Voix de la PI canadienne : protégez votre PI dans les boutiques Amazon

« [Amazon a] beaucoup de ressources qui peuvent aider les entreprises à réussir, en particulier les petites et moyennes entreprises. »

Mary Beth Westmoreland, vice-présidente de la protection des marques à Amazon

Voix de la PI canadienne est un balado où l'on discute de propriété intellectuelle (PI) avec un éventail de professionnels et d'intervenants du Canada et d'ailleurs.

Dans l'épisode 2 « Protégez votre PI dans les boutiques Amazon », Mary Beth Westmoreland, vice-présidente de la protection des marques à Amazon, parle de ce qu'Amazon fait pour protéger les vendeurs et leur PI contre les infractions en ligne. Elle nous apprend aussi ce que les nouveaux vendeurs doivent savoir avant de commencer à vendre leurs produits sur la plateforme.

La vente en ligne présente des avantages, mais le commerce électronique et la PI posent également des enjeux. Dans cet article, nous discuterons de la nouvelle initiative d'Amazon en matière de PI et donnerons un aperçu des points importants à prendre en compte pour la vente en ligne.

Programme IP Accelerator d'Amazon

« Amazon compte 1,9 million de partenaires de vente, et beaucoup d'entre eux sont des entrepreneurs, des inventeurs et des propriétaires de petites entreprises qui proposent des produits uniques et innovants, et nous voulons les aider à protéger leurs marques. Pas seulement sur Amazon, mais partout… »

Mary Beth Westmoreland, vice-présidente de la protection des marques à Amazon

Amazon vise à aider les petites et moyennes entreprises (PME) et les entrepreneurs à tirer parti de sa plateforme tout en bénéficiant de la protection de droits de PI officiels. Son programme IP Accelerator (en anglais seulement) met en relation les PME avec un réseau de réputés cabinets d'avocats canadiens spécialisés en PI, qui fournissent des services d'enregistrement de la PI de haute qualité à des tarifs compétitifs. Les participants ont accès à 8 options, dont des entreprises appartenant à des femmes ou à des minorités et des entreprises multilingues. IP Accelerator d'Amazon aide les entrepreneurs à s'orienter dans le monde de la PI et atténue bon nombre des obstacles auxquels les PME sont confrontées lorsqu'elles cherchent à obtenir des droits officiels, notamment les coûts, l'élaboration d'une stratégie efficace et la compréhension du processus de dépôt au Canada et à l'étranger. En outre, dans le cadre de cette initiative en matière de PI, Amazon propose une protection des marques, des outils de développement et des fonctionnalités sur sa plateforme permettant aux entreprises de mieux protéger et étendre leur marque. Les entreprises participantes peuvent même accéder aux outils avant d'obtenir l'enregistrement de leur marque de commerce.

Prêt à commencer? Visitez la page Web d'IP Accelerator d'Amazon (en anglais seulement).

Commerce électronique et PI

Les copies illégales et les ventes non autorisées sur les plateformes en ligne peuvent représenter un énorme défi pour les entreprises et les entrepreneurs. Il est essentiel que les PME comprennent l'importance d'obtenir des droits de PI officiels pour empêcher les autres de porter atteinte à leurs idées. Pour en savoir plus, consultez la page Web sur l'application et violation des droits de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC).

Lorsqu'il s'agit de vendre en ligne, vous devez prendre les mesures nécessaires pour protéger votre entreprise et vous assurer que vous n'enfreignez pas les droits d'autrui.

Le droit d'auteur est le droit exclusif de produire, reproduire, publier ou exécuter une œuvre littéraire, artistique, dramatique ou musicale originale, et s'applique aux images et aux documents écrits figurant sur votre site Web ou vos médias sociaux. Il peut également se rapporter à un logiciel utilisé pour créer des programmes informatiques. Pour protéger le droit d'auteur et réduire le risque d'enfreindre les droits d'autrui lorsque vous vendez sur Amazon ou sur toute autre plateforme, vous devez vous poser les questions suivantes :

  • Si vous êtes titulaire d'un droit d'auteur, avez-vous envisagé d'enregistrer votre droit d'auteur?
  • Si vous êtes titulaire d'un droit d'auteur, avez-vous inclus des mentions de droit d'auteur dans vos documents?
  • Avez-vous le droit d'utiliser ou de copier tous les éléments (y compris les textes et les images) de votre site Web?
  • Avez-vous obtenu l'autorisation d'utiliser tout matériel protégé par le droit d'auteur (y compris les renseignements trouvés sur le Web)?

La marque de commerce peut protéger des noms de produits ou de services, des slogans, des logos, des signatures, des façons d'emballer les produits, des images en mouvement, entre autres. Ces aspects de votre entreprise peuvent être cruciaux à protéger, car ils contribuent à votre image de marque. Gardez à l'esprit que le contenu d'un site Web peut porter atteinte à des droits de marque de commerce. Il est donc important de vous assurer que vous n'enfreignez pas les droits d'autrui. Pour éviter cela, vous devez vous poser les questions suivantes :

  • Avez-vous envisagé d'employer et d'enregistrer votre nom de domaine en tant que marque de commerce? Cela vous aidera à soutenir une revendication de droits de marque de commerce si quelqu'un conteste votre emploi d'une marque de commerce particulière. Les enregistrements doivent être effectués dans le plus grand nombre possible de domaines courants (par exemple,.com,.ca,.org,.net).
  • Si vous utilisez la marque de commerce d'une autre entreprise ou d'une autre personne, cela est-il autorisé par une licence d'emploi de marque de commerce? De même, vous ne devez pas permettre à des tiers d'employer votre marque de commerce sans une telle licence.
  • Avez-vous enregistré vos noms de domaine auprès de registraires locaux? Cela réduira le risque de violation de marques de commerce étrangères.
  • Avez-vous déclaré vos droits de marque de commerce sur vos sites Web? Avez-vous déclaré vos droits de marque de commerce dans des accords d'utilisation de sites Web?

Pour résumer, le processus d'obtention de droits de PI peut sembler long et intimidant. Toutefois, IP Accelerator d'Amazon est là pour aider les entreprises à obtenir une protection de leur marque de commerce. Que vous vendiez sur Amazon ou sur une autre plateforme, n'oubliez pas qu'il existe plusieurs facteurs liés à la PI dont vous devez tenir compte pour protéger votre entreprise, mais aussi pour vous assurer que vous ne portez pas atteinte aux droits d'autrui.

Vous voulez déposer une demande de droits officiels, mais vous ne savez pas où commencer? Des professionnels de la PI offrent différents services. Ils peuvent vous aider à définir et à protéger la PI, en plus d'élaborer une stratégie pour protéger et faire respecter votre PI au Canada et à l'étranger. Pour en savoir plus, consultez la page Web de l'OPIC intitulée « Embaucher un professionnel de la propriété intellectuelle ».

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