Le Carrefour de la PI : Prospérez - Faire des affaires à l'étranger

L'exportation vers les marchés internationaux peut être un moyen intéressant de faire croître votre entreprise. Gardez à l'esprit que la protection de la PI est propre à chaque compétence et que vous devrez protéger vos produits et services dans les pays dans lesquels vous souhaitez faire des affaires.

Exportation de votre PI – renseignements généraux

• Réseau Entreprises Canada – Protéger sa PI sur les marchés d'exportation
• Réseau Entreprises Canada – Exportation
• Le Service des délégués commerciaux du Canada – Guide pas à pas à l'exportation
  Le Guide pas à pas à l'exportation est conçu pour aider votre entreprise à se préparer à l'exportation et à se mettre dans une position favorable pour assurer sa réussite commerciale à l'étranger.
• Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) – Import/export
• Office de la propriété intellectuelle du Canada – La PI pour les entreprises exportatrices
• Gouvernement du Canada – Commerce international et investissements

Chine

• Brevets – National Intellectual Property Administration (en anglais seulement)
• Marques de commerce – Trademark Office of the State Administration for Industry and Commerce (en anglais seulement)

Europe

• Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle
• Office européen des brevets

Inde

• Office of the Controller General of Patents, Designs & Trade Marks (en anglais seulement)

États-Unis

• United States Patent and Trademark Office (en anglais seulement)

Monde

• Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
• OMPI – Profils nationaux
  Ces profils donnent un accès rapide à des renseignements pour chaque pays qui fait partie des bases de données de l'OMPI.

Vous trouverez ci-après des guides et des ressources du monde entier qui vous indiquent comment protéger votre PI dans certains pays et dans certaines régions. Voici la liste!

Europe

• Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) – Faire des affaires à l'étranger : protéger votre PI dans l'Union européenne – texte / PDF (3,3 Mo, 12 pages)
• Office européen des brevets – Comment obtenir un brevet européen
• Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) – Comment enregistrer une marque
• EUIPO – Comment enregistrer un dessin ou un modèle
• IPR Helpdesk – Guide de la PI en Europe (PDF) (en anglais seulement)
• IPR Helpdesk – Brevets européens – Feuille de présentation sur les BE (PDF) (en anglais seulement)

États-Unis

• OPIC – Faire des affaires à l'étranger : protéger votre PI aux États-Unis – texte / PDF (3,3 Mo, 12 pages)
• United Kingdom Intellectual Property Office (UKIPO) – La PI aux États-Unis (PDF) (en anglais seulement)

Chine

• OPIC – Faire des affaires à l'étranger : protéger votre PI en Chine – texte / PDF (2,2 Mo, 12 pages)
• IP Australia – Protection de la PI en Chine (en anglais seulement)

Inde

• OPIC – Faire des affaires à l'étranger : Protéger votre PI en Inde – texte / PDF (4,2 Mo, 12 pages)
• UKIPO – Droits de PI en Inde (PDF) (en anglais seulement)

Vous pouvez obtenir de l'aide et des conseils sur la protection de votre PI à l'étranger de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) et des organisations ci-après.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• Centre de services à la clientèle
• Conseillers en PI

Agents de PI

• Le Collège des agents de brevets et des agents de marques de commerce
• Institut de la propriété intellectuelle du Canada

Autres experts – par pays

Chine

• Conseil d'affaires Canada-Chine (site essentiellement en anglais)

Inde

• Conseil de commerce Canada-Inde (en anglais seulement)
• Chambre de Commerce Indo-Canada (en anglais seulement)

Monde

• Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) – Services de PI
  L'OMPI fournit un large éventail de services mondiaux de protection de la PI à l'étranger, y compris des services de règlement extrajudiciaire des litiges.

Autres experts – en général

• Affaires mondiales Canada (AMC)
  AM gère les relations diplomatiques du Canada, fournit des services consulaires aux Canadiens, fait la promotion du commerce international pour le pays, et dirige le développement international et l'assistance humanitaire pour le Canada.
• Exportation et Développement Canada (EDC)
  EDC est l'organisme de crédit à l'exportation du Canada. Son travail consiste à soutenir et développer le commerce d'exportation du Canada en aidant les entreprises canadiennes à profiter des débouchés commerciaux internationaux.
• Service des délégués commerciaux (SDC)
  Le SDC aide les entreprises à naviguer sur les marchés internationaux. Les délégués commerciaux du Canada se trouvent dans plus de 160 villes partout dans le monde et peuvent vous fournir des renseignements clés en affaires et vous donner accès à un réseau imbattable de contacts internationaux.
• Banque de développement des affaires du Canada (BDC) – Services-conseils en croissance internationale
  Le programme de croissance internationale de la BDC offre une solution complète afin de prendre de l'expansion aux États-Unis ou à l'international.