Le 20 septembre, 2024

Adoption des normes ANSI C63.2-2023 et ANSI C63.10a-2024

Consultation termine le 29 november, 2024

Innovation, Sciences et Développent économique Canada (ISDE) propose d’adopter les normes suivantes :

• ANSI C63.2-2023, American National Standard for Specifications of Electromagnetic Interference and Field Strength Measuring Instrumentation in the Frequency Range 9 kHz to 40 GHz (en anglais seulement)
• ANSI C63.10a-2024, American National Standard of Procedures for Compliance Testing of Unlicensed Wireless Devices, Amendment 1 (en anglais seulement)

Pour la norme ANSI C63.10a-2024, une période de transition d’un an est proposée, au cours de laquelle l’édition précédente ou l’édition modifiée par cet amendement peut être utilisée pour démontrer la conformité aux exigences de l’ISDE. Après l’expiration de la période de transition, les nouvelles homologations devront utiliser la norme ANSI C63.10-2020 + Corrigendum 1 2023 + Amendement 1-2024. Cet amendement étend la gamme de fréquences à 750 GHz et met à jour diverses procédures : stabilité des fréquences; maximisation des émissions pour les dispositifs à ondes millimétriques, dispositifs à bande ultra-large, dispositifs d’infrastructure d’information nationale exempts de licence.

Pour la norme ANSI C63.2-2023, une période de transition de six mois est proposée, car cette norme inclut les exigences existantes des normes ANSI C63.4-2014 et CISPR 16-1-1, des éditions adoptées dans diverses normes d’ISDE.

Les commentaires relatifs à ces suggestions peuvent être soumis avant le 29 novembre 2024 à consultationradiostandards-consultationnormesradio@ised-isde.gc.ca.