Alphath — 2176165
Numéro de demande
2176165
Numéro de l’enregistrement international
1652411
Type(s)
Caractères standard
Catégorie
Marque de commerce
Statut de l'OPIC
ABANDONED SECTION 36
Statut de TM5
INACTIVE/DEMANDE/
Retirée/Abandonnée
Le titulaire de la marque demandée a retiré (autrement dit, abandonné) la demande et celle-ci n’est plus active.
Produite
2021-12-15
Date d’enregistrement international
2021-12-15
Requérant
Madame EL MASLOHI Oumkaltoum; Monsieur SEBTI Abdelkarim
Bâtiment C,
3 chemin de Chantegrillet
F-69340 FRANCHEVILLE
FRANCE
Documents
Rubriques d'index
- ALPHATH
- ALPHA TH
Services (Classe de Nice & Énoncé(s))
- 35
- (1) Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; conseils en organisation et direction des affaires; comptabilité; services de bureaux de placement; portage salarial; service de gestion informatisée de fichiers; optimisation du trafic pour des sites internet; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; conseils en communication (publicité); relations publiques; conseils en communication (relations publiques); audits d'entreprises (analyses commerciales); services d'intermédiation commerciale; services administratifs pour la prise et la gestion de rendez-vous; confirmation de rendez-vous pour le compte de tiers; services de prise de rendez-vous médicaux en ligne, à savoir portail en ligne offrant aux patients des options de prise de rendez-vous médicaux; recherche et prise de rendez-vous par internet; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; gestion de bases de données; gestion et compilation de bases de données informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données; collecte (compilation) d'informations dans le domaine de la santé; services de conseils en matière de gestion de fichiers informatiques; gestion administrative de cliniques de soins de santé; services de facturation dans le domaine de soins de santé; compilation de statistiques en rapport avec l'utilisation de soins de santé; services d'administration d'affaires dans le domaine de soins de santé; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé.
- 38
- (2) Télécommunications; mise à disposition d'informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseaux de fibres optiques; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; agences de presse; agences d'informations (nouvelles); location d'appareils de télécommunication; services de téléconférences; services de visioconférence; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; services de télécommunication permettant la mise en relation ou l'échange d'informations; transmission et traitement d'informations et de données par voies téléphonique ou informatique, notamment dans le domaine de la santé; informations en matière de télécommunications; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications radiophoniques ou téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; fourniture de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; fourniture d'accès à une plateforme Internet; fourniture d'accès à une plateforme électronique de communication et d'information sur Internet; fourniture d'accès à des données médicales via des réseaux électroniques; fourniture de forums de discussion sur l'Internet; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; agences de presse ou d'informations (nouvelles); location d'appareils de télécommunication; diffusion et transmission d'émissions radiophoniques ou télévisées; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données; fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication dans le domaine de la santé; transmission, diffusion et traitement de messages, de données et d'informations dans le domaine de la santé, par terminaux d'ordinateurs, par câbles, par téléphone, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations; télécommunication via des plates-formes et portails sur Internet; services de télécommunications fournissant en ligne un service de réseau permettant aux utilisateurs de transférer et d'échanger des données et des informations; fournitures (transmission) d'informations en matière de santé; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
- 41
- (3) Éducation; formation; divertissement; mise à disposition d'informations en matière d'éducation; services de photographie; formations professionnelles; formation continue; formation et enseignement; services de formation; services de divertissement interactif; services de divertissement vidéo; montage de bandes vidéo, tous ces services à l'exception des services de traduction et d'interprétariat.
- 42
- (4) Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); recherches scientifiques; recherches techniques; conception de logiciels; développement de logiciels; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; conduite d'études de projets techniques; élaboration (conception) de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels; mise à jour de logiciels; location de logiciels; programmation pour ordinateurs; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; numérisation de documents; logiciels en tant que services (SaaS); informatique en nuage; conseils en technologie de l'information; hébergement de serveurs; stockage électronique de données; mise à disposition de moteurs de recherche pour la consultation de données et d'informations; mise à disposition de moteurs de recherche proposant des options de recherches spécifiques; conception, développement et entretien d'outils et de systèmes informatiques de mise à jour de bases de données dans le domaine de la santé; création et installation de banques de données informatiques; programmation pour ordinateurs à savoir création de programmes pour le traitement de données informatiques; conception, mise en place et hébergement de sites sur Internet; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; élaboration (conception), développement, programmation, installation, entretien, maintenance, location et mise à jour d'ordinateurs, de logiciels, de programmes informatiques et de logiciels d'applications pour téléphones mobiles et pour ordinateurs; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; étude de projets techniques; programmation pour ordinateur; consultation en matière d'ordinateurs; conseils en technologie de l'information; hébergement de plateformes sur Internet; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche pour réseaux de télécommunication; conception, analyse et développement de systèmes informatiques; services de fournisseurs de services d'application (ASP), à savoir hébergement d'applications logicielles pour des tiers; mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine de la santé à partir d'une base de données informatique ou d'Internet; hébergement de sites Web sur Internet dans le domaine de la santé; création de sites Web sur Internet dans le domaine de la santé.
- 44
- (5) Assistance médicale; informations en matière de soins de santé par voie téléphonique et sur Internet; services médicaux en ligne sur Internet; conseils et informations donnés en matière de santé; services d'expertise dans le domaine de la santé; services de télémédecine; services de téléassistance dans le domaine de la santé; services de consultation dans le domaine médical et pharmaceutique; services de santé; services d'imagerie médicale; services de téléradiologie; services de téléexpertise.
Revendication(s)
- Date de priorité de production: 18 juin 2021, pays ou bureau: FRANCE, demande no. 4777995 en liaison avec les services
Historique des actions
| Action | Date de l'action | Date d'échéance | Commentaires |
|---|---|---|---|
| Produite | 2021-12-15 | Registration | |
| Enregistrement international | 2021-12-15 | 2031-12-15 | |
| Créé | 2022-03-30 | ||
| Formalisée | 2022-03-30 | ||
| Notification de designation - Protocole de Madrid | 2022-03-31 | 2023-09-30 | |
| Limitation | 2022-09-15 | DP:2022-09-20 Effective date: 2022-08-24 | |
| Notification d'éventuelle opposition envoyée | 2023-01-31 | ||
| Recherche enregistrée | 2023-07-25 | ||
| Premier rapport de l'examinateur | 2023-07-25 | 2024-01-25 | |
| Refus provisoire total | 2023-07-25 | 2024-01-25 | |
| Avis de défaut envoyé | 2024-02-12 | 2024-04-12 | |
| Abandonnée - article 36 | 2024-04-30 | ||
| Confirmation de refus provisoire total envoyé | 2024-04-30 |