MOA — 2321950
Application number
2321950
Type(s)
Standard Characters
Category
Trademark
CIPO Status
DEFAULT - SEARCHED
TM5 status
LIVE/APPLICATION/
Under Examination
The trademark application has been accepted by the Office (has met the minimum filing requirements) and that this application has been assigned to an examiner.
Filed
2024-04-17
Applicant
RAND FRERES
8 rue Bellini
PARIS, 75116
FRANCE
Agent
LAVERY, DE BILLY, LLP
1 Place Ville Marie, Suite 4000
Montréal
QUÉBEC H3B4M4
Documents
Index headings
- MOA
Goods (Nice class & Statement)
- 9
- (1) Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; bandes vidéo; disques compacts audio et vidéo; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; appareils et instruments optiques; articles de lunetterie; lunettes (optiques); châssis (montures) de lunettes; montures et supports pour lunettes; montures de verres (lunettes); lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes de protection; étuis à lunettes; instruments à lunettes; verres de lunettes; protège-yeux; protections de lunettes; étuis pour verres de contact; loupes (optique); bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes; lentilles de contact; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques; coques à clapet latéral pour téléphones intelligents; coques pour smartphones; étuis à rabat pour tablettes électroniques; étuis adaptés aux mini ordinateurs portables; étuis de transport pour lecteurs de musique numérique; étuis de transport pour ordinateurs; étuis en cuir pour téléphones portables; étuis pour agendas électroniques; sacs et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques;
- 14
- (2) Joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; bracelets; chaînes (bijouterie); médailles; bagues (bijouterie), colliers; broches (bijouterie); boucles d'oreille; sautoirs; métaux précieux et leurs alliages; montres; horlogerie et instruments chronométriques; ressorts ou verres de montre; étuis ou écrins pour l'horlogerie; bijouterie fantaisie; ornements de bijouterie fantaisie; bijoux pour la tête; épingles décoratives (bijouterie-joaillerie); breloques; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; boîtiers de montres; porte-clefs de fantaisie; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux; montres et articles de bijouterie présentant des fonctions de télécommunications intégrées, montres et articles de bijouterie avec fonction de mémoire; bracelet de montre, montres et articles de bijouterie permettant de communiquer des données à des smartphones ou des tablettes; breloques de colliers pour animaux domestiques; anneaux de piercing; tiges (studs) de piercing; bijoux de peau; accroche-sacs à main en métaux précieux;
- 16
- (3) Produits de l'imprimerie; articles de papeterie; articles de bureau; instruments d'écriture; stylos; crayons; fournitures scolaires; boîtes en papier ou en carton pour l'emballage; enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; plumiers; pots à crayons; coupe-papier (articles de bureau); marques pour livres; albums; cahiers; répertoires; carnets; blocs; enveloppes (papeterie); faire-part (papeterie); agendas; calendriers; éphémérides et almanachs; feuilles; classeurs (papeterie); chemises pour documents; serre-livres; sous-main; corbeilles à courrier; presse-papiers; vide-poches; globes terrestres; linge de table en papier; photographies; livres, catalogues, revues, magazines, périodiques, journaux; imprimés, prospectus; éléments décoratifs adhésifs, magnétiques ou électrostatiques à savoirs stickers et magnets;
- 18
- (4) Cuir et imitations du cuir; sacs à main, cartables, sacoches, besaces, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à dos, sacs de sport, sacs d'alpiniste, sacs de campeurs, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage); petites pochettes (sacs à main); petits sacs; petits sacs à main; petits sacs pour hommes; pochettes (sacs à main de soirée); réticules autres qu'en métaux précieux (sacs à main); sacoches; sacs à porter à la taille; sacs-ceintures et bananes; sacs pochettes; bourses; bourses à cordonnet; bourses de mailles; bourses en cuir; bourses pour le poignet; bagages, malles et valises; trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dit "vanity cases"; porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, porte-carte (portefeuilles), porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie); accroche-sacs à main non en métaux précieux; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir; parapluie, parasols et cannes; fouets et sellerie; colliers pour animaux; colliers électroniques pour animaux; colliers comportant des renseignements médicaux pour animaux; habits pour animaux; vêtements pour animaux; harnais pour animaux; laisses pour animaux; musettes mangeoires pour animaux; sacs de transport pour animaux; dispositifs pour le transport d'animaux (sacs); costumes pour animaux; couvertures et vêtements chauds pour animaux; jambières pour animaux; noeuds pour attacher aux poils des animaux de compagnie;
- 25
- (5) Vêtements (habillement); vêtements pour bébés; vêtements pour enfants; vêtements pour femmes; vêtements pour hommes; vêtements de sport; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; chandails; sweatshirts avec et sans capuche; pull-overs; tee-shirts; chemises; débardeurs à manches courtes et longues; shorts, shorts de plage; pantalons; jeans; jupes, robes; vêtements de gymnastique; survêtements; manteaux, cirés, imperméables; vestes; parkas; blousons; maillots de bains; caleçons de plage; sous-vêtements, lingerie, caleçons; bas, collants, chaussettes; ceintures (habillement); bretelles; écharpes; gants; foulards; châles et étoles; cravates; bonneterie; chapellerie, chapeaux, bonnets, casquettes, visières; chaussures (autres qu'orthopédiques), chaussures pour hommes, femmes et enfants, chaussures de plage, chaussures de sport, sandales, bottes, chaussettes, chaussons;
- 26
- (6) Bandeaux pour les cheveux; barrettes (pinces à cheveux); épingles à cheveux; épingles à onduler les cheveux; filets pour les cheveux; nattes de cheveux; bigoudis; bonnets à mèches; articles décoratifs pour la chevelure; cheveux postiches; tresses de cheveux; serre-tête; rubans et lacets; boutons; crochets et oeillets; épingles autres qu'articles de bijouterie et aiguilles; attaches pour vêtements; badges ornementaux; boucles (accessoires d'habillement); broches (accessoires d'habillement); fermetures à glissière; fermetures pour vêtements; fermetures à glissière pour sacs; dentelles et broderies; fleurs artificielles.
Action History
| Action | Action date | Due date | Comments |
|---|---|---|---|
| Filed | 2024-04-17 | ||
| Created | 2024-04-17 | ||
| Formalized | 2024-04-17 | ||
| Pre-Assessment Letter Sent | 2024-05-02 | Plusieurs raisons | |
| Search Recorded | 2025-07-29 | ||
| Examiner's First Report | 2025-07-29 | 2026-01-29 | |
| Extension of Time | 2026-01-27 | 2026-07-29 | Request Letter Date: 2026/01/26 |
| Default Notice Sent | 2026-08-17 | 2026-10-17 |