KARE PANACHE — 1695247
Numéro de demande
1695247
Numéro d'enregistrement
TMA931897
Type(s)
Mot
Catégorie
Marque de commerce
Statut de l'OPIC
REGISTERED
Statut de TM5
ACTIF/ENREGISTREMENT/
émit et actif
La demande de marque a été enregistrée auprès de l’Office.
Produite
2014-09-24
Enregistrée
2016-03-17
Date d’expiration de l’enregistrement
2031-03-17
Propriétaire inscrit
LES ENTREPRISES KARE PANACHE INC.
4080 Montée St-Hubert,
St-Hubert
QUÉBEC J3Y1V1
Agent
NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.
1, Place Ville Marie
Suite 2700, Montreal
QUEBEC H3B1R1
Documents
Rubriques d'index
- KARE PANACHE
- CARE
Produits (Classe de Nice & Énoncé(s))
- (1) Accessoires pour chaussures et sacs à main en cuir, en tissus et en métal, nommément des boucles de ceintures, des courroies, des sangles à fermoir, des boutons pressions recouverts de cuir, des bandes décoratives de cuir, des bandes décoratives ornées de pièces de métaux et de bijoux, des bandes décoratives de tissus en soie, dentelle, jeans, polyester, coton, laine, acrylique, satin, spandex, latex et caoutchouc, des chaînettes, des chaînes, des velcros et des pierres brillantes; Vêtements mode et pour la pratique de la chasse, de la pêche, de la motoneige, de la moto et du VTT, nommément des chandails, t-shirts, blouses, vestes, pantalons et manteaux; Chapeaux, casquettes, tuques, foulards, cache cou et gants; Bijoux, nommément des colliers, pendentifs, bracelets, bagues et boucles d'oreilles; Lunettes de soleil, casques de VTT et de motoneige, sangles de fusil de chasse en cuir, bouteilles d'eau en plastique et en verre, sacs à dos en tissu, badges, écussons; Produits cosmétiques, nommément des fonds de teint, ligneurs, eye-liner, crayons pour les yeux, crayons pour les yeux, nommément crayon khol, mascaras, ombre à paupière, fards à joue, rouges à lèvre, gloss et brillant à lèvre, vernis à ongle, démaquillant, crèmes hydratante et tonifiante pour la peau, crèmes antirides, crèmes pour le corps, crèmes pour le soin des cheveux, crèmes à base de fond de teint pour unifier et nourrir le teint, parfums, eaux de Cologne, eaux de toilette et de parfum.
Information relative de classification
Mise en garde
Les données relatives à la classification sont fournies à des fins d’information et de recherche seulement. L’OPIC ne garantit pas l’exactitude des classes attribuées à la marque de commerce. Ces données n’ont aucune valeur juridique.
- 3 - Blanchir; préparations pour nettoyer; cosmétiques non médicamenteux
- 9 - Appareils électriques, scientifiques, d'enseignement et logiciels
- 14 - Métaux précieux, semi-précieux et bijouterie
- 18 - Cuir et produits d'imitations du cuir
- 21 - Articles ménagers et verre
- 24 - Tissus et produits textiles
- 25 - Vêtements, chaussures, chapellerie
- 26 - Articles pour coudre et articles décoratifs, y compris les fermetures
Revendication(s)
- Déclaration d'emploi déposée 22 février 2016
Historique des actions
| Action | Date de l'action | Date d'échéance | Commentaires |
|---|---|---|---|
| Produite | 2014-09-24 | ||
| Créé | 2014-09-25 | ||
| Formalisée | 2014-09-26 | ||
| Recherche enregistrée | 2015-05-05 | ||
| Premier rapport de l'examinateur | 2015-05-05 | 2015-11-05 | |
| Avis d'approbation envoyé | 2015-08-12 | 2015-09-09 | |
| Approuvée | 2015-10-01 | APPROVED BY PROGRAM EX200M1 | |
| Publiée | 2015-10-21 | Vol.62 Issue 3182 | |
| Admise | 2016-02-05 | ||
| Avis d'admission envoyé | 2016-02-05 | 2017-09-24 | |
| Enregistrée | 2016-03-17 | 2031-03-17 |