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 STELIA AERONAUTIQUE — 1780396

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Numéro de demande

1780396

Numéro d'enregistrement

TMA980031

Type(s)

Mot

Catégorie

Marque de commerce

Statut de l'OPIC

REGISTERED

Statut de TM5

ACTIF/ENREGISTREMENT/ émit et actif
La demande de marque a été enregistrée auprès de l’Office.

Produite

2016-05-02

Enregistrée

2017-09-06

Date d’expiration de l’enregistrement

2032-09-06

Propriétaire inscrit

AIRBUS ATLANTIC
Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal
17300 Rochefort
FRANCE

Agent

BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP
1100, boul. René-Lévesque Ouest
25e Étage
Montréal
QUÉBEC H3B5C9

Rubriques d'index

  • STELIA AERONAUTIQUE

Produits (Classe de Nice & Énoncé(s))

12
(1) Véhicules aériens à savoir aéronefs, aéroglisseurs, avions amphibies, hydravions, hydroglisseurs nommément avions, pièces et parties constitutives d'avions compris dans cette classe; transporteurs aériens; sièges de véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; aéronefs ainsi que leurs parties et garnitures; parties constitutives d'aéronefs à savoir réservoirs de carburant pour aéronefs, roues de train d'atterrissage d'aéronefs, spoilers d'aéronefs, fuselages d'aéronefs; fuselages en composite; fuselages métalliques; hélices d'aéronefs; aéronefs à rotors basculants; roues de trains d'atterrissage pour aéronefs; trains d'atterrissage pour aéronefs; chambres à air pour pneus de roues d'aéronefs; véhicules aériens; véhicules spatiaux, parties d'avions, à savoir fuselages.

Services (Classe de Nice & Énoncé(s))

37
(1) Construction dans le domaine de l'aéronautique; services d'installation d'aérostructures de fuselages dans le domaine de l'aéronautique, nommément réparation et entretien d'avions et leurs pièces; services d'installation électrique de moteurs d'aéronefs; travaux de construction d'aéronefs; peinture d'aéronefs; maintenance ou réparation d'aéronefs; services d'avitaillement d'aéronefs en carburant; services de nettoyage extérieur et intérieur d'aéronefs; entretien et réparation d'aéronefs et mise à disposition d'informations s'y rapportant; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'aéronefs; prestation d'informations en rapport avec la construction, la réparation et la maintenance d'aéronefs; réparation et entretien de véhicules aériens; services de réparation d'équipements de navigation aérienne; prestation d'informations sur des services de réparation dans le secteur de l'aviation.
42
(2) Recherche scientifique et industrielle dans le domaine des aéronefs, notamment recherches et développement de nouveaux produits dans le domaine des aéronefs, recherches en mécanique dans le domaine des aéronefs, recherches techniques dans le domaine des aéronefs; ingénierie mécanique dans le domaine des aéronefs; étude de projets techniques dans le domaine des aéronefs; conception d'aéronefs; services d'ingénierie informatique; services d'ingénierie informatique dans le domaine des aéronefs; programmation pour ordinateurs et élaboration de programmes d'ordinateurs dans le domaine des aéronefs; recherche technique en aéronautique; services de conseillers technologiques dans le domaine de l'ingénierie aérospatiale; services de conseillers technologiques dans le domaine du génie aéronautique; services de dessin industriel; services de dessin pour l'ingénierie; services de dessin technique; réalisation d'essais de contrôle de qualité des pièces et équipements d'aéronefs; conseils et assistance techniques liés à la conception, la fabrication, l'homologation, l'utilisation, l'entretien, la réparation, la révision et la modification d'avions et de pièces d'avions.

Revendication(s)

  • Employée au CANADA depuis au moins aussi tôt que 1987

Inscriptions (aussi connu sous « Note de bas de page »)


CHANGE IN TITLE / CHANGEMENT EN TITRE:
TYPE OF CHANGE / GENRE DE CHANGEMENT: Name / Nom
DATE REGISTERED / DATE DE L'ENREGISTREMENT: 2024-07-29
DATE OF CHANGE / DATE DE CHANGEMENT: 2024-07-19
COMMENTS / COMMENTAIRES: FROM/DE: STELIA AEROSPACE
TO/A: AIRBUS ATLANTIC

Historique des actions

Action
Action Date de l'action Date d'échéance Commentaires
Produite 2016-05-02
Créé 2016-05-03
Formalisée 2016-05-05
Recherche enregistrée 2016-11-04
Premier rapport de l'examinateur 2016-11-04 2017-05-04
Avis d'approbation envoyé 2017-01-03 2017-01-31
Approuvée 2017-02-23 APPROVED BY PROGRAM EX200M1
Publiée 2017-03-15 Vol.64 Issue 3255
Admise 2017-06-30
Avis d'admission envoyé 2017-06-30 2017-12-30
Enregistrée 2017-09-06 2032-09-06
Modification de l'enregistrement 2024-07-29 Name/Nom
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Date de modification :