- 1.0 Information sur l'établissement
- 1.2 Dénomination sociale
- 1.3 Nom commercial
- 1.4 Bannière
- 1.5 Adresse
- 1.6 Ville
- 1.7 Province
- 1.8 Code postal
- 1.9 Numéro de téléphone
- 1.1 Numéro d'identification de l'établissement
- 1.10 Indications
- 1.11 Notes sur l'établissement
- 1.12 Latitude et longitude
- 1.13 Information sur la personne-ressource de l'établissement
- 2.0 Champs des données sur les instruments et les examens
- 2.1 Numéros de série
- 2.2 Numéros d'approbation
- 2.3 Type d'instrument
- 2.4 Sous-type d'instrument
- 2.5 Secteur commercial
- 2.6 Capacité et échelon
- 2.7 Remarques sur l'instrument
- 2.8 État de l'instrument
- 2.9 Type de produit
- 2.10 Genres d'examen
- 2.11 État du sceau
- 2.12 État « tel que trouvé »
- 2.13 Résultats d'examen
- 2.14 Numéro d'identification de l'équipement (à l'usage de Mesures Canada seulement)
- 2.15 Type d'étalon (à l'usage des fournisseurs de services autorisés seulement)
- 2.16 Numéro d'identification de l'étalon
- 2.17 Date d'expiration de l'étalon
- 2.18 Numéro d'identification de l'étalon de température
- 2.19 Date d’expiration de l’étalon de température
- 2.20 Commentaires
- 2.21 Numéro de projet (à l'usage de Mesures Canada seulement)
- 3.0 Révisions
Clientèle cible et utilisation
Ce manuel s’adresse aux fournisseurs de services autorisés actuels et potentiels ainsi qu’aux employés de Mesures Canada. Il explique quels renseignements sur les établissements et les instruments entrer dans l’Application de déclaration en ligne (ADEL) relativement aux examens effectués en vertu de la Loi sur les poids et mesures.
Le terme « examen » est utilisé dans ce manuel comme il l’est dans la Loi sur les poids et mesures et a le même sens que le terme « inspection ».
Liens connexes
Le nom des pages, des onglets, des options de menu, des colonnes, des champs et des boutons de l’ADEL sont mis en évidence en gras dans ce document pour qu’il soit plus facile de les repérer. Les références à la documentation connexe sont accessibles par hyperlien.
Conditions et résiliation
Les utilisateurs de l’ADEL sont liés par les Conditions d’utilisation de l’Application de déclaration en ligne. Ils doivent également respecter l’Avis d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada. Mesures Canada peut, à sa seule et entière discrétion, annuler votre droit d’utiliser l’ADEL ou toute partie de l’application ou y mettre fin à tout moment, sans préavis ou sans engager sa responsabilité envers vous ou envers des tiers.