Bulletin d’information du Carrefour de la croissance propre : Numéro 16

Énoncé économique de l'automne de 2022

Le 3 novembre 2022, la vice-première ministre et ministre des Finances, Chrystia Freeland, a publié l'Énoncé économique de l'automne 2022. L'énoncé présente un plan ambitieux visant à renforcer l'industrie et à bâtir une économie nette zéro florissante offrant des possibilités et des emplois, partout au pays et dans l'économie. Afin de mettre les travailleurs de l'ensemble du pays au premier plan de la création d'une économie carboneutre, le gouvernement fédéral propose de fournir 250 millions de dollars à Emploi et Développement social Canada afin de contribuer à la prospérité des travailleurs canadiens dans une économie mondiale en évolution et propose également de fournir 60 millions de dollars pour mettre en place de nouvelles mesures de soutien qui s'ajouteraient aux programmes fédéraux, provinciaux ou territoriaux existants. Afin de garantir la compétitivité du Canada et de créer de bons emplois., le gouvernement lance le Fonds de croissance du Canada et propose des mesures fiscales pour les technologies propres et l'hydrogène propre.

• Lire les mesures spécifiques aux technologies propres dans le chapitre 2 de l'Énoncé économique de l'automne 2022
• Accéder au Document d'information sur le chapitre 2 : Emplois, croissance et une économie qui fonctionne pour tous.

La Stratégie canadienne sur les minéraux critiques, une initiative de 3,8 milliards de dollars, qui saisit l'occasion d'une génération en matière de croissance propre et inclusive

Le 9 décembre 2022, le ministre des Ressources naturelles, l'honorable Jonathan Wilkinson, a présenté la Stratégie canadienne sur les minéraux critiques, qui sera dotée d'un financement fédéral pouvant atteindre 3,8 milliards de dollars alloués dans le Budget de 2022. Le financement proposé englobe diverses activités industrielles, dont les recherches géoscientifiques, l'exploration, le traitement des minéraux et les applications de transformation et de recyclage. Un appui financier sera également offert à la recherche, au développement et au déploiement des technologies. La Stratégie décrit la manière dont le Canada peut saisir cette occasion d'une génération, de façon à atteindre cinq objectifs principaux :

• soutenir la croissance économique, la compétitivité et la création d'emplois;
• promouvoir l'action climatique et la protection de l'environnement;
• faire progresser la réconciliation avec les peuples autochtones;
• encourager une population active et des collectivités diversifiées et inclusives;
• améliorer la sécurité mondiale et les partenariats avec les alliés.

La Stratégie est axée sur les occasions qu'offre chaque étape de la chaîne de valeur pour les 31 minéraux critiques du Canada, de l'exploration au recyclage. Elle résulte de vastes consultations qui ont permis de valider l'approche adoptée par le gouvernement du Canada jusqu'à présent, telle que décrites dans le document de travail de juin.

• Lire le communiqué complet

Les pays prennent des engagements pour un développement et un approvisionnement durables dans le secteur des minéraux critiques 

Dans le cadre de la COP15, le 12 décembre 2022, le ministre des Ressources naturelles, l'honorable Jonathan Wilkinson, a annoncé la création de l'Alliance pour des minéraux critiques durables, qui réunit le Canada, l'Allemagne, l'Australie, les États-Unis, la France, le Japon, et le Royaume-Uni a pour but de favoriser, à l'échelle mondiale, l'adoption de pratiques d'exploitation minière, de traitement et de recyclage durables et socialement inclusives et responsables, de même que le recours à des chaînes d'approvisionnement en minéraux critiques responsables. Les visées de l'Alliance s'harmonisent avec l'engagement du Pacte du G7 pour la nature à l'horizon 2030, soit de faire cesser et inverser la perte de la biodiversité d'ici 2030 grâce à un changement systémique à l'échelle mondiale visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) et s'articulant autour de la promotion d'un développement durable et inclusif.

