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Details

Application number

2374912

Type(s)

Design

Category

Trademark

CIPO Status

SEARCHED

TM5 status

LIVE/APPLICATION/ Under Examination
The trademark application has been accepted by the Office (has met the minimum filing requirements) and that this application has been assigned to an examiner.

Filed

2025-01-17

Applicant

HERMES INTERNATIONAL
24, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 Paris,
FRANCE

Agent

NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L.,S.R.L.
1, Place Ville Marie
Suite 2700, Montreal
QUEBEC H3B1R1

Documents

Vienna information (Code & Description)

18.2.7
Equipment for horses (except 18.2.1)
A 18.2.11
Harness
25.1.25
Other ornamental motifs
26.4.1
Squares
26.4.4
Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded corners
A 26.4.5
One quadrilateral
A 26.4.16
Quadrilaterals containing other figurative elements

Goods (Nice class & Statement)

14
(1) Métaux précieux et leurs alliages, pierres précieuses, joaillerie, bijouterie, bijoux de fantaisie, colliers (bijouterie), sautoirs (bijouterie), ras du cou (colliers), bracelets (bijouterie), bagues (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), pendentifs (bijouterie), broches (bijouterie), badges (bijouterie), boutons de manchette (bijouterie), médailles (bijouterie), médaillons (bijouterie), breloques (bijouterie), bijoux d'ornement pour la tête, bijoux d'ornement pour le corps, bijoux d'ornement pour les mains, pinces à cravates, épingles de cravates, chaînes (bijouterie), boîtes en métaux précieux, coffrets à bijoux, coffrets à montres non en métaux précieux, horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs parties constitutives, chronographes (montres), chronomètres, montres-bracelets, horloges, pendules (horlogerie), pendulettes, bracelets de montres, fermoirs de montres, cadrans de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres, mouvements d'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, écrins pour bijoux, écrins pour l'horlogerie, porte-clés de fantaisie, pendentifs de fantaisie utilisés comme accessoires de sacs (éventuellement en cuir).
16
(2) Papier, carton, boîtes de carton, sacs d'emballage en papier, sachets de papier pour l'emballage, enveloppes et pochettes pour l'emballage, papier d'emballage, articles de papeterie, nommément agendas, couvertures d'agendas, blocs (papeterie), blocs à dessin, feuilles (papeterie), cahiers, calendriers, carnets, répertoires, couvertures (papeterie), papier à lettres, enveloppes (papeterie), images, portraits, affiches, livres, livrets, manuels, catalogues, brochures, périodiques, magazines, prospectus, journaux, revues, cartes, cartes de voeux musicales, cartes postales, instruments d'écriture, nommément crayons, stylos, étuis pour stylos, trousses à crayons, pots à crayons, dessins, pochettes pour passeport, étuis porte-chéquiers, impressions, représentations et reproductions graphiques, photographies, supports pour photographies, pinces à billet, linge de table en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier, tapis de table en papier, dessous de carafe en papier, dessous de verre en papier, ronds de table en papier, papier de soie, presse-papiers, serre-livres, signets, marques pour livres, marque-page, sous-main, corbeilles à courrier, trieurs à correspondance, vide-poches (articles de bureau pour le rangement), étiquettes non en tissu, albums, albums de coloriage.
18
(3) Cuir, imitations du cuir, sacs, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, cartables, sacs de plage, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, cabas, bourses, besaces, sacoches, baluchons, sacs-bananes, réticules (sacs à main), pochettes (sacs à main de soirée), minaudières, pochettes en cuir, housses de protection pour sacs, bandoulières en cuir pour sacs, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (maroquinerie), porte-billets, étuis pour clés (maroquinerie), serviettes (maroquinerie), porte-documents, mallettes pour documents, malles, valises, trousses de voyage, coffrets de voyage, trousses destinées à contenir des articles de toilette (vides), vanity cases (vides), trousses à maquillage, trousses à bijoux, trousses à montres, articles de sellerie, selles pour chevaux, sacs de pansage, couvertures de chevaux, housses de selles pour chevaux, dessous de selles d'équitation, boîtes à selles, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, porte-étiquettes pour bagages.
24
(4) Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, nommément tissus pour la décoration d'intérieur, tissus d'ameublement, tissus de soie, tissus tissés ou tricotés, tissus pour chaussures, étoffes non tissées, étoffes pour l'habillement, plaids, jetés de canapés, rideaux, rideaux en matières textiles, linge de maison, linge de table non en papier, nappes non en papier, ronds de table non en papier, tapis de table non en papier, serviettes de table non en papier, sets de tables non en papier, dessous de verre non en papier, dessous de carafes (linge de table), chemins de table, essuie-mains en matières textiles, housses pour coussins, linge de lit, draps, taies d'oreillers, housses de couette, couvertures de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), draps de bain, serviettes de toilette, gants de toilette, serviettes de plage, mouchoirs de poche en matière textile, étiquettes en tissu, boîtes en matières textiles, trousses en matières textiles, couvertures de voyage, doublures (étoffes), tentures murales en matières textiles.
25
(5) Vêtements pour homme, femme et enfant, nommément pyjamas, robes de chambres, chemises de nuit, layettes, langes (vêtements), peignoirs, kimonos, pagnes, tuniques, caleçons, shorts de bain, boxer-shorts, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, blouses, boas (tours de cou), body (justaucorps), pull-overs, sweat-shirts, chandails, cardigans, gilets, tricots (vêtements), chemises, empiècements de chemises, plastrons de chemises, surchemises, chemisettes, chemisiers, hauts (vêtements), cols, vêtements confectionnés, lingerie, culottes, slips, soutien-gorge, dessous (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), saris, tee-shirts, polos, débardeurs, shorts, bermudas, pantalons, leggings (vêtements), denims (vêtements), jerseys (vêtements), jeans, vestes, tailleurs, costumes, smokings, uniformes, gabardines (vêtements), manteaux, cabans, imperméables, blousons, coupe-vent, pardessus, parkas, doudounes, ponchos, capes, jupes, robes, boléros, polaires, sous-pulls, tenues de jogging (vêtements), chaussures, bottes, bottines, accessoires d'habillement de mode vestimentaire destinés à l'homme, à la femme et à l'enfant, à savoir chapeaux, casquettes (chapellerie), bonnets, gants (habillement), noeuds papillon, cravates, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), foulards, lavallières, pochettes (habillement), écharpes, étoles, châles, bandeaux pour la tête (habillement).
28
(6) Jeux de société, jeux de table, jeux de cartes, étuis et coffrets pour jeux de cartes, cartes à jouer, tapis de jeux, puzzles, rollers, patins à roulettes, planches de surf, skateboard (planches à roulettes), décorations pour arbres de Noël.

Action History

Actions
Action Action date Due date Comments
Filed 2025-01-17
Created 2025-01-17
Formalized 2025-01-17
Pre-Assessment Letter Sent 2025-02-06 Goods or Services Not Acceptable
Search Recorded 2025-12-29
Examiner's First Report 2025-12-29 2026-06-29
Correspondence Created 2026-05-28 2026-11-28
Date modified: