Rapport annuel 2020-2021
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Photo de Konstantinos Georgaras, président par intérim de l'OPIC
Konstantinos Georgaras
Président par intérim

C'est avec plaisir que je vous présente le Rapport annuel 2020-2021 de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC). Nous nous souviendrons toujours de l'année écoulée comme celle où la pandémie de COVID-19 est venue perturber notre monde. Nous nous en souviendrons également comme une année où l'écosystème de la propriété intellectuelle (PI) a fait preuve de résilience et d'innovation. Les circonstances ont influencé de nombreuses façons les activités de l'OPIC et la vie de nos employés, mais nous avons persévéré. C'est avec dévouement et professionnalisme que nous avons fait face à la pandémie et à ses défis, en faisant preuve de souplesse et en restant concentrés sur notre mandat principal, qui est d'accorder des droits de PI de qualité en temps opportun.

Malgré ses défis, l'année 2020-2021 a également été une année synonyme de possibilités et de créativité. La pandémie a nécessité que nous innovions, que nous repensions notre manière de travailler et que nous transformions notre façon de mener nos activités. Alors que la majorité de notre effectif est passée au télétravail, nous nous sommes rapidement adaptés à un nouvel environnement, avons mis en place de nouveaux outils et processus, et avons continué à fournir des services de PI à nos clients, sans interruption.

L'année écoulée a également démontré l'importance de collaborer étroitement avec les clients, les entreprises, les associations professionnelles, les homologues internationaux ainsi que les organismes fédéraux et provinciaux. Ce niveau exemplaire de collaboration avec nos partenaires nous a offert d'importantes perspectives sur l'évolution des défis, et nous a aidés à échanger de bonnes pratiques et à progresser collectivement en ces temps incertains. Notre intervention a été renforcée par cette étroite collaboration.

Nous avons pris des mesures immédiates et novatrices pour relever les défis qui se présentaient. Pour soutenir nos clients, nous avons appliqué la disposition relative aux jours désignés, qui a eu pour effet de suspendre la plupart des délais de façon à ce que les clients puissent maintenir leurs droits de PI pendant cette perturbation économique sans précédent. Alors que les innovateurs et les entreprises travaillaient à trouver des solutions à la pandémie, l'OPIC a lancé des projets pilotes pour accélérer le processus administratif de PI pour les produits et services liés à la COVID-19, afin de favoriser l'innovation continue à l'appui de l'intervention mondiale. De même, nous avons fait passer bon nombre de nos services à des plateformes virtuelles pour poursuivre nos activités. Par exemple, les audiences d'opposition des marques de commerce ont eu lieu entièrement par vidéo et téléconférence. Lorsque nos salles de courrier régionales ont fermé, la plupart de nos clients ont pu immédiatement se tourner vers les services électroniques de l'OPIC pour faire leurs transactions en ligne. Quasiment du jour au lendemain, l'OPIC est passé d'une correspondance reçue principalement sous forme papier à une correspondance reçue à plus de 90 % sous forme électronique. Tout au long de l'année, les innovateurs, les entrepreneurs et les entreprises ont continué à avoir accès aux renseignements et ressources en matière de PI, car l'OPIC a fait passer le contenu de sensibilisation et d'éducation à la PI à une prestation de service numérique. Pour nous assurer que les clients avaient le soutien nécessaire, nous avons lancé plusieurs nouveaux services numériques pour accroître l'accès à l'OPIC. Par exemple, nous avons introduit une fonction de clavardage sur la page Web « Communiquez avec nous » de l'OPIC. Les clients peuvent ainsi obtenir des réponses à leurs questions liées à la PI, 24 heures sur 24, tous les jours de la semaine. Nous avons également permis aux clients de correspondre plus facilement avec l'OPIC en lançant un nouveau service de correspondance électronique pour les demandes de marques de commerce et les demandes en vertu du Traité de coopération en matière de brevets.

Bien que la COVID-19 ait occupé l'attention immédiate de tous en 2020-2021, nous n'avons pas perdu de vue les objectifs à plus long terme de notre stratégie d'affaires et nous avons réalisé des progrès importants dans la promotion de l'innovation et dans la modernisation de notre cadre de PI. À la suite de la mise en œuvre de 5 traités internationaux sur la PI, l'OPIC a continué de moderniser le régime de la PI du Canada – notamment par des changements réglementaires – et d'aider à établir le Collège des agents de brevets et des agents de marques de commerce. Nous avons communiqué régulièrement avec nos partenaires internationaux, afin d'échanger des renseignements essentiels et des pratiques exemplaires. L'objectif était de garantir le fonctionnement continu du régime international de la PI et de maintenir le meilleur service possible aux clients de l'OPIC et aux Canadiens. L'OPIC a également soutenu l'innovation en donnant accès à des données et recherches de haute qualité en matière de PI. Celles-ci fournissent aux entreprises les renseignements dont elles ont besoin pour réfléchir, explorer les possibilités de croissance et augmenter leur compétitivité. En collaboration avec le Centre pour l'innovation dans la gouvernance internationale, l'OPIC a tenu virtuellement la 4e conférence annuelle sur la recherche et les données de PI, qui était axée sur la PI et la croissance économique.

Cette année également, nous avons eu le départ de ma prédécesseure Johanne Bélisle, le 8 septembre 2020, au terme de son mandat de 5 ans. Pendant son mandat à titre de présidente, l'OPIC a mis en place une stratégie d'affaires quinquennale qui a positionné l'organisation pour mieux soutenir l'innovation et qui a permis d'améliorer ses initiatives de sensibilisation et d'éducation, d'instaurer des approches axées sur la clientèle et de mettre en œuvre des traités clés. Nous tenons à souligner la contribution de Johanne à l'OPIC et nous allons continuer à enrichir ce bilan de réalisations positives à long terme à l'échelle de l'organisation.

Les répercussions de la pandémie et de ses restrictions nous ont tous touchés et ont fondamentalement changé nos vies et notre façon de travailler. Lorsque je réfléchis à ce que l'OPIC a accompli en 2020-2021, je suis frappé par la résilience et l'adaptabilité du personnel de l'OPIC, et je suis reconnaissant de notre étroite collaboration avec nos partenaires. En quelques mois, nous avons réalisé des transformations qui auraient normalement pris beaucoup plus de temps. Nous jetons actuellement les bases de l'OPIC de l'avenir, soit un office moderne qui fait partie intégrante de l'écosystème de la PI, qui est entièrement numérique et qui favorise l'innovation et la réussite des Canadiens.


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2021
N.B. Dans cette publication, la forme masculine désigne tant les femmes que les hommes.

Also available in English under the title 2020-2021 Annual Report.