Dans le huitième épisode de Voix de la PI canadienne, la série de balados de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada qui porte sur la propriété intellectuelle (PI), l'avocat et agent de marques de commerce François Larose se joint à nous pour parler des droits de PI entourant la protection des créateurs sur les médias sociaux. Avec des milliards d'utilisateurs dans le monde, les médias sociaux sont utilisés par presque tout le monde, mais très peu comprennent comment le droit d'auteur et les autres formes de protection de la PI fonctionnent dans le cyberespace. Notre discussion avec François fait la lumière sur la protection du contenu en ligne et clarifie certaines des règles entourant la diffusion de publications et ce que signifie le droit d'auteur pour les créateurs en ligne.
Pour illustrer les points abordés dans le balado, penchons-nous sur l'exemple fictif de Nathaniel Branson. Nathaniel est un étudiant en quatrième année d'université qui étudie la géologie et les sciences de la terre. Il est aussi influenceur sur les médias sociaux et crée du contenu pour Instagram, YouTube, Facebook et Snapchat. Un grand nombre de personnes suivent les pages de Nathaniel sur ces plateformes, les publications étant généralement vues et aimées des dizaines de milliers de fois. Il est connu en ligne sous le nom de « Nathaniel le nomade » et publie des vlogues, des vidéos de commentaires et autre contenu sur ses pages.
Nathaniel est un créateur dans l'âme. C'est pourquoi il reconnaît l'importance de protéger ses créations. Il sait que le droit d'auteur protège sa PI dès la création, mais il sait aussi que le fait d'être une personnalité numérique pourrait entraîner certains dilemmes en matière de PI. Récemment, certains vlogues de Nathaniel sont devenus viraux, ce qui a donné lieu à des situations intéressantes en matière de protection de la PI.
De nombreuses chaînes d'information ont voulu présenter une de ces vidéos virales et en discuter dans leurs programmes de nouvelles. Ces sociétés ont communiqué avec Nathaniel avant d'utiliser son contenu, car elles savaient que même si ce dernier était publié sur les médias sociaux, cela ne signifiait pas qu'il faisait partie du domaine public. Ces sociétés ont demandé l'autorisation de Nathaniel avant de diffuser son travail afin de ne pas violer son droit d'auteur.
Nathaniel crée également des vidéos de commentaires, c'est-à-dire qu'il se filme en train de commenter la PI d'autrui. C'est pourquoi Nathaniel a embauché un avocat spécialisé en médias de divertissement pour examiner son contenu avant qu'il ne le mette en ligne. Il voulait vérifier qu'il ne commettait pas de violation de droit d'auteur et souhaitait se faire conseiller sur la légalité du contenu qu'il crée. Nathaniel s'appuie normalement sur les exceptions aux lois sur le droit d'auteur que sont la critique, le compte rendu et la parodie, mais il veille toujours à demander l'aide de son avocat spécialisé en droit d'auteur avant de publier quoi que ce soit qui puisse porter atteinte à la PI de quelqu'un d'autre.
Nathaniel a aussi une marque de commerce pour le nom « Nathaniel le nomade », et il vend de la marchandise, comme des casquettes, des chandails et des t-shirts portant cette marque. Récemment, Nathaniel a découvert qu'un site Web tiers vendait de la marchandise portant le nom « Nathaniel le nomade » et tirait d'énormes profits de son image. Il sait qu'il n'a jamais concédé de licence pour cette marque et va demander l'aide de son avocat pour gérer cette situation. Malheureusement, il s'agit d'un cas assez courant pour les créateurs en ligne.
Nathaniel est heureux de vivre dans un pays où la PI est fortement protégée pour le contenu publié en ligne. En devenant créateur de contenu sur les médias sociaux, il a appris que le domaine public est en fait un terme très spécifique et ne se limite pas à tout ce qui est largement accessible au public. Il sait également que le droit d'auteur protège son travail et, avec l'aide de son avocat spécialisé en médias de divertissement, qu'il peut facilement se protéger contre l'utilisation abusive de son contenu.
Pour en savoir plus sur les droits de PI au Canada et leur application aux publications sur les médias sociaux, écoutez le balado Voix de la PI canadienne avec François Larose.