Instruments gravimétriques

Type 1 : Poids commerciaux
Sous-type Inclusions
10 Les poids commerciaux.
  • Pas applicable aux fournisseurs de services autorisés
Type 2 : Balances calculatrices
Sous-type Inclusions Exclusions
10 De comptoir, non automatiques Les balances calculatrices de comptoir non automatiques commerciales. -
20 PDV, non automatiques Les systèmes de point de vente (PDV) non automatiques. -
30 Pré-emballage, non automatiques Les balances de pesage non automatiques conçues exclusivement pour le
pré-emballage.		 Les balances utilisées pour la vente directe ou les instruments d'emballage exemptés en vertu du paragraphe 4(2) du Règlement sur les poids et mesures.
31 Pré-emballage, automatiques Les balances de pré-emballage automatiques. Les instruments d'emballage exemptés en vertu du paragraphe 4(2) du Règlement sur les poids et mesures.
Type 3 : Balances à plate-forme
Sous-type Inclusions Exclusions
10 À tablier unique, non automatiques Les balances encastrées, pèse-essieux, balances ensacheuses, balances postales, etc. -
11 À tablier unique, automatiques, de pesage dynamique Les plates-formes automatiques de pesage dynamique. Les balances à courroie transporteuse.
12 À tablier unique, automatiques, pesage statique Les plates-formes automatiques de pesage statique. Les balances à courroie transporteuse.
13 Classe II, non automatiques Les balances à plate-forme non automatiques répondant aux exigences de la Classe de précision II. -
20 À tabliers multiples, non automatiques Les balances à plate-forme à tabliers multiples. -
Type 4 : Balances à trémie
Sous-type Inclusions
10 Non automatiques Les balances à trémie et les balances-réservoirs.
11 Automatiques Les systèmes de pesage de vrac (systèmes de réception et de livraison).
Type 5 : Balances de grue
Sous-type Inclusions
10 Non automatiques Les balances de grues.
Type 6 : Balances à courroie transporteuse
Sous-type Inclusions Exclusions
11 Automatiques Les balances à courroie transporteuse.
  • Pas applicable aux fournisseurs de services autorisés.
 Les balances à plate-forme munies d'une courroie sur leur tablier.
Type 7 : Balances à rail aérien
Sous-type Inclusions
10 Non automatiques Les balances à rail aérien non automatiques.
11 Automatiques Les balances à rail aérien automatiques.
Type 8 : Balances montées sur véhicule
Sous-type Inclusions
10 Chariot élévateur à fourche et chariot élévateur, non automatiques Les chariots élévateurs à fourche et les chariots élévateurs de pesage statique (sans intégration).
12 Réservoir et à trémie, non automatiques Les balances-réservoirs et les balances à trémies de pesage statique (sans intégration).
14 À plate-forme et à berceau, non automatiques Les balances à plate-forme et balances à berceau de pesage statique (sans intégration).
20 Pesage des déchets, non automatiques Les balances montées sur véhicules de recyclage et de collecte des déchets (pesage dynamique avec intégration).
  • Pas applicable aux fournisseurs de services autorisés.
22 Chargeuse frontale, non automatiques Les balances montées sur des systèmes comprenant des chargeuses frontales (pesage dynamique avec intégration).
  • Pas applicable aux fournisseurs de services autorisés.
Type 9 : Ponts-bascules routiers
Sous-type Inclusions Exclusions
10 À tablier unique avec opérateur, non automatiques Les ponts-bascules routiers de pesage non automatiques à tablier unique, avec opérateur. Les pèse-essieux.
20 À tabliers multiples avec opérateur, non automatiques Les ponts-bascules routiers de pesage non automatiques à tabliers multiples, avec opérateur. -
30 À tablier unique sans opérateur, non automatiques Les ponts-bascules routiers de pesage non automatiques à tablier unique, sans opérateur. Les pèse-essieux.
40 À tabliers multiples sans opérateur, non automatiques Les ponts-bascules routiers de pesage non automatiques à tabliers multiples, sans opérateur. -
Type 10 : Ponts-bascules ferroviaires
Sous-type Inclusions
10 À tablier unique, non automatiques Les ponts-bascules ferroviaires et les ponts combinés à pesage non automatique.
11 À tablier unique, automatiques Les ponts-bascules ferroviaires à pesage automatique.
  • Pas applicable aux fournisseurs de services autorisés.
20 À tabliers multiples, non automatiques Les ponts-bascules ferroviaires à pesage non automatique à tabliers multiples.