, marketing, promotional and business
37 - Building construction and repair

Claims

  • Déclaration d'emploi déposée 29 mars 2012

Action History

Actions
Action Action date Due date Comments
Filed 2010-03-18
Created 2010-03-18
Formalized 2010-03-22
Search Recorded 2010-06-25
Examiner's First Report 2010-08-05 2011-02-05
Approval Notice Sent 2010-09-14 2010-10-12
Approved 2010-11-04 APPROVED BY PROGRAM EX200M1
Advertised 2010-11-10 Vol.57 Issue 2924
Proposed Opposition 2011-01-10 Proposed Opposition Filed by receiving mail.
Opposed 2011-06-07 Opposition generated by creation of a S/O sent to Applicant.
Opposition Removed 2011-09-23 Case Closed - Opponent Withdraws 91
Allowed 2011-09-30
Allowance Notice Sent 2011-09-30 2013-03-18
Registered 2012-04-16 2027-04-16

Opposition History

Case # 1 : brandbase USA, Inc. - Closed

General Actions - Opposition

Action Action date Due date
Case Closed - Opponent Withdraws 2011-09-23

Statement of Opposition

Action Action date Due date
Extension of Time Granted to Opponent 2011-01-18
S/O Filed 2011-04-11
S/O Fee Received 2011-04-11
S/O Forwarded for Review 2011-04-20
S/O Sent to Applicant 2011-06-07 2011-08-07

Counter Statement

Action Action date Due date
C/S Filed by Applicant 2011-07-29
C/S Served on Opponent 2011-07-29 2011-11-29

Evidence - Opponent

Action Action date Due date
Deadline to File Opponents Evidence 2011-08-04 2011-11-29
Date modified: