Introduction
L'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) a orienté ses capacités de recherche économique et d'analyse des brevets vers les brevets essentiels à une norme. Cette recherche vise à explorer l'activité des brevets dans tous les domaines technologiques, en mettant l'accent sur ceux qui sont liés aux normes.
Les normes sont définies par le Conseil canadien des normes comme « des règles et des lignes directrices convenues qui établissent des pratiques reconnues, des exigences techniques et des terminologies »Note en fin d'ouvrage i. Les normes sont généralement établies par des organismes de normalisation tels que l'Organisation internationale de normalisation (ISO) et l'Institut européen des normes de télécommunications (ETSI). Elles sont particulièrement courantes dans le secteur de la technologie de l'information et de la communication (TIC), où elles servent de protocoles convenus pour garantir que des technologies différentes provenant d'entreprises différentes peuvent fonctionner ensemble. En outre, il s'agit de protocoles écrits qui assurent l'interopérabilité et la compatibilité entre les technologies.
Les brevets pertinents pour l'élaboration de ces normes sont appelés brevets essentiels à une norme. Un tel brevet est un type de brevet dont les droits seraient concédés à toute personne souhaitant se conformer à la norme correspondante. En échange de l'inclusion d'un brevet dans une norme, le titulaire d'un brevet essentiel à une norme s'engage à accorder une licence sur la base de redevances « équitables, raisonnables et non discriminatoires » (dites conditions « FRAND ») ou sans redevance. Les technologies normalisées, comme le Wi-Fi, les réseaux 4G et 5G en téléphonie utilisés par de nombreuses organisations, reposent sur des brevets essentiels à une norme. Au fur et à mesure que ces brevets deviennent plus répandus et précieux, il est de plus en plus nécessaire d'analyser ces types de brevets. Ce blogue présente l'évolution des brevets essentiels à une norme et met en lumière d'autres informations tirées d'une base de données appelée PatentVectorNote de bas de page 1.
Ensemble de données
Grâce à PatentVector, un total de 22 851 inventions brevetées ayant le statut de brevet essentiel à une norme ont été déterminées à l'échelle mondiale entre les années de demande 1990 et 2018Note de bas de page 2. Dans la figure 1, le trapèze supérieur présente ces 22 851 inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme qui sont attribuables à un total de 777 institutions et 16 092 inventeurs dans le monde. Nous désignons toute invention brevetée comme « canadienne » si au moins un inventeur ou un cessionnaire (institution ou personne) a une adresse enregistrée au Canada. En se basant sur cette définition, un total de 1 041 inventions canadiennes faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme, soit environ 4,6 pour cent, ont été déterminées dans notre base de données. Les deux volets inférieurs qui se chevauchent montrent qu'il y a 372 inventions brevetées attribuables à un total de 27 institutions canadiennes en tant que cessionnaires et 896 inventions brevetées avec un total de 437 inventeurs canadiensNote de bas de page 3.
Figure 1 : Répartition de l'ensemble des données analysées pour ce rapport
Figure 1 - Version textuelle
La figure 1 est un diagramme en forme de triangle renversé qui indique la répartition de l'ensemble de données des inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme . La partie supérieure montre que les inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme dans le monde étaient au nombre de 22 851. Cette partie est colorée en orange clair avec du texte en blanc. Sur le côté droit de cette partie figure le nombre d'entités, qui montre qu'un total de 777 institutions et 16 092 inventeurs sont à l'origine de ces inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme dans le monde. La partie du milieu montre que 1 041 inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme dans le monde étaient attribuables à des entités canadiennes. Sur le côté droit de cette partie figure le nombre d'entités, qui montre qu'il y a au total 27 institutions canadiennes et 437 inventeurs canadiens. Cette partie est colorée en orange foncé avec du texte en blanc. La partie inférieure comporte deux triangles inversés qui se chevauchent. Le triangle de gauche montre que les inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme attribuable aux institutions canadiennes étaient au nombre de 372. Le triangle de droite montre que les inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme attribuable à des inventeurs canadiens étaient au nombre de 896. Cette partie est colorée en brun avec du texte en blanc.
Organisations de normalisation
Les organisations de normalisation (ON) font partie intégrante de l'élaboration de cadres convenus pour la mise en œuvre d'une norme au sein d'un groupe diversifié d'entités. En général, les ON sont des « organisations industrielles dont les membres choisissent de participer volontairement », impliquant « une prise de décision coopérative par les membres avec diverses règles variables pour la formation du consensus »Note en fin d'ouvrage ii. La relation entre les ON et leurs membres producteurs de brevets est donc compliquée. D'une part, il est généralement admis que les brevets qui sont des brevets essentiels à une norme ont de la valeurNote en fin d'ouvrage iii. D'autre part, il existe des incitations pour les membres de l'ON à déclarer des brevets de faible valeur comme étant des brevets essentiels à une norme lors de l'accord sur une normeNote en fin d'ouvrage iv. Par conséquent, la relation entre les ON et les brevets reste une caractéristique importante des brevets essentiels à une norme, que nous explorons dans les tableaux ci-dessous.
