Avis de la Gazette 2017 et commentaires reçus

Avis publics et de la Gazette du Canada se rapportant à la radiodiffusion, aux radiocommunications et aux politiques des télécommunications

Décembre

Le 20 décember 2017
Réponses aux commentaires reçus sur l'Avis de la Gazette SMSE-011-17
Le 20 décember 2017
Avis de la Gazette SLPB-010-17 — Prolongation de la période de réception des commentaires : Consultation sur les perspectives du spectre de 2018 à 2022
Le 19 décember 2017
Avis de la Gazette SLPB-009-17 — Cadre de délivrance des licences de spectre restantes dans les bandes de 700 MHz, de 2 500 MHz, de 2 300 MHz et du bloc G du SCP

Novembre

le 21 novembre 2017
Réponses commentaires reçus sur l'Avis de la Gazette SLPB-001-17
le 14 novembre 2017
Avis de la Gazette SMSE-018-17 et SMSE-019-17—Consultation sur le cadre politique et technique régissant les dispositifs d’espaces blancs et Consultation sur le cadre technique, politique et de délivrance de licences concernant les microphones sans fil
le 14 novembre 2017
Avis de la Gazette SMSE-016-17–Publication du CNR-210, 9e édition (modification)
le 14 novembre 2017
Réponses commentaires reçus sur l'Avis de la Gazette SLPB-005-17

Octobre

le 20 octobre 2017
Avis de la Gazette SLPB-008-17— Prolongation de la période de réception des commentaires : Consultation sur un cadre technique, politique et de délivrance de licences concernant le spectre de la bande de 600 MHz
le 6 octobre 2017
Avis de la Gazette SLPB-006-17—Consultation sur les perspectives du spectre de 2018 à 2022
le 6 octobre 2017
Avis de la Gazette SLPB-007-17—Prolongation de la période de réception des commentaires :  Consultation sur la libération du spectre des ondes millimétriques à l'appui de la technologie 5G

Septembre

le 14 septembre 2017
Avis de la Gazette SMSE-017-17—Publication du CNR-252, 1re édition

Août

le 31 août 2017
Avis de la Gazette SMSE-011-17—Consultation portant sur les nouvelles exigences en matière de laboratoires d'essais des appareils sans fil
le 21 août 2017
Avis de la Gazette TDPB-001-2017 — Pétition présentée au gouverneur en conseil concernant la Politique réglementaire de télécom CRTC 2017-91
le 17 août 2017
SMSE-005-17—Révisions proposées au Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences
le 4 août 2017
SLPB-005-17—Consultation sur un cadre technique, politique et de délivrance de licences concernant le spectre de la bande de 600 MHz

Juillet

le 6 juillet 2017
SLPB-004-17—Prolongation de la période de réception des commentaires : Consultation sur la libération du spectre des ondes millimétriques à l'appui de la technologie 5G
le 6 juillet 2017
SLPB-003-17—Consultation sur un cadre de délivrance de licences de spectre restantes des bandes de 700 MHz, de 2 500 MHz, de 2 300 MHz, du SCP et de 1 670 à 1 675 MHz

Juin

le 15 juin 2017
SLPB-002-17—Consultation sur le processus de renouvellement des licences relatives aux services sans fil évolués et autres bandes de fréquences
le 15 juin 2017
SMSE-014-17—Décisions se rapportant au cadre politique, technique et de délivrance de licences pour l'utilisation du spectre à large bande destiné à la sécurité publique, et ce, dans les bandes de 758 à 763 MHz et de 788 à 793 MHz (bloc D), ainsi que de 763 à 768 MHz et de 793 à 798 MHz (bloc SPLB)
le 5 juin 2017
SLPB-001-17 — Consultation sur la libération du spectre des ondes millimétriques à l'appui de la technologie 5G
le 5 juin 2017
SMSE-015-17 — Décisions sur le cadre de délivrance de licences pour les systèmes à satellites non géostationnaires et clarification des procédures pour toutes les demandes de licences relatives à des satellites

Mai

le 25 mai 2017
SMSE-013-17 — Décision sur le cadre politique et technique régissant les dispositifs de réseaux locaux hertziens fonctionnant dans la bande de 5 150 à 5 250 MHz
le 25 mai 2017
SMSE-008-17 — Publication de la 1re édition du PNRH 371,0
le 25 mai 2017
SMSE-012-17 — Publication du CNR-131, 3e édition (mise à jour)

Avril

le 4 avril 2017
SMSE-007-17 — Publication de la NMB-003, 6e édition (1re modification)

Mars

le 23 mars 2017
SMSE-010-17 — Prolongation de la période de réception des commentaires :Consultation sur le cadre de délivrance de licences pour les systèmes à satellites non géostationnaires et clarification des procédures pour toutes les demandes de licences relatives à des satellites
le 2 mars 2017
SMSE-009-17 — Consultation sur le cadre de délivrance de licences pour les systèmes à satellites non géostationnaires et clarification des procédures pour toutes les demandes de licences relatives à des satellites

Fevrier

le 23 fevrier 2017
SMSE-004-17 — Publication de la CNR-247, 2e édition
le 9 fevrier 2017
SMSE-006-17 — Publication de la NMB-002, 6e édition (modification 1)

Janvier

le 19 janvier 2017
SMSE-001-17 — Publication de la 3e édition du CNR-131
le 19 janvier 2017
SMSE-002-17 — Consultation sur le cadre politique et technique régissant les dispositifs de réseaux locaux hertziens fonctionnant dans la bande de 5 150 à 5 250 MHz
le 19 janvier 2017
SMSE-003-17 — Publication de la SC-03, Partie V
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