ALTI PLUS — 0593429
Numéro de demande
0593429
Numéro d'enregistrement
TMA353437
Type(s)
Mot
Catégorie
Marque de commerce
Statut de l'OPIC
EXPUNGED
Statut de TM5
INACTIF/ENREGISTREMENT/
Annulée/Déclarée nulle
La marque demandée a été enregistrée mais a été ultérieurement annulée ou déclarée nulle et supprimée du registre.
Produite
1987-10-14
Inactive
2004-11-04
Propriétaire inscrit
PRETEL,
SOCIETE ANONYME,
Z.I. LES BAUCHES,
38640 CLAIX,
FRANCE
Documents
Rubriques d'index
- ALTI PLUS
- PLUS, ALTI
Produits (Classe de Nice & Énoncé(s))
- (1) Appareils et instruments de mesure, appareils et instruments de mesure électroniques pour véhicules terrestres, aériens et maritimes, pour ailes delta, pour la plongée sous-marine, indicateurs d'altitude, de température, de vitesse, de pression, d'accélération, altimètres, thermomètres, variomètres.
Information relative de classification
Mise en garde
Les données relatives à la classification sont fournies à des fins d’information et de recherche seulement. L’OPIC ne garantit pas l’exactitude des classes attribuées à la marque de commerce. Ces données n’ont aucune valeur juridique.
- 9 - Appareils électriques, scientifiques, d'enseignement et logiciels
Revendication(s)
- Date de priorité de production: 15 avril 1987, pays ou bureau: {adresse inconnue} en liaison avec le même genre de produits
- Employée en FRANCE
- Enregistrée dans ou pour FRANCE le 15 avril 1987, sous le no. 1,403,619
Historique des actions
| Action | Date de l'action | Date d'échéance | Commentaires |
|---|---|---|---|
| Produite | 1987-10-14 | ||
| Publiée | 1988-06-08 | Vol.35 Issue 1754 | |
| Admise | 1988-08-12 | ||
| Enregistrée | 1989-03-23 | 2004-03-23 | |
| Changement du nom du représentant pour signification | 2002-08-07 | ||
| Avis de renouvellement envoyé | 2004-04-14 | 2004-10-14 | |
| Radiation automatique - défaut de renouvellement | 2004-11-04 |