Dans notre ensemble de données, nous avons 12 ON différentes qui ont tendance à se concentrer sur les télécommunicationsNote de bas de page 4. La Figure 2 montre la distribution des inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme à travers les ON. L'Institut européen des normes de télécommunication (ETSI) représente 17 491 inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme, soit 78 % du total des inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme. L'ETSI est une ON qui compte plus de 900 membres impliqués dans « le développement, la ratification et l'essai en temps opportun de normes applicables à l'échelle mondiale pour les systèmes, les applications et les services basés sur les TIC »Note en fin d'ouvrage v.
Figure 2 : Nombre d'inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme par organisme de normalisation entre les années de demande 1990 et 2018
Figure 2 - Version textuelle
| Organisations de normalisation | Inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme |
|---|---|
| ETSI | 17,491 |
| UIT-T | 1,223 |
| IEEE | 815 |
| IMT | 797 |
| ISO | 661 |
| OMA | 637 |
| ANSI | 251 |
| CCSA | 204 |
| UIT-R | 198 |
| ATIS | 65 |
| OneM2M | 37 |
| TIA | 9 |
| Organisations de normalisation inconnues | 160 |
Évolution des inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme
La figure 3 montre la croissance des inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme entre les années de demande 1990 et 2018. Les inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme ont considérablement augmenté au cours de cette période, passant d'aussi peu que 57 inventions brevetées en 1990 à 2 406 inventions brevetées en 2018. Le taux de croissance annuel moyen des inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme entre 1990 et 2018 est de 16 %, avec la plus forte augmentation en pourcentage d'une année sur l'autre (72 %) en 2000 et la plus faible (-19 %) en 2009.
Figure 3 : Tendance en matière de dépôt d'inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme par les institutions dans le monde entre 1990 et 2018
Figure 3 - Version textuelle
| Année de la demande | Inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme | Taux de croissance annuel |
|---|---|---|
| 1990 | 57 | - |
| 1991 | 61 | 7.02% |
| 1992 | 66 | 8.20% |
| 1993 | 91 | 37.88% |
| 1994 | 95 | 4.40% |
| 1995 | 86 | -9.47% |
| 1996 | 102 | 18.60% |
| 1997 | 134 | 31.37% |
| 1998 | 181 | 35.07% |
| 1999 | 188 | 3.87% |
| 2000 | 324 | 72.34% |
| 2001 | 412 | 27.16% |
| 2002 | 365 | -11.41% |
| 2003 | 321 | -12.05% |
| 2004 | 430 | 33.96% |
| 2005 | 666 | 54.88% |
| 2006 | 962 | 44.44% |
| 2007 | 1083 | 12.58% |
| 2008 | 1293 | 19.39% |
| 2009 | 1045 | -19.18% |
| 2010 | 1068 | 2.20% |
| 2011 | 898 | -15.92% |
| 2012 | 1019 | 13.47% |
| 2013 | 1250 | 22.67% |
| 2014 | 1859 | 48.72% |
| 2015 | 1803 | -3.01% |
| 2016 | 1762 | -2.27% |
| 2017 | 2099 | 19.13% |
| 2018 | 2406 | 14.63% |
La figure 4 montre la tendance en matière de dépôt des cinq pays les plus importants au monde en matière d'inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme. Les institutions chinoises se classent en tête, avec 6 344 inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme entre les années de demande 1990 et 2018. La Chine a connu une augmentation importante des inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme depuis le milieu des années 2000, ce qui coïncide avec l'essor de son industrie des télécommunicationsNote en fin d'ouvrage vi. Les institutions américaines arrivent en deuxième position, avec 4 349 inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme, suivies par les institutions du Japon, de la Corée et de la Finlande.
