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 HPG — 0415670

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Désistement de tierces parties

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Numéro de demande

0415670

Numéro d'enregistrement

TMA232336

Type(s)

Mot

Catégorie

Marque de commerce

Statut de l'OPIC

EXPUNGED

Statut de TM5

INACTIF/ENREGISTREMENT/ Annulée/Déclarée nulle
La marque demandée a été enregistrée mais a été ultérieurement annulée ou déclarée nulle et supprimée du registre.

Produite

1977-09-22

Inactive

1994-11-25

Propriétaire actuel

BIJOUTERIE H.P. GAUTHIER INC.
1820 A. St. Elzear
Chomedey, Laval
QUÉBEC

Propriétaire inscrit

HENRI PAUL GAUTHIER, EN AFFAIRES SOUS LE NOM DE TECH-OR ENREGISTRE
1820 A, St. Elzear
Chomedey, Laval
QUÉBEC

Rubriques d'index

  • HPG
  • PG (HPG)

Produits (Classe de Nice & Énoncé(s))

(1) Bagues, breloques, broches, chaines, boucles d'oreilles, bracelets, medailles et pendentifs en or et en argent.

Information relative de classification

Mise en garde

Les données relatives à la classification sont fournies à des fins d’information et de recherche seulement. L’OPIC ne garantit pas l’exactitude des classes attribuées à la marque de commerce. Ces données n’ont aucune valeur juridique.

14 - Métaux précieux, semi-précieux et bijouterie

Revendication(s)

  • Employée au CANADA depuis au moins aussi tôt que septembre 1977

Inscriptions (aussi connu sous « Note de bas de page »)


CHANGE IN TITLE / CHANGEMENT EN TITRE:
TYPE OF CHANGE / GENRE DE CHANGEMENT: Assignment / Cession
DATE REGISTERED / DATE DE L'ENREGISTREMENT: 1981-07-03
DATE OF CHANGE / DATE DE CHANGEMENT: 1980-05-22
COMMENTS / COMMENTAIRES: BIJOUTERIE H.P. GAUTHIER INC. 1820 A. St.
Elzear Chomedey, Laval, Quebec

Historique des actions

Action
Action Date de l'action Date d'échéance Commentaires
Produite 1977-09-22
Enregistrée 1979-03-23 1994-03-23
Radiée - défaut de renouvellement 1994-11-25
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Date de modification :