BOUCLE SELLIER — 2118900

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Details

Application number

2118900

Registration number

TMA1313659

Type(s)

Standard Characters

Category

Trademark

CIPO Status

REGISTERED

TM5 status

LIVE/REGISTRATION/Issued and Active
The trademark application has been registered with the Office.

Filed

2021-07-06

Registered

2025-05-16

Registration Expiry Date

2035-05-16

Registered Owner

HERMES INTERNATIONAL
24, rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris,
FRANCE

Agent

NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.
1, Place Ville Marie
Suite 2700, Montreal
QUEBEC H3B1R1

Documents

Index headings

  • BOUCLE SELLIER

Goods (Nice class & Statement)

14
(1) Métaux précieux et leurs alliages, pierres précieuses, joaillerie, bijouterie, bijoux de fantaisie, colliers, nommément colliers en argent, colliers en or, colliers breloques, sautoirs (bijouterie), colliers ras du cou, bracelets, bracelets manchettes (bijouterie), gourmettes (bijouterie), bagues, alliances, boucles d'oreilles, pendentifs, broches de bijouterie, badges de bijouterie à savoir insignes à épingler en métal précieux, boutons de manchette, chaînes de bijouterie, médailles, médaillons, breloques pour la bijouterie, bijoux d'ornement pour la tête, bijoux d'ornement pour le corps, bijoux d'ornement pour les mains, pinces à cravates, épingles de cravates, boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, écrins à bijoux, horlogerie et instruments chronométriques nommément, montres et pièces de montres, chronographes utilisés en tant que montres, montres chronomètres, chronomètres, montres-bracelets, horloges, pendules pour l'horlogerie, pendulettes, bracelets de montres, fermoirs de montres, cadrans de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres, mouvements d'horlogerie, coffrets à montres, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, porte-clés, bijoux de sacs.
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(2) Sacs, nommément sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à bandoulière, sacs-pochettes en tant que sacs à main de soirée, pochettes en cuir, porte-documents en cuir, portefeuilles, porte-monnaie, porte cartes, étuis à clés, trousses de voyage (vides), trousses destinées à contenir des articles de toilette (vides), porte-étiquettes à bagages.

Claims

  • Date de priorité de production: 20 janvier 2021, pays ou bureau: FRANCE, demande no. 214723404 en liaison avec le même genre de produits

Action History

Actions
Action Action date Due date Comments
Filed 2021-07-06
Created 2021-07-06
Formalized 2021-07-06
Pre-Assessment Letter Sent 2022-05-26 Produits ou services non acceptables
Pre-Assessment Letter Sent 2022-05-27 Produits ou services non acceptables
Search Recorded 2024-12-03
Examiner's First Report 2024-12-03 2025-06-03
Approved 2025-01-30 APPROVED BY PROGRAM EX200M1
Approval Notice Sent 2025-01-30 APPROVED BY PROGRAM EX200M1
Advertised 2025-02-26 Vol.72 Issue 3670
Registration Pending 2025-05-16
Registered 2025-05-16 2035-05-16
Date modified: