Avis de la Gazette 2018 et commentaires reçus

Avis publics et de la Gazette du Canada se rapportant à la radiodiffusion, aux radiocommunications et aux politiques des télécommunications

2018

Jan. | Fév. | Mar. | Avr. | Mai | Juin | Juillet | Août | Sept. | Oct.| Nov. | Dec.

December

Le 20 décembre 2018
Avis de la Gazette DGSO-003-18 — Prolongation de la période de réception des commentaires : Consultation sur un nouvel ensemble de zones de service pour la délivrance de licences de spectre
Le 17 décembre 2018
Avis de la Gazette SMSE-017-18 — Publication de la NMB-005, 5e édition
Le 13 décembre 2018
Avis de la Gazette SLPB-007-18 — Décision sur le processus de renouvellement de licences de spectre dans les bandes de 849 à 851 MHz et de 894 à 896 MHz pour les services air-sol

Novembre

Le 27 novembre 2018
Avis de la Gazette DGSO-002-18 — Consultation sur un nouvel ensemble de zones de service pour la délivrance de licences de spectre
Le 15 novembre 2018
Avis de la Gazette DGSO-001-18 — Consultation sur les droits de licence applicables aux systèmes radio point à point fixes

Octobre

Le 25 octobre 2018
Avis de la Gazette SMSE-016-18 — Consultation sur l’exploitation, d’une part, des bandes de fréquences de 18,8 à 19,3 GHz et de 28,6 à 29,1 GHz, et d’autre part, des bandes de fréquences de 17,3 à 17,7 GHz, de 19,3 à 19,7 GHz et de 29,1 à 29,25 GHz, exploitation faite par le service fixe par satellite
Le 12 octobre 2018
Réponses aux commentaires reçus sur l’avis de la Gazette SLPB-006-18 — Consultation sur le processus de renouvellement de licences de spectre dans les bandes de 849 à 851 MHz et de 894 à 896 MHz pour les services air-sol

Septembre

Le 21 septembre 2018
Commentaires reçus sur l’avis de la Gazette SLPB-005-18 — Consultation sur le processus de renouvellement de licences de spectre dans les bandes de 849 à 851 MHz et de 894 à 896 MHz pour les services air-sol

Août

Le 16 août 2018
Réponses aux commentaires reçus sur l’avis de la Gazette SLPB-004-18 — Consultation sur l'examen de la bande de 3500 MHz pour permettre une utilisation flexible et consultation préliminaire sur les changements à apporter à la bande de 3800 MHz
Le 15 août 2018
Avis de la Gazette SLPB-006-18 — Consultation sur le processus de renouvellement de licences de spectre dans les bandes de 849 à 851 MHz et de 894 à 896 MHz pour les services air-sol

Juillet

Le 31 juillet 2018
Avis no SMSE-012-18 — Publication du CNR-251, 2e édition, et mise à jour du CNR-220
Le 23 juillet 2018
Avis no SMSE-011-18 — Publication de la NMB-006, 3e édition
Le 16 juillet 2018
Commentaires reçus sur l'avis de la Gazette SLPB-004-18 — Consultation sur l'examen de la bande de 3 500 MHz pour permettre une utilisation flexible et consultation préliminaire sur les changements à apporter à la bande de 3 800 MHz
Le 6 juillet 2018
Avis de la Gazette SMSE-009-18 — Publication de la NMB-GEN, 1re édition

Juin

Le 6 juin 2018
Avis de la Gazette SLPB-003-18 — Perspectives du spectre de 2018 à 2022
Le 6 juin 2018
Avis de la Gazette SLPB-004-18 — Consultation sur l'examen de la bande de 3 500 MHz pour permettre une utilisation flexible et consultation préliminaire sur les changements à apporter à la bande de 3 800 MHz
Le 6 juin 2018
SLPB-005-18 — Addenda à la Consultation sur la libération du spectre des ondes millimétriques à l’appui de la technologie 5G <</a>

Mai

Le10 mai 2018
Avis de la Gazette SMSE-008-18 — Publication des modifications apportées aux documents OC-02 et REC-LAB

Avril

Le 26 avril 2018
Avis de la Gazette SMSE-006-18 — Publication du CNR-Gen, 5e édition
Le 5 avril 2018
Avis de la gazette SMSE-00418 — Publication du CNR-140, 1re édition et du PNRH-540, 1re édition

Mars

Le 28 2018
Avis de la gazette SMSE-003-18 - PNRH-310.7, Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande 10,7-11,7 GHz
Le 28 mars 2018
Avis de la Gazette SLPB-002-18 — Cadre technique, politique et de délivrance de licences concernant le spectre de la bande de 600 MHz
Le 27 mars 2018
Réponses aux commentaires reçus sur l'Avis de la Gazette SLPB-006-17—Consultation sur les perspectives du spectre de 2018 à 2022
Le 15 mars 2018
Avis de la gazette SMSE-005-18 — Décisions portant sur les nouvelles exigences s’appliquant aux laboratoires d’essais des appareils sans fil

Février

Le 15 février 2018
Avis de la Gazette SLPB-001-18 — Processus de renouvellement de licences de spectre relatives aux services sans fil évolués (SSFE-1) et autres bandes de spectre dans la bande de 2 GHz.

Janvier

le 19 janvier 2018
Avis de la Gazette SMSE-001-18 — Publication du CNR-133, 6e édition (modification
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