Figure 4 : Tendance en matière de dépôt d'inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme par les institutions des principaux pays entre 1990 et 2018
Figure 4 - Version textuelle
| Année | Chine | États-unis d'Amérique | Japon | République de Corée | Finlande |
|---|---|---|---|---|---|
| 1990 | 0 | 24 | 11 | 0 | 0 |
| 1991 | 0 | 21 | 20 | 1 | 3 |
| 1992 | 0 | 34 | 16 | 0 | 2 |
| 1993 | 0 | 39 | 24 | 6 | 1 |
| 1994 | 0 | 41 | 24 | 0 | 7 |
| 1995 | 0 | 36 | 18 | 3 | 3 |
| 1996 | 0 | 48 | 15 | 3 | 8 |
| 1997 | 6 | 50 | 17 | 9 | 18 |
| 1998 | 1 | 43 | 39 | 41 | 19 |
| 1999 | 3 | 55 | 14 | 43 | 31 |
| 2000 | 4 | 55 | 19 | 110 | 80 |
| 2001 | 0 | 73 | 28 | 112 | 154 |
| 2002 | 3 | 94 | 30 | 50 | 119 |
| 2003 | 8 | 49 | 46 | 49 | 111 |
| 2004 | 21 | 86 | 77 | 77 | 77 |
| 2005 | 69 | 207 | 78 | 195 | 59 |
| 2006 | 103 | 336 | 180 | 157 | 124 |
| 2007 | 123 | 373 | 175 | 166 | 100 |
| 2008 | 213 | 293 | 327 | 122 | 150 |
| 2009 | 176 | 197 | 322 | 105 | 117 |
| 2010 | 153 | 148 | 362 | 138 | 78 |
| 2011 | 150 | 163 | 283 | 61 | 102 |
| 2012 | 279 | 161 | 155 | 184 | 138 |
| 2013 | 462 | 165 | 243 | 173 | 122 |
| 2014 | 824 | 182 | 399 | 197 | 138 |
| 2015 | 744 | 214 | 475 | 163 | 94 |
| 2016 | 704 | 232 | 456 | 191 | 75 |
| 2017 | 1,009 | 423 | 240 | 204 | 66 |
| 2018 | 1,289 | 507 | 203 | 237 | 49 |
Les institutions canadiennes détenaient un total de 372 inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme au cours de cette même période. Elles ont enregistré une forte croissance au milieu et à la fin des années 2000, atteignant un pic en 2010 avec 59 inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme. Bien que les institutions canadiennes possèdent moins d'inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme que les principaux pays, on peut observer que le Canada est à égalité avec d'autres grandes économies telles que la France, l'Allemagne et le Royaume-Uni. C'est ce que montre la figure 5, qui présente les tendances en matière de dépôt pour les institutions canadiennes, françaises, allemandes et britanniques.
Figure 5 : Tendance en matière de dépôt d'inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme par des institutions du Canada et d'autres pays sélectionnés entre 1990 et 2018
Figure 5 - Version textuelle
| Année | France | Canada | Allemagne | Royaume-Uni |
|---|---|---|---|---|
| 1990 | 4 | 2 | 4 | 5 |
| 1991 | 8 | 1 | 0 | 1 |
| 1992 | 3 | 1 | 2 | 3 |
| 1993 | 2 | 1 | 4 | 3 |
| 1994 | 5 | 0 | 2 | 2 |
| 1995 | 4 | 6 | 3 | 5 |
| 1996 | 5 | 6 | 5 | 3 |
| 1997 | 7 | 18 | 6 | 2 |
| 1998 | 6 | 7 | 4 | 4 |
| 1999 | 7 | 17 | 10 | 0 |
| 2000 | 14 | 13 | 16 | 3 |
| 2001 | 9 | 10 | 14 | 1 |
| 2002 | 18 | 10 | 5 | 0 |
| 2003 | 28 | 6 | 12 | 3 |
| 2004 | 24 | 22 | 19 | 2 |
| 2005 | 27 | 11 | 15 | 3 |
| 2006 | 26 | 18 | 9 | 9 |
| 2007 | 49 | 11 | 25 | 6 |
| 2008 | 56 | 51 | 16 | 10 |
| 2009 | 65 | 20 | 5 | 3 |
| 2010 | 57 | 59 | 7 | 4 |
| 2011 | 36 | 17 | 11 | 2 |
| 2012 | 38 | 12 | 15 | 2 |
| 2013 | 25 | 10 | 7 | 0 |
| 2014 | 43 | 4 | 40 | 6 |
| 2015 | 15 | 13 | 19 | 4 |
| 2016 | 12 | 21 | 6 | 3 |
| 2017 | 8 | 4 | 14 | 0 |
| 2018 | 0 | 1 | 18 | 0 |
Principales institutions à l'étranger et au Canada
Les dix principales institutions qui sont nommées comme cessionnaires sur des inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme sont indiquées à la figure 6. La majorité des institutions figurant dans le graphique sont de grands acteurs du secteur des TIC, et plus particulièrement des télécommunications. Notre ensemble de données montre que Huawei Technologies Inc, basée en Chine, est en tête avec un total de 3 512 inventions brevetées. Sharp Co. Ltd, basée au Japon, et Qualcomm Inc, basée aux États-Unis, suivent avec respectivement 2 428 et 2 408 inventions brevetées.
Figure 6 : Principales institutions dans le monde pour les inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme entre les années d'application 1990 et 2018.
