Horizon Europe : Ressources pour les candidats

Horizon Europe est l'un des programmes de financement les plus ambitieux au monde.

Vous trouverez ci-dessous des liens utiles, des ressources et une foire aux questions pour aider les Canadiens qui souhaitent présenter une demande à Horizon Europe.

Présentation d'Horizon Europe

Le 25 janvier 2024, le Service des délégués commerciaux du Canada a organisé une séance d’information sur la participation du Canada à Horizon Europe. L’enregistrement de cette présentation est disponible sur le lien suivant : Horizon Europe and Canada 2024 - Webinar . Veuillez noter que cet enregistrement est uniquement disponible en anglais.

La Commission européenne (CE) a créé une présentation sur Horizon Europe qui offre un aperçu du programme. Pour plus d'informations, consultez Horizon Europe : Investir pour façonner notre avenir. Veuillez noter que ce document se trouve sur le site web de la CE et qu'il est uniquement disponible en anglais.

Portail de financement et d'appels d'offres

La Commission européenne (CE) a créé le portail des possibilités de financement et des appels d'offres, qui permet d'effectuer des recherches et qui répertorie tous les appels, qu'ils soient ouverts, fermés ou à venir.

Pour affiner les résultats de votre recherche en ne retenant que les appels du 2e pilier, ou de certaines grappes du 2e pilier, veuillez sélectionner le champ situé à gauche intitulé « Programme Part » (Partie du programme). Ensuite, sélectionnez « Global Challenges and European Industrial Competitiveness » (Problématiques mondiales et compétitivité industrielle européenne) pour voir les propositions dans les six grappes ou sélectionnez celles qui correspondent à ce qui vous intéresse et/ou à votre expertise.

Pour plus d'informations, consultez le portail des possibilités de financement et d'appels d'offres. Veuillez noter que ce portail se trouve sur le site web de la CE et qu'il est uniquement disponible en anglais.

Manuel en ligne sur le financement et les appels d'offres de l'Union Européenne (UE)

La Commission européenne (CE) a créé le Manuel en ligne sur le financement et les appels d'offres de l'UE en tant que guide de l'utilisateur pour les candidats et les bénéficiaires afin de comprendre comment fonctionnent les subventions, les marchés et les prix ainsi que la manière de les gérer électroniquement dans le portail sur le financement et les appels d'offres.

Pour plus d'informations, consultez le Manuel en ligne sur le financement et les appels d'offres de l'UE. Veuillez noter que ce document se trouve sur le site web de la CE et qu'il est uniquement disponible en anglais.

Recherche communautaire et développement des services de renseignement

La Commission européenne (CE) a créé le programme de Recherche communautaire et développement des services de renseignements (CORDIS) pour obtenir des informations détaillées sur les projets de recherche et de développement de l'UE. Veuillez noter que ce document se trouve sur le site web de la CE et qu'il est uniquement disponible en anglais.

Guide du programme d'Horizon Europe

La Commission européenne (CE) a créé un guide du programme d'Horizon Europe afin de fournir des orientations détaillées sur la structure, le budget et les priorités politiques d'Horizon Europe. Il comprend également des détails sur la façon de préparer les propositions. Veuillez noter que ce document se trouve sur le site web de la CE et qu'il est uniquement disponible en anglais.

Chaîne YouTube de l'UE sur la science et l'innovation

La chaîne YouTube de la Commission européenne consacrée à la science et à l'innovation, EU Science & Innovation, diffuse des vidéos permettant d'en apprendre davantage sur les activités de recherche et d'innovation de l'UE, notamment des vidéos « Comment faire » sur Horizon Europe. Veuillez noter que cette chaîne est uniquement disponible en anglais.

Communiquer avec la Commission européenne

Pour plus d'informations, consultez la page web de la Commission européenne sur Horizon Europe. Veuillez noter que cette page web se trouve sur le site web de la CE et qu'elle est uniquement disponible en anglais.

Pour toute question d'ordre général, veuillez communiquer avec : horizoneurope@ised-isde.gc.ca

Foire aux questions

La Commission européenne (CE) a créé une page consacrée à la Foire aux questions sur Horizon Europe. Veuillez noter que cette page se trouve sur le site web de la CE et qu'elle est uniquement disponible en anglais.

Puis-je postuler pendant la période de transition (pendant que le Canada et la Commission européenne travaillent à l'approbation du traité)?

Oui, la Commission européenne a offert d’examiner les demandes canadiennes aux appels du 2e pilier, comme si le Canada était déjà un membre associé d’Horizon Europe. Les bourses seront attribuées une fois que le traité sera appliqué de façon provisoire, ce qui est prévu à la mi-2024.

Comment la propriété intellectuelle est-elle gérée?

Les candidats doivent exposer leur stratégie de gestion de la propriété intellectuelle, y compris les mesures de protection (le cas échéant) et la manière dont elles soutiendraient l'exploitation dans la demande (section sur l'impact).

Horizon Europe a pour objectif spécifique de renforcer le déploiement et l'exploitation de solutions innovantes. Cet objectif appelle à la transparence et à la clarté en ce qui concerne l'appropriation des résultats. Le propriétaire des résultats est l'entité physique ou morale qui a généré les résultats.

Les entités canadiennes auraient-elles le même accès à la plateforme de résultats Horizon que leurs homologues de l’UE?

Les entités canadiennes bénéficiaires qui souhaiteraient utiliser la plateforme de résultats Horizon pour publier les résultats de projet pourraient le faire, comme n'importe quel autre bénéficiaire de l'UE. La plateforme des résultats d'Horizon est accessible à toutes les parties intéressées pour découvrir les résultats générés dans le cadre des projets Horizon Europe.

Les entités canadiennes seraient-elles empêchées de partager leurs résultats avec leurs homologues américains?

En règle générale, les entités canadiennes ne seraient pas empêchées de partager leurs résultats avec des pays non associés avec Horizon Europe comme les États-Unis.

Quelle est la différence entre les « tiers » et les « entrepreneurs »?

« Entrepreneur » est un terme généralement utilisé pour les situations dans lesquelles il existe une relation contractuelle, par exemple entre un bénéficiaire et une autre personne morale. Un « tiers » désigne une personne morale qui ne signe pas la convention de subvention.

Quelle est la définition de « renseignements classifiés » et qu'est-ce qui la différencie de « renseignements de nature délicate »?

La définition de « renseignements classifiés » est généralement déterminée par des règles européennes et/ou nationales. La classification européenne comporte quatre niveaux :

  • EU top secret (Très secret UE)
  • EU secret (Secret UE)
  • EU confidential (Confidentiel UE)
  • EU restricted (Restreint à l'UE)

Les informations sensibles désignent les informations qui ne doivent pas être rendues publiques (p. ex. les informations commerciales sensibles, les secrets d'affaires ou commerciaux, les données commerciales confidentielles, les résultats précieux qui ne sont pas encore protégés par les droits de propriété intellectuelle ou les informations sensibles à la sécurité).