Les membres de l'Alliance pour des minéraux critiques durables déploieront volontairement des efforts pour développer des pratiques minières responsables et inclusives et recourir à des sources d'approvisionnement en minéraux critiques qui adoptent une approche axée sur la nature; soutiennent les communautés locales et autochtones; participent à la lutte contre les changements climatiques; rétablissent les écosystèmes; bâtissent une économie; et favorisent des pratiques d'entreprise éthiques.

• Lire le communiqué complet

Le Gouvernement du Canada lance la stratégie nationale d'adaptation

Le 24 novembre 2022, le Gouvernement du Canada a lancé la Stratégie nationale d'adaptation du Canada : bâtir des collectivités résilientes et une économie forte, tout en annonçant le plan d'action et d'investissement immédiat du gouvernement fédéral. L'annonce comprend de nouveaux engagements de financement du gouvernement fédéral d'une valeur de 1,6 milliard de dollars pour contribuer à protéger les collectivités d'un océan à l'autre. Le financement aidera les municipalités et les cantons à bâtir l'infrastructure publique de l'avenir, comme des routes et des ponts résistants aux inondations, garantira que les Canadiens ont accès aux renseignements dont ils ont besoin pour rester en sécurité en cas d'incendies de forêt, et permettra de travailler avec les communautés autochtones et de les faire participer à l'élaboration d'initiatives régionales en santé liées aux conditions climatiques changeantes. Ce financement supplémentaire s'appuie sur les engagements fédéraux existants visant à soutenir l'adaptation, la résilience aux catastrophes et les interventions en cas de catastrophes, qui se chiffrent jusqu'ici à plus de 8 milliards de dollars.

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• Lire le Document d'information
• Accéder la stratégie complète

Canada lance la Feuille de route vers un béton à zéro émission carbone d'ici 2050

Le 9 novembre 2022, le ministre de l'Innovation, des Sciences et de l'Industrie, l'honorable François-Philippe Champagne, a rendu publique Feuille de route vers un béton à zéro émission carbone d'ici 2050. Pour l'occasion, il était accompagné de la présidente du conseil d'administration de l'Association canadienne du ciment et vice-présidente, stratégie d'entreprise, à Ash Grove Cement Inc., Marie Glenn, et du président et chef de la direction de l'Association canadienne du ciment, Adam Auer. La Feuille de route décrit les étapes à suivre pour réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) du secteur du ciment et du béton de 15 millions de tonnes d'ici 2030 et atteindre la carboneutralité du béton d'ici 2050.

• En savoir plus sur la Feuille de route du Canada vers le béton carboneutre
• Consulter la feuille de route

Initiative innovation et la réglementation de l'électricité: lancement du site

L'Initiative innovation et la réglementation de l'électricité (IIRE) fait partie de la feuille de route réglementaires des technologies propres du gouvernement. L'initiative tente de mieux comprendre le paysage réglementaire de l'énergie au Canada lié à la modernisation du réseau électrique, à l'innovation des systèmes énergétiques et aux voies vers la carboneutralité. L'équipe mènera des recherches ciblées et l'engagement des parties prenantes, et cherchera des possibilités de collaboration et d'apprentissage partagées au sein de la communauté réglementaire.

• En savoir plus sur l'Initiative innovation et la réglementation de l'électricité
• Voir le résumé des consultations préliminaires des intervenants

Le BDC lance le nouveau Fonds Technologies pour le climat II de 400 millions de dollars

Le Banque de développement du Canada (BDC), la banque des entrepreneurs canadiens a annoncé le lancement de son nouveau Fonds Technologies pour le climat II de 400 millions de dollars, qui témoigne de son engagement renouvelé à jouer un rôle de premier plan dans la création d'entreprises de classe mondiale, championnes canadiennes des technologies propres. La nouvelle enveloppe porte à 1 milliard de dollars les investissements engagés par le Fonds dans le secteur innovant des technologies propres et climatiques. BDC a lancé le Fonds I de 600 millions de dollars de sa Division des technologies propres en 2018 afin de remédier au manque de capital de risque nécessaire à la commercialisation et au développement dans le secteur canadien des technologies propres et climatiques. Le fonds était innovant, car son approche était souple, en plusieurs étapes (de l'amorçage à la croissance) et patiente, ce qui convenait mieux aux entrepreneur.es de ce secteur.

• Voir le communiqué complet

Annonce d'un financement allant jusqu'à 800 millions de dollars pour faire progresser le secteur des carburants propres du Canada

Le ministre des Ressources naturelles, l'honorable Jonathan Wilkinson, a annoncé qu'une soixantaine de projets avaient été retenus afin de recevoir un financement tiré du Fonds pour les combustibles propres du gouvernement du Canada, dont l'enveloppe s'élève à 1,5 milliard de dollars. Ces projets constituent la première tranche des propositions les mieux classées reçues à la suite de l'appel de propositions de l'année dernière, dont la valeur combinée dépasse 3,8 milliards de dollars. Ils comprennent des installations de production, ainsi que des études de faisabilité et d'ingénierie et de conception préliminaires, couvrant sept juridictions et cinq types de carburants différents.

• Voir le communiqué complet
• En savoir plus sur le Fonds pour les combustibles propres

Le Canada publie Plus vite et plus loin : la stratégie canadienne sur le méthane

Le 23 septembre 2022, le ministre de l'Environnement et du Changement climatique, l'honorable Steven Guilbeault, a annoncé Plus vite et plus loin : la stratégie canadienne sur le méthane.  La stratégie présente une voie à suivre pour réduire davantage les émissions de méthane dans l'ensemble de l'économie, tout en soutenant le secteur technologique canadien et en créant des emplois bien rémunérés. Elle s'appuie sur les progrès et les engagements actuels du Canada, dont le Plan de réduction des émissions pour 2030.

La stratégie sur le méthane décrit comment le Canada s'y prendra pour accomplir ce qui suit :

• prendre des mesures dans tous les secteurs de l'économie, y compris celui du pétrole et du gaz, pour réduire les principales sources d'émission de méthane;
• renforcer le secteur des technologies propres et fournir à l'industrie des outils pour réduire de façon rentable les émissions de méthane, tout en créant des emplois bien rémunérés;
• accroître les connaissances scientifiques et la capacité technique pour améliorer la détection, la mesure et la déclaration du méthane;
• respecter les cibles climatiques internationales au titre de l'Accord de Paris et de l'engagement mondial sur le méthane;
• solidifier son leadership international et fournir du financement, des outils et des pratiques exemplaires aux autres pays afin qu'ils réduisent leurs émissions.

Les mesures énoncées dans la stratégie permettront au Canada de réduire ses émissions nationales de méthane de plus de 35 p. 100 d'ici 2030 par rapport aux niveaux de 2020. Ces réductions sont supérieures à la cible de 30 p. 100 à laquelle avait adhéré le Canada l'an dernier au titre de l'engagement mondial sur le méthane.

• Voir le communiqué complet
• Accéder la stratégie complete

Appel de propositions dans le cadre du Programme de stages en sciences et technologie – Emplois verts

Le Programme de stages en sciences et technologie (PSST) – Emplois verts de Ressources naturelles Canada (RNCan) a lancé un appel de propositions de candidatures d'organisations admissibles désireuses d'offrir des programmes d'emploi pour les jeunes dans le secteur des ressources naturelles pour les exercices 2023-2024 et 2024-2025. Le PSST – Emplois verts offre un financement aux employeurs du secteur des ressources naturelles pour embaucher et encadrer des jeunes de 15 à 30 ans pour des stages pouvant durer jusqu'à 12 mois. De plus, le programme appuie les stages de formation pour les jeunes leur permettant d'acquérir des connaissances et des compétences pertinentes pour un emploi futur dans le secteur des ressources naturelles.

• Date limite pour soumettre une proposition : le 11 janvier 2023
• Voir la page d'Appel de propositions pour plus d'informations et savoir comment postuler.

Programme Innovation pour la défense, l'excellence et la sécurité – Appel de propositions

Les Forces armées canadiennes (FAC) accroissent leur mobilité, leur portée et leur présence dans le Nord canadien pour appuyer les opérations et les exercices et minimiser les pressions environnementales telles que la pollution, afin de réduire les effets environnementaux négatifs. Le programme Innovation pour la défense, l'excellence et la sécurité (IDEeS) du ministère de la Défense nationale a lancé un appel de propositions (ADP) le 9 novembre pour des solutions novatrices qui peuvent permettre le transit éco-sûr du personnel et des marchandises des FAC entre les navires de patrouille extracôtiers/ de l'Arctique et le rivage, en l'absence d'infrastructures à terre (par exemple, des quais ou des jetées), en mettant l'accent sur la minimisation des émissions de gaz à effet de serre pour toute solution proposée.

• Date limite pour les innovateurs canadiens pour soumettre une proposition : le 20 décembre 2022
• Pour plus d'informations sur le défi, rendez-vous à l'ADP De la terre à la mer avec de faibles émissions de GES sur le site d'IDEeS.

Appel de notes conceptuelles 2022 – Partenariats des peuples autochtones pour le climat

Affaires mondiales Canada a lancé un appel pour des notes conceptuelles dans le cadre de l'engagement de 5,3 milliards de dollars du Canada envers le financement international de la lutte contre les changements climatiques. Un total de 315 millions a été alloué à l'initiative Partenariats pour le climat qui vise à tirer parti de l'expertise en matière d'action climatique des organisations au Canada et de leur engagement. Dans le cadre de cette initiative, 15 millions de dollars ont été réservés sur 5 ans pour financer des projets qui soutiennent les priorités d'action climatique des peuples autochtones. Cet appel de notes conceptuelles s'applique aux grands projets dirigés par des organisations autochtones au Canada, par des organisations non autochtones au Canada entretenant des liens étroits avec des peuples autochtones au Canada et/ou par des partenariats réunissant les deux types d'organisation. Un groupe de travail formé de représentants de l'Assemblée des Premières Nations, du Conseil circumpolaire inuit – Canada, du Ralliement national des Métis et d'Affaires mondiales Canada a conçu cet appel.

• Date limite pour soumettre des notes conceptuelles : le 8 février 2023
• En savoir plus sur les Partenariats des peuples autochtones pour le climat

Accélérateurs technologiques canadiens (ATC)

L'initiative Accélérateurs technologiques canadiens (ATC), offert par le Service des délégués commerciaux, est un programme de développement commercial, à l'échelle mondiale, qui soutient les entreprises canadiennes dans les principaux carrefours mondiaux des technologies propres, des technologies de l'information et des communications, et des sciences de la vie.

Possibilités actuelles du ATC pour l'expansion aux marchés internationaux :

Technologie de développement durable à Taïpei ATC

En sa qualité d'acteur de premier plan dans les chaînes d'approvisionnement mondiales, Taïwan s'efforce de comprendre les Objectifs de développement durable (ODD) et de les intégrer dans ses secteurs industriels. L'Accélérateur technologique canadien (ATC) de Taïpei recrute des entreprises qui offrent des solutions dans le domaine des technologies de développement durable. Les entreprises participantes pourront tirer profit de partenariats stratégiques et du développement des affaires entre le Canada et l'industrie taïwanaise. Grâce à ce programme de développement des affaires, les compagnies canadiennes auront accès aux principales entreprises mondiales du secteur des TIC, entreront en contact avec des conglomérats taïwanais de premier plan, valideront leur technologie et prendrez de l'expansion en Asie.

• Date limite : le 15 février 2023
• En savoir plus sur l'ATC de Technologie de développement durable à Taïpei

CanExport Associations

Le programme CanExport Associations est maintenant ouvert pour son processus annuel de réception des demandes. Il s'agit d'un programme de financement destiné aux associations industrielles et aux organisations commerciales nationales canadiennes pour mener des activités nouvelles ou élargies de développement du commerce international qui profitent à toute une industrie, tant les membres que les non-membres de l'organisation. Les bénéficiaires admissibles peuvent obtenir un maximum de 250 000 $ en financement annuel. CanExport Associations couvrira jusqu'à 50 % des coûts admissibles. Le programme acceptera des propositions :

• Associations industrielles ou commerciales nationales canadiennes
• Chambres de commerce et conseils des affaires canadiens nationaux et bilatéraux
• Organisations nationales canadiennes horizontales et multisectorielles
• Organisations nationales canadiennes représentant des entreprises détenues en majorité par des groupes sous-représentés (p. ex., Autochtones, femmes, LGBTQ2)

CanExport Associations est administré par le Service des délégués commerciaux.

• Date limite pour soumettre une demande : le 10 janvier 2023
• En savoir plus et postuler pour le programme CanExport Associations.

Service de croissance accélérée (SCA)

Le Service de croissance accélérée d'Innovation Canada aide les entreprises à forte croissance établies au Canada à accéder au soutien dont elles ont besoin pour prendre de l'expansion. Un conseiller en innovation attitré peut fournir des conseils ciblés et spécialisés dans les domaines où les entreprises en ont le plus besoin et les mettre en relation avec une équipe de partenaires gouvernementaux constituée sur mesure pour offrir du soutien.

• En savoir plus sur les conditions de qualification pour le Service de croissance accélérée.
• Pour plus d'informations, appelez gratuitement au Canada le 1-833-201-4358 (ATS : 1-866-694-8389), ou communiquez par courriel.

Le Programme d'aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI CNRC) 

Le Programme d'aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI CNRC) est le principal programme d'aide à l'innovation pour les petites et moyennes entreprises (PME) du Canada. Le programme aide les entreprises à accroître leur capacité d'innovation et à commercialiser leurs idées. La mission du programme est d'accélérer la croissance des petites et moyennes entreprises par la prestation d'un éventail complet de services d'innovation et de financement. Le PARI CNRC a lancé des initiatives, notamment le « Programme pilote accéléré en technologies propre » (Cleantech Fast Pilot Program), un programme de financement spécialement conçu pour aider les entreprises canadiennes de technologies propres a :

• démontrer et prouver leurs technologies sur le marché international;
• réaliser une percée commerciale;
• accélérer leur expansion commerciale;
• améliorer leur bancabilité.

En savoir plus, visitez le site Web du PARI-CNRC ou composez le 1-877-994-4727.

Forum cleantech de l'Amérique du nord

Le thème du Forum cleantech de l'Amérique du nord de 2023 – Des engagements aux actions : le sprint vers le zéro net – inspirera un programme axé sur la recherche où les experts discuteront des grandes idées qui ont le pouvoir d'offrir un monde plus propre. Cet événement sera l'occasion pour les participants de se connecter en personne, de financer de nouvelles opportunités, de rencontrer des innovateurs de pointe et d'avoir un aperçu des tendances et des innovations.

• Dates : du 23 au 25 janvier 2023
• Lieu : Palm Springs, Californie
• En savoir plus sur Forum cleantech de l'Amerique du nord (en anglais seulement)

GLOBExCHANGE

S'appuyant sur les thèmes et les résultats du GLOBE Forum 2022, GLOBExCHANGE donnera l'occasion aux parties prenantes d'échanger des solutions, des compétences et des fonds qui nous permettront d'aller plus loin et plus vite sur la voie du zéro émission. Joignez-vous à la principale communauté canadienne de leaders en matière de climat et de durabilité pour accélérer nos progrès dans 10 domaines d'action clés (en anglais seulement) et établir les liens dont vous avez besoin pour réussir dans un avenir net zéro.

• Dates : du 27 février au 1 mars 2022
• Lieu : Toronto, ON
• En savoir plus sur GLOBExCHANGE (en anglais seulement)

Americana 2023

Americana est un événement multisectoriel qui offre un lieu de rencontre aux professionnels de l'environnement pour discuter de sujets techniques, scientifiques et commerciaux concernant les questions clés du secteur environnemental. Americana est un événement biennal organisé depuis 1995 par Réseau Environnement, le plus grand réseau d'experts en environnement de la province de Québec. Les participants auront accès à plus de 100 conférences, ateliers et activités, ainsi qu'à des occasions de réseautage avec 150 exposants et 7000 participants provenant de plus de vingt pays différents.

• Dates: du 20 au 23 mars 2023
• Lieu: Montréal, QC
• En savoir plus sur Americana 2023