UNIV+RSE — 2360586
Numéro de demande
2360586
Numéro de l’enregistrement international
1820293
Type(s)
Caractères standard
Catégorie
Marque de commerce
Statut de l'OPIC
SEARCHED
Statut de TM5
ACTIVE/DEMANDE/
En cours d’examen
La demande de marque a été acceptée par l’Office (elle satisfait aux exigences de dépôt minimales) et a été attribuée à un examinateur.
Produite
2024-07-19
Date d’enregistrement international
2024-07-19
Requérant
DASSAULT SYSTEMES
10 Rue Marcel Dassault
F-78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Agent
SMART & BIGGAR LP
Scotia Plaza, 40 King Street West
40th Floor
Toronto
ONTARIO M5H3Y2
Documents
Rubriques d'index
- UNIV+RSE
- UNIVERSE
Produits (Classe de Nice & Énoncé(s))
- 9
- (1) Logiciels pour la visualisation graphique y compris pour la conception assistée par ordinateur (CAO) notamment en deux ou trois dimensions; logiciels de fabrication assistée par ordinateur (FAO); logiciels de simulation notamment multi-physique; logiciels pour l'édition, l'affichage, l'animation, la publication, la recherche de documents; logiciels de simulation de la nature et de l'être vivant; logiciels pour la santé, le soin médical, la prévention médicale; logiciels d'intelligence artificielle; logiciels de gestion et de présentation du savoir-faire, de la connaissance et des données techniques ou non relatives à des éléments de la vie réelle, individus, produits industriels, leur processus de fabrication, leur utilisation, leur adaptation, leur maintenance, leur documentation; logiciels de génération de documents techniques, à savoir manuels de produit, instructions d'assemblage et d'installation; logiciels de gestion et d'analyse du cycle de vie du produit et des infrastructures, notamment en termes d'empreinte écologique et d'impact socio-économique; logiciels d'analyse de données basée sur des applications de recherche; logiciels de collecte et de gestion de données; logiciels d'analyse et d'évaluation ergonomique; logiciels pour la gestion opérationnelle et stratégique des entreprises et des organisations; logiciels de modélisation de maquette numérique et de mannequin numérique; logiciels pour la gestion de l'identité numérique des personnes et des objets, pour l'authentification, la cybersécurité; logiciels pour l'enseignement; supports enregistrés ou téléchargeables; supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; support d'enregistrement numérique, notamment CD, DVD, clé USB; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels de réalité virtuelle et augmentée; casques de réalité virtuelle; lunettes de réalité virtuelle et de réalité augmentée; gants de réalité virtuelle; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données.
Services (Classe de Nice & Énoncé(s))
- 42
- (1) Services de conception de programmes informatiques pour la création (conception), visualisation et simulation y compris multi-physique d'objet, d'individu ou d'environnement notamment en deux ou trois dimensions, ou de réalité virtuelle ou de réalité augmentée; services de conception de logiciels pour la gestion et la présentation du savoir-faire, la connaissance et les données techniques ou non relatives à des éléments de la vie réelle, individus, produits industriels, leur processus de fabrication, leur utilisation, la gestion et l'analyse de leur cycle de vie, leur empreinte écologique, leur impact socio-économique, leur adaptation, leur maintenance, leur documentation; conception et développement de logiciels de réalité virtuelle ou de réalité augmentée; informatique en nuage; services de conception, de maintenance et de mise à jour de logiciels de conception assistée par ordinateur (CAO), de logiciels de fabrication assistée par ordinateur (FAO) et de logiciels de simulation ou de gestion du cycle de vie du produit; logiciels précités en tant que service (SaaS); plateforme en tant que service (PaaS); infrastructure en tant que service (IaaS); recherche et développement dans le domaine des logiciels de conception assistée par ordinateur (CAO), des logiciels de fabrication assistée par ordinateur (FAO), des logiciels de simulation et des logiciels d'intelligence artificielle; services d'ingénierie et consultations concernant la conception et la simulation de la nature ou des êtres vivants, des produits, des moyens de production ou le déroulement de processus industriels; services d'assistance technique permettant la réparation du logiciel et adaptation du logiciel à un besoin spécifique.
Revendication(s)
- Date de priorité de production: 25 janvier 2024, pays ou bureau: FRANCE, demande no. 5024542 en liaison avec le même genre de produits et en liaison avec les services
Historique des actions
| Action | Date de l'action | Date d'échéance | Commentaires |
|---|---|---|---|
| Enregistrement international | 2024-07-19 | 2034-07-19 | |
| Produite | 2024-07-19 | Registration | |
| Formalisée | 2024-11-06 | ||
| Créé | 2024-11-06 | ||
| Notification de designation - Protocole de Madrid | 2024-11-07 | 2026-05-07 | |
| Changement d'agent | 2024-11-14 | From/De: To/A: 2502 | |
| Notification d'éventuelle opposition envoyée | 2025-09-08 | ||
| Recherche enregistrée | 2025-11-14 | ||
| Premier rapport de l'examinateur | 2025-11-14 | 2026-05-14 | |
| Refus provisoire total | 2025-11-14 | 2026-05-14 | |
| Changement d'agent | 2026-04-21 | Transferred From: 2502 To: 59 |