Conformément à la Directive du Cabinet sur l'évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes (2010), on a réalisé une analyse préliminaire de la présente proposition.
Le projet «Toyota RAV Forward» est un projet relevant du Fonds stratégique pour l'innovation (FSI) en vertu duquel Toyota Motor Manufacturing Canada (TMMC) investira 1,4 milliard de dollars pour remplacer le volume de production de la Corolla par la production du RAV4 hybride et du RAV4 de la prochaine génération. Dans le cadre de ce projet, on apportera une importante amélioration de plateforme dans les usines Nord et Ouest de TMMC pour implanter la Toyota Next Generation Architecture (TNGA), qui facilitera la fabrication de plus de 10 modèles des marques Toyota et Lexus sur la même chaîne de production.
L'analyse préliminaire a relevé qu'il est peu probable que la proposition entraîne des effets environnementaux négatifs ou importants, car le projet n'a pas d'effet négatif sur le sol, l'air ou l'eau. En revanche, le projet peut avoir des effets positifs directs et indirects sur l'air à la suite de la modernisation des processus de fabrication et de la production des nouveaux modèles RAV4 de base et hybrides plus légers. Ces processus réduisent les émissions de gaz à effet de serre (GES) et de composés organiques volatils (COV) de 20 % et de 10 % respectivement. La réduction de ces émissions s'inscrit dans la politique environnementale de TMMC et de l'engagement mondial pris par Toyota Motor Corporation (TMC) de passer à l'électrification complète de l'ensemble des véhicules de son parc d'ici à 2050. La réduction des GES s'inscrit aussi dans le Défi environnemental 2050 de TMC qui espère réduire d'ici à 2050 les émissions de CO2 de ses nouveaux véhicules de 90 % par rapport au niveau de 2010. Voici quelques-unes des innovations qui seront développées par le projet : les technologies de fabrication verte qui réduiront les émissions de composés organiques volatils (COV) d'un maximum de 10 % dans certains ateliers; l'installation d'un mur solaire visant à alimenter les systèmes de CVCA dans l'usine Nord; l'adoption du réfrigérant HFO-1234yf dans les véhicules finis pour la climatisation (le réfrigérant actuel a un potentiel de réchauffement planétaire [PRP] de 1430; le nouveau réfrigérant a un PRP de 4). De plus, le projet sera entrepris sur un site urbain aménagé appartenant à l'entreprise (expansion de la superficie au sol actuelle de l'usine), qui est déjà viabilisé et qui n'est pas situé à proximité de cours d'eau.
Le projet proposé s'harmonise avec les objectifs et les cibles de la Stratégie fédérale de développement durable de 2016-2019, et les fait progresser, plus particulièrement :
Mesure relative aux changements climatiques
Une économie à faible émission de carbone contribue à maintenir l'augmentation de la température mondiale bien en dessous de deux degrés Celsius et à mener des efforts encore plus poussés pour limiter l'augmentation de la température à 1,5 degré Celsius.
Cible : D'ici à 2030, réduire de 30 % les émissions de GES totales du Canada par rapport aux niveaux d'émissions de 2005.