Suivi des modifications du RPBB révisé dans le cadre de la mise à jour de août 2021

Le RPBB a été révisé pour tenir compte du fait que les caractères spéciaux vont apparaître sur les pages couvertures mais par sur les autres documents produits par le Bureau.

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Section 8.05 – toute la section

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8.05 Caractères spéciaux – octobre 2019

Le Bureau des brevets souhaite fournir des clarifications sur sa pratique concernant les caractères spéciaux et la façon dont ils sont saisis dans notre base de données. Les caractères spéciaux sont ceux qui ne font pas partie des 26 lettres de l'alphabet romain, des chiffres 0 à 9 et des caractères suivants : & (perluète), ˚ (degré) et % (pourcentage). Les caractères autres que ceux qui sont énumérés ci-dessus, comme les lettres accentuées (é, è, ö, etc.) et la plupart des caractères grecs sont traités comme des caractères spéciaux aux fins de la pratique du Bureau.

En raison des limites techniques actuelles des records du bureau, certains caractères spéciaux ne peuvent y être saisis et ne peuvent pas être reproduits de façon fiable sur la page couverture et dans la Base de données sur les brevets canadiens.

Par conséquent, tous les caractères spéciaux figurant dans les noms, les titres ou toute autre information transcrite dans notre base de données seront saisis dans celle-ci suivant la Table de conversion des caractères spéciaux présentée dans cette section. Les caractères convertis apparaîtront ensuite sur la page couverture, dans les données bibliographiques dans la Base de données sur les brevets canadiens et dans toute la correspondance provenant du Bureau.

Les caractères apparaissant dans les documents qui ne sont pas transcrits dans la base de données ne sont pas visés par cette limite technique, car ils sont stockés uniquement sous forme d'images dans notre base de données.

Table de conversion des caractères spéciaux

Caractère spécial Caractère saisi

æ, Æ A

ä, Ä A

â, Â A

á, Á A

á, À A

å, Å A

ß SS

ç, Ç C

é, É E

è, È E

ê,Ê E

ë, Ë E

ï, Ï I

î, Î I

í, Í I

ì, Ì I

ñ, Ñ N

œ, Œ O

ø, Ø O

ö, Ö O

ô, Ô O

ù, Ù U

ü, Ü U

û, Û U

ÿ, Ÿ Y

«» `` ``

Caractère spécial (alphabet grec) Caractère saisi

Α, α.ALPHA.

Β, β.BETA.

Γ, γ.GAMMA.

Δ, δ.DELTA.

Ε, ε.EPSILON.

Ζ, ζ.ZETA.

Η, η.ETA.

Θ, θ.THETA.

Ι, ι.IOTA.

Κ, κ.KAPPA.

Λ, λ.LAMDA.

Μ, μ.MU.

Ν, ν.NU.

Ξ, ξ.XI.

Ο, ο.OMICRON.

Π, π.PI.

Ρ, ρ.RHO.

Σ, σ, ς.SIGMA.

Τ, τ.TAU.

Υ, υ.UPSILON.

Φ, φ.PHI.

Χ, χ.CHI.

Ψ, ψ.PSI.

Ω, ω.OMEGA.

8.05 Caractères spéciaux – août 2021

Le Bureau des brevets souhaite fournir des clarifications sur sa pratique concernant les caractères spéciaux et la façon dont ils sont saisis dans notre base de données. Les caractères spéciaux sont ceux qui ne font pas partie des 26 lettres de l'alphabet romain, des chiffres 0 à 9 et des caractères suivants : & (perluète), ˚ (degré) et % (pourcentage). Les caractères autres que ceux qui sont énumérés ci-dessus, comme les lettres accentuées (é, è, ö, etc.) et la plupart des caractères grecs sont traités comme des caractères spéciaux aux fins de la pratique du Bureau.

En raison des limites techniques actuelles des records du bureau, certains caractères spéciaux ne peuvent y être saisis et ne peuvent pas être reproduits de façon fiable dans la Base de données sur les brevets canadiens.

Par conséquent, tous les caractères spéciaux figurant dans les noms, les titres ou toute autre information transcrite dans notre base de données seront saisis dans celle-ci suivant la Table de conversion des caractères spéciaux présentée dans cette section. Les caractères convertis apparaîtront ensuite dans les données bibliographiques dans la Base de données sur les brevets canadiens et dans toute la correspondance provenant du Bureau.

Les caractères apparaissant dans les documents qui ne sont pas transcrits dans la base de données ne sont pas visés par cette limite technique, car ils sont stockés uniquement sous forme d'images dans notre base de données.

Les caractères apparaissant sur la page couverture ne sont pas affecté par ces limites techniques. Ainsi, les caractères spéciaux apparaitront sur la page couverture mais pas sur les autres documents produits par le Bureau.

Table de conversion des caractères spéciaux

Caractère spécial Caractère saisi

æ, Æ A

ä, Ä A

â, Â A

á, Á A

á, À A

å, Å A

ß SS

ç, Ç C

é, É E

è, È E

ê,Ê E

ë, Ë E

ï, Ï I

î, Î I

í, Í I

ì, Ì I

ñ, Ñ N

œ, Œ O

ø, Ø O

ö, Ö O

ô, Ô O

ù, Ù U

ü, Ü U

û, Û U

ÿ, Ÿ Y

«» `` ``

Caractère spécial (alphabet grec) Caractère saisi

Α, α.ALPHA.

Β, β.BETA.

Γ, γ.GAMMA.

Δ, δ.DELTA.

Ε, ε.EPSILON.

Ζ, ζ.ZETA.

Η, η.ETA.

Θ, θ.THETA.

Ι, ι.IOTA.

Κ, κ.KAPPA.

Λ, λ.LAMDA.

Μ, μ.MU.

Ν, ν.NU.

Ξ, ξ.XI.

Ο, ο.OMICRON.

Π, π.PI.

Ρ, ρ.RHO.

Σ, σ, ς.SIGMA.

Τ, τ.TAU.

Υ, υ.UPSILON.

Φ, φ.PHI.

Χ, χ.CHI.

Ψ, ψ.PSI.

Ω, ω.OMEGA.