Figure 6 - Version textuelle
| Institutions mondiales de premier plan | Inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme |
|---|---|
| ZTE Corporation, CN | 387 |
| Telefonaktiebolaget L M Ericsson, SE | 444 |
| NTT DoCoMo Inc., JP | 497 |
| Xiaomi Communication Technology Co. Ltd., CN | 785 |
| LG Electronics Inc., KR | 924 |
| Samsung Electronics Co. Ltd., KR | 1,610 |
| Nokia Inc., FI | 1,882 |
| Qualcomm Inc., US | 2,408 |
| Sharp Co. Ltd., JP | 2,428 |
| Huawei Technologies Inc., CN | 3,512 |
Le tableau 1 affiche par ordre décroissant les principales institutions canadiennes impliquées dans les inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme et leurs principaux inventeurs respectifs. Il convient de noter que, bien que toutes ces institutions sont canadiennes, leurs principaux inventeurs ne sont pas nécessairement originaires du Canada. La première institution canadienne détentrice d'inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme dans notre ensemble de données est BlackBerry Ltd. avec un total de 204, suivie de Nortel Networks Ltd. et Huawei Technologies Canada Co. Ltd. avec 56 et 32 inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme, respectivementNote de bas de page 5.
Tableau 1 : Principales institutions canadiennes et leurs principaux inventeurs d'inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme
Tableau 1 - Version textuelle
| Nombre d'inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme | Nombre |
|---|---|
| BlackBerry Ltd. (ON) | 204 |
| Nortel Networks Limited (QC) | 56 |
| Huawei Technologies Canada Co. Ltd. (ON) | 32 |
| Certicom Corp. (ON) | 18 |
| Voiceage Corporation (QC) | 17 |
| Alcatel Canada Inc. (ON) | 8 |
| Sierra Wireless Inc. (BC) | 8 |
| Wi-Lan Inc. (ON) | 8 |
| Mitel Corporation (ON) | 3 |
| University of Sherbrooke (QC) | 2 |
| Nombre d'inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme | Nombre |
|---|---|
| Zhijun, Cai (US) | 33 |
| Wen, Tong (ON) | 15 |
| Tho, Le-Ngoc (QC) | 8 |
| Scott C., Vanstone (ON) | 8 |
| Roch, Lefebvre | 10 |
| Redwan, Salami | 10 |
| Bruno, Bessette | 10 |
| Haiqing H., Ma (ON) | 3 |
| Gustav Gerald, Vos (BC) | 6 |
| Kenneth L., Stanwood (US) | 4 |
| Abdulkader Omar, Barbir (ON) | 2 |
| Jean-Pierre, Adoul (QC) | 1 |
Paysage mondial des brevets
La carte du paysage mondial des brevets de la figure 7 montre les domaines technologiques clés dans lesquels il existe une forte concentration d'inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme. Cette carte est générée à l'aide d'un algorithme qui s'appuie sur les séquences de mots de la documentation des brevets pour regrouper ceux-ci selon leur langage commun. Les inventions brevetées sont organisés en fonction de thèmes communs et regroupés sur la carte sous forme de « contours » qui indiquent les zones de forte ou de faible activité en matière de brevets. Les pics blancs, comme « Système de communication d'accès sans fil », et « Appareil de station mobile » représentent les plus fortes concentrations de brevets d'invention, et chaque pic est étiqueté avec des termes clés qui relient les thèmes communs. Ceci est cohérent avec la notion que les inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme sont principalement associées au secteur des télécommunications. La distance entre les séquences de mots permet d'illustrer la relation entre les pics, les distances plus courtes indiquant que les brevets représentés ont plus de points communs que ceux qui sont plus éloignés. Les séquences de mots situées à proximité les unes des autres peuvent faire partie de systèmes ou de technologies similaires, tandis que les séquences de mots plus éloignées sont moins susceptibles d'être liées ou d'avoir des points communs. Par exemple, les inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme associées à « Appareil de station mobile » et « Appareil de station » sont proches les unes des autres, et relativement éloignées du pic « Encodeur » dans le coin supérieur droit.
Figure 7 : Carte du paysage mondial des inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme
Figure 7 - Version textuelle
La Figure 7 est une carte panoramique des brevets qui fournit une représentation visuelle des activités mondiales de brevetage au sein de l'ensemble de données visé par ce rapport. L'outil de cartographie ThemeScape de Derwent Innovation a été utilisé pour produire cette visualisation en se fondant sur la fréquence des termes (mots-clés des titres de brevet et des résumés) et sur d'autres algorithmes pour regrouper les documents en fonction d'un vocabulaire commun. Le résultat est une carte panoramique des brevets, une carte ressemblant beaucoup à celle d'une carte topographique, où il y a des sections de turquoise et de blanc. Les sections sont constituées des pics, dont certains sont d'un blanc éclatant représentant la plus forte concentration de brevets, et sont étