LA TOURANGELLE — 2015435
Numéro de demande
2015435
Numéro d'enregistrement
TMA1229839
Numéro de l’enregistrement international
1518028
Type(s)
Dessin
Catégorie
Marque de commerce
Statut de l'OPIC
REGISTERED
Statut de TM5
ACTIF/ENREGISTREMENT/
émit et actif
La demande de marque a été enregistrée auprès de l’Office.
Produite
2019-09-09
Date d’enregistrement international
2019-09-09
Enregistrée
2024-04-25
Date d’expiration de l’enregistrement
2029-09-09
Propriétaire inscrit
HUILERIE CROIX VERTE
Z.A.de la Ronde,
138 rue de l'Aunay
F-49650 ALLONNES
FRANCE
Agent
BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP
1100, boul. René-Lévesque Ouest
25e Étage
Montréal
QUÉBEC H3B5C9
Documents
Rubriques d'index
- LA TOURANGELLE
Information sur les codes de Viennes (Code & Description)
- 7.1.1
- Châteaux, forteresses, murs à créneaux, palais
- 26.1.2
- Ellipses
- A 26.1.3
- Un cercle ou une ellipse
- A 26.1.16
- Cercles ou ellipses contenant d'autres éléments figuratifs
- 27.1.1
- Lettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective
- A 27.1.12
- Lettres ou chiffres formant une figure en arc de cercle
- 29.1.7
- Brun
Revendication de couleur
La couleur est revendiquée comme caractéristique de la marque de commerce. Le dessin ainsi que le terme LA TOURANGELLE sont de couleur brun noyer PANTONE 490C. PANTONE est une marque de commerce déposée.
Produits (Classe de Nice & Énoncé(s))
- 3
- (1) Cosmétiques; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; parfums; huiles cosmétiques; cosmétiques sous formes d'huiles; huiles corporelles; huiles essentielles à usage cosmétique; huiles pour la parfumerie; lotions et huiles de massage; huiles de toilettes; huile de jasmin; huile d'amandes; huile de gaulthérie; huile de théier; huile de lavande; huile de rose; huile de noix de coco à usage cosmétique; huile de ricin à usage cosmétique; huile de romarin à usage cosmétique; huile d'eucalyptus à usage cosmétique; huile de citronnelle à usage cosmétique; huile d'amla à usage cosmétique; huiles pour le bain et la douche [non médicinales]; huiles pour le corps et le visage; huiles de soin pour la peau [cosmétiques]; lingettes imprégnées d'huiles essentielles à usage cosmétique; huiles naturelles pour parfums; huile de lavande à usage cosmétique; huiles de menthe poivrée pour parfums; huiles pour les bébés non à usage médical; huiles de bronzage; huiles après-soleil [cosmétiques]; huiles de protection solaire [cosmétiques]; huiles de coiffage; huile pour le soin des cheveux; huiles de fixation pour les cheveux; huile de rasage; huiles d'aromathérapie; savons de soins corporels; préparations cosmétiques pour les soins de la peau.
- 5
- (2) Huile de noix, nommément huile de noix, huile d'amande et huile de pistache a usage médical; compléments alimentaires minéraux et vitaminés; boissons diététiques pour adultes et bébés à base d'huiles à usage médical; aliments pour bébés; compléments alimentaires d'huile de lin; huile camphrée à usage médical; huile d'onagre à usage médical; huile de moutarde à usage médical; huile d'amandes à usage pharmaceutique; huile de camphre à usage médical; huile de coco à usage médical; huile essentielle d'aneth à usage médical; huile de menthe poivrée démentholisée à usage médical; huile de poisson, nommément de morue à usage médical; huile de foie de morue; papier imbibé d'huile camphrée, d'huile d'onagre, d'huile de moutarde, d'huile d'amandes, d'huile de noix, nommément huile de noix, huile d'amande, huile de pistache, d'huile de camphre, d'huile de coco, d'huile essentielle d'aneth, d'huile de menthe poivrée démentholisée et d'huile de poisson, nommément de morue, à usage médical ; huile de ricin utilisé pour l'enrobage des produits pharmaceutiques; huile de bois de santal à usage médical et pharmaceutique.
- 29
- (3) Huiles et graisses comestibles; huiles épicées; huiles comestibles aromatisées; huiles végétales à usage alimentaire; huile d'olive; huile de noix de coco; huile de coco; huile de maïs; huile de sésame; huile de chili; huile d'arachide; huile de canola; huile de soja; huile de beurre; huiles de noix; huiles de cuisson; huiles durcies [huile hydrogénée pour l'alimentation]; huile de tournesol comestible; huile de palme [alimentation]; huile de colza comestible; huile de navette comestible; huile à base de truffes; huile de soja à usage alimentaire; huile de lin à usage alimentaire; huile de palme à usage alimentaire; huile de mélange pour l'alimentation; huile de riz pour l'alimentation; huile de baleine à usage alimentaire; huile de périlla à usage culinaire; huile de noix de palmiers [alimentation]; huile de palmiste à usage alimentaire; huile de pépins de raisin à usage alimentaire; huile de graines de camélias à usage alimentaire; huile de graines de lin à usage alimentaire; huile de graine de courge à usage alimentaire; huile de graine de chia à usage alimentaire; huile d'os comestible; huiles animales à usage alimentaire; huiles hydrogénées à usage alimentaire; légumes conservés dans l'huile; olives fourrées au pesto dans l'huile de tournesol; olives fourrées à la fêta dans l'huile de tournesol; beurre.
- 30
- (4) Épices; sels; herbes séchées pour l'alimentation ; huile pimentée pour assaisonnement ou condiment; huile de café; vinaigre; vinaigre aromatisé; vinaigrettes; mayonnaise; sauces à base de mayonnaise; produits à tartiner à base de mayonnaise; pâtes à tartiner à base de mayonnaise et de ketchup; sauces épicées; sauce piquante; sauce chili; ketchup [sauce]; sauce teriyaki; sauce satay; sauce spaghettis; sauce tomate; sauce barbecue; sauce tartare; sauce soja; pesto [sauce]; sauce worcestershire; sauce rémoulade; sauce kebab; sauces sambal; sauce au fromage; sauce aigre-douce; sauce d'huitres; sauce aux crevettes; sauce pour pâtes; sauce pour riz; sauces pour salades; sauces pour pizza; sauce au curry; sauce pour poulet; sauces aux champignons; sauce au piment rouge; sauces pour poisson; sauce au raifort; sauces au poivre; sauce au poisson; sauces au jus de viande; sauces à base d'herbes; sauces à la crème aux truffes; poudres pour sauces; préparations pour sauces; sauce au chocolat; sauce aux pommes [condiment]; coulis de fruits [sauces]; sauces pour crèmes glacées; sauce à la canneberge [condiment]; sauces aromatisées aux fruits secs; sauces contenant des fruits à coque; confiserie à base d'huile de sésame; marinades; marinades contenant des assaisonnements; marinades contenant des herbes; marinade sucrée [condiment].
Services (Classe de Nice & Énoncé(s))
- 35
- (1) Services de vente au détail, en gros ou en ligne de cosmétiques, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, parfums, huiles cosmétiques, cosmétiques sous formes d'huiles, huiles corporelles, huiles essentielles à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie, lotions et huiles de massage, huiles de toilettes, huile de jasmin, huile d'amandes, huile de gaulthérie, huile de théier, huile de lavande, huile de rose, huile de noix de coco à usage cosmétique, huile de ricin à usage cosmétique, huile de romarin à usage cosmétique, huile d'eucalyptus à usage cosmétique, huile de citronnelle à usage cosmétique, huile d'amla à usage cosmétique, huiles pour le bain et la douche [non médicinales], huiles pour le corps et le visage, huiles de soin pour la peau [cosmétiques], lingettes imprégnées d'huiles essentielles à usage cosmétique, huiles naturelles pour parfums, huile de lavande à usage cosmétique, huiles de menthe poivrée pour parfums, huiles pour les bébés non à usage médical, huiles de bronzage, huiles après-soleil [cosmétiques], huiles de protection solaire [cosmétiques], huiles de coiffage, huile pour le soin des cheveux, huiles de fixation pour les cheveux, huile de rasage, huiles d'aromathérapie, savon de soins corporels, préparations cosmétiques pour les soins de la peau, Huile de noix, nommément huile de noix, huile d'amande et huile de pistache a usage médical, compléments alimentaires minéraux et vitaminés, boissons diététiques pour adultes et bébés à base d'huiles à usage médical; aliments pour bébés, compléments alimentaires d'huile de lin, huile camphrée à usage médical, huile d'onagre à usage médical, huile de moutarde à usage médical, huile d'amandes à usage pharmaceutique, huile de camphre à usage médical, huile de coco à usage médical, huile essentielle d'aneth à usage médical, huile de menthe poivrée démentholisée à usage médical, huile de poisson, nommément de morue à usage médical, huile de foie de morue, papier imbibé d'huile camphrée, d'huile d'onagre, d'huile de moutarde, d'huile d'amandes, d'huile de noix, nommément huile de noix, huile d'amande, huile de pistache, d'huile de camphre, d'huile de coco, d'huile essentielle d'aneth, d'huile de menthe poivrée démentholisée et d'huile de poisson, nommément de morue, à usage médical, huile de ricin utilisé pour l'enrobage des produits pharmaceutiques, huile de bois de santal à usage médical et pharmaceutique, huiles et graisses comestibles, huiles épicées, huiles aromatisées, huiles végétales à usage alimentaire, huile d'olive, huile de noix de coco, huile de coco, huile de maïs, huile de sésame, huile de chili, huile d'arachide, huile de canola, huile de soja, huile de beurre, huiles de noix, huiles de cuisson, huiles durcies [huile hydrogénée pour l'alimentation], huile de tournesol comestible, huile de palme [alimentation], huile de colza comestible, huile de navette comestible, huile à base de truffes, huile de soja à usage alimentaire, huile de lin à usage alimentaire, huile de palme à usage alimentaire, huile de mélange pour l'alimentation, huile de riz pour l'alimentation, huile de baleine à usage alimentaire, huile de périlla à usage culinaire, huile de noix de palmiers [alimentation], huile de palmiste à usage alimentaire, huile de pépins de raisin à usage alimentaire, huile de graines de camélias à usage alimentaire, huile de graines de lin à usage alimentaire, huile de graine de courge à usage alimentaire, huile de graine de chia à usage alimentaire, huile d'os comestible, huiles animales à usage alimentaire, huiles hydrogénées à usage alimentaire, légumes conservés dans l'huile, olives fourrées au pesto dans l'huile de tournesol, olives fourrées à la fêta dans l'huile de tournesol, beurre, aromates et assaisonnements, épices, sels, herbes séchées pour l'alimentation, herbes conservées, huile pimentée pour assaisonnement ou condiment, huile de café, vinaigre, vinaigre aromatisé, vinaigrettes, mayonnaise, sauces à base de mayonnaise, produits à tartiner à base de mayonnaise, pâtes à tartiner à base de mayonnaise et de ketchup, sauces épicées, sauce piquante, sauce chili, ketchup [sauce], sauce teriyaki, sauce satay, sauce spaghettis, sauce tomate, sauce barbecue, sauce tartare, sauce soja, pesto [sauce], sauce worcestershire, sauce rémoulade, sauce kebab, sauces sambal, sauce au fromage, sauce aigre-douce, sauce d'huitres, sauce aux crevettes, sauce pour pâtes, sauce pour riz, sauces pour salades, sauces pour pizza, sauce au curry, sauce pour poulet, sauces aux champignons, sauce au piment rouge, sauces pour poisson, sauce au raifort, sauces au poivre, sauce au poisson, sauces au jus de viande, sauces à base d'herbes, sauces à la crème aux truffes, poudres pour sauces, préparations pour sauces, sauce au chocolat, sauce aux pommes [condiment], coulis de fruits [sauces], sauces pour crèmes glacées, sauce à la canneberge [condiment], sauces aromatisées aux fruits secs, sauces contenant des fruits à coque, confiserie à base d'huile de sésame, marinades, marinades contenant des assaisonnements, marinades contenant des herbes, marinade sucrée [condiment].
Revendication(s)
- Date de priorité de production: 11 avril 2019, pays ou bureau: FRANCE, demande no. 4542522 en liaison avec le même genre de produits et en liaison avec les services
Inscriptions (aussi connu sous « Note de bas de page »)
CHANGE IN TITLE / CHANGEMENT EN TITRE: TYPE OF CHANGE / GENRE DE CHANGEMENT: Name and Address / Nom et adresse DATE REGISTERED / DATE DE L'ENREGISTREMENT: 2020-08-20 DATE OF CHANGE / DATE DE CHANGEMENT: 2020-07-21 COMMENTS / COMMENTAIRES: From: HUILERIE CROIX VERTE To: HUILERIE CROIX VERTEHistorique des actions
| Action | Date de l'action | Date d'échéance | Commentaires |
|---|---|---|---|
| Produite | 2019-09-09 | Registration | |
| Enregistrement international | 2019-09-09 | 2029-09-09 | |
| Créé | 2020-03-04 | ||
| Formalisée | 2020-03-04 | ||
| Notification de designation - Protocole de Madrid | 2020-03-05 | 2021-09-05 | |
| Changement d'agent | 2020-05-15 | From: To: 13844 / Voir Preuve au dossier/See evidence on File No. 2015435 | |
| Modification à la demande | 2020-08-20 | From: HUILERIE CROIX VERTE To: HUILERIE CROIX VERTE | |
| Notification d'éventuelle opposition envoyée | 2021-01-05 | ||
| Recherche enregistrée | 2021-07-08 | ||
| Premier rapport de l'examinateur | 2021-07-08 | 2022-01-08 | |
| Refus provisoire total | 2021-07-08 | 2022-01-08 | |
| Correspondance créée | 2022-05-30 | 2022-11-30 | |
| Approuvée | 2024-01-15 | APPROVED BY PROGRAM EX200M1 | |
| Avis d'approbation envoyé | 2024-01-15 | APPROVED BY PROGRAM EX200M1 | |
| Publiée | 2024-02-07 | Vol.71 Issue 3615 | |
| Notification de commencement de la période d'opposition envoyée | 2024-02-07 | Requested on 2024/02/07 00:30:02 in program jr500m1 | |
| Enregistrement en attente | 2024-04-25 | ||
| Enregistrée | 2024-04-25 | ||
| Déclaration d'octroi de la protection envoyée (suite à un refus provisoire) | 2024-04-25 |