BOBBY SMILE ET DESSIN CHIEN — 2151719
Numéro de demande
2151719
Numéro d'enregistrement
TMA1337759
Type(s)
Dessin
Catégorie
Marque de commerce
Statut de l'OPIC
REGISTERED
Statut de TM5
ACTIF/ENREGISTREMENT/
émit et actif
La demande de marque a été enregistrée auprès de l’Office.
Produite
2021-12-03
Enregistrée
2025-08-08
Date d’expiration de l’enregistrement
2035-08-08
Propriétaire inscrit
Hélène Colin
4320 Garnier
Montréal
QUÉBEC H2J3R5
Adresse pour le service
4320 Rue Garnier
Montréal
QUÉBEC H2J3R5
Documents
Rubriques d'index
- BOBBY SMILE
Information sur les codes de Viennes (Code & Description)
- 3.1.8
- Chiens, loups, renards
- A 3.1.22
- Animaux de la série I avec patte(s) antérieure(s) appuyée(s) sur un écusson ou un autre objet
- A 3.1.24
- Animaux de la série I stylisés, en ombre ou en silhouette
- A 3.1.25
- Animaux de la série I costumés ou personnifiés
- 3.6.1
- Parties du corps de quadrupèdes ou de quadrumanes, squelettes, crânes
- A 3.6.25
- Autres parties du corps de quadrupèdes ou de quadrumanes -- Note: Non compris les têtes, qui seront rangées dans les sections appropriées des divisions 3.1 à 3.5.
- 9.3.1
- Vêtements
- A 9.3.13
- Cravates, noeuds papillon, foulards
- 26.1.1
- Cercles
- 26.1.4
- Deux cercles, deux ellipses, l'un dans l'autre
- A 26.1.15
- Cercles ou ellipses contenant la représentation d'animaux, de parties du corps d'un animal ou de végétaux
- A 26.1.24
- Cercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée
- 27.1.1
- Lettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective
- A 27.1.12
- Lettres ou chiffres formant une figure en arc de cercle
- 29.1.5
- Violet
- 29.1.6
- Blanc, gris, argent
Revendication de couleur
La couleur est revendiquée comme caractéristique de la marque de commerce. La couleur violette est revendiquée comme caractéristique de la marque de commerce. Les termes « BOBBY SMILE » sont de couleur violette. Le chien est blanc, tandis que sa truffe, son noeud papillon et l'intérieur de sa gueule sont de couleur violette. Le fond de la pastille circulaire est également de couleur violette, avec un cercle fin de couleur blanche. Le contour du chien est violet.
Produits (Classe de Nice & Énoncé(s))
- 18
- (1) Bagages à main; bottines pour animaux de compagnie; bourrellerie; bourses et portefeuilles; ceintures banane; chaussures pour chiens; colliers et laisses pour chiens; colliers pour animaux de compagnie; colliers pour chats; filets a provisions; fourre-tout; habits pour animaux; habits pour les cheins; harnais pour animaux; laisses pour animaux de compagnie; manteaux de pluie pour chiens de compagnie; manteaux pour chats; portefeuilles; sacoches de messager; sacs banane; sacs bananes portés à la ceinture; sacs de plage; sacs décontractés; sacs à bandoulière; sacs à provisions; sacs-pochettes; vêtements pour animaux de compagnie; écharpes tubes pour animaux de compagnie; écharpes tubes pour chiens
- 25
- (2) Bandanas; bonnets; casquettes; casquettes de base-ball; casquettes de sport; casquettes à visière; chandails à capuchon; chapeaux de soleil; chapeaux et casquettes; chemises pour enfants; chemises pour femmes; chemises pour hommes; chemises tout-aller; costumes de plage; débardeurs; foulards; gants; gants d'hiver; hauts en molleton; noeuds papillon; pantalons; pantalons de jogging; pantalons en molleton; pantalons tout-aller; polos; pulls d'entraînement; pulls d'entraînement à capuchon; pulls molletonnés; sweat-shirts; t-shirts; t-shirts graphiques; t-shirts imprimés; tee-shirts; tee-shirts à manches longues; tongs; vestes coupe-vent; vestes d'extérieur; vestes d'hiver; vêtements de plage
Historique des actions
| Action | Date de l'action | Date d'échéance | Commentaires |
|---|---|---|---|
| Produite | 2021-12-03 | ||
| Créé | 2021-12-03 | ||
| Formalisée | 2021-12-03 | ||
| Recherche enregistrée | 2023-03-07 | ||
| Premier rapport de l'examinateur | 2023-03-07 | 2023-09-07 | |
| Correspondance créée | 2023-08-24 | 2024-02-24 | |
| Correspondance créée | 2024-06-06 | 2024-12-06 | |
| Approuvée | 2025-04-15 | APPROVED BY PROGRAM EX200M1 | |
| Avis d'approbation envoyé | 2025-04-15 | APPROVED BY PROGRAM EX200M1 | |
| Publiée | 2025-05-21 | Vol.72 Issue 3682 | |
| Enregistrement en attente | 2025-08-08 | ||
| Enregistrée | 2025-08-08 | 2035-08-08 |