Février 2011
Service radio à large bande
Table des matières
- But
- Contexte
- Partie A – Décisions relatives au plan de répartition des fréquences et assignation des titulaires dans le nouveau plan de fréquences
- Plan de répartition des fréquences
- 1.1 Généralités
- 1.2 Adoption du plan de répartition des fréquences
- 1.3 Blocs de spectre reconfigurés
- 1.4 Autres propositions relatives aux assignations de titulaires
- 1.5 Exploitation de systèmes non-DRF dans les blocs appariés
- 1.6 Exploitation de systèmes DRT dans un bloc de fréquences non apparié
- 1.7 Exploitation dans les bandes 2 570-2 575 MHz et 2 615-2 620 MHz (bandes restreintes)
- 1.8 Frontière à 2 596 MHz entre STM et SDM
- 1.9 Décisions
- Assignation des titulaires dans le plan de répartition des fréquences de SRLB
- 2.1 Généralités
- 2.2 Assignation des titulaires dans les régions où aucune licence de spectre de SDM n'a été délivrée
- 2.3 Assignation des titulaires dans les régions où des licences de spectre ont été délivrées pour les STM et les SDM (sauf au Manitoba)
- 2.4 Manitoba (région C dans l'Annexe A)
- 2.5 Licence de STM provisoire et déploiement de services durant la période de migration au nouveau plan de fréquences de SRLB
- 2.6 Autres titulaires
- Plan de répartition des fréquences
- Partie B – Consultation sur un cadre politique et technique visant les nouvelles licences de SRLB
- Annexe A – Carte des titulaires de licences dans la bande de 2 500 MHz
- Annexe B – Liste des licences SDM propres à un emplacement, au Manitoba (en date de novembre 2010)
- Annexe C – Liste des titulaires de licences et de leurs emplacements en Alberta, en Colombie-Britannique et au Québec (en date de novembre 2010)
- Annexe D – Liste de stations radio exemptes de licence du CRTC au Québec et en Ontario (en date de novembre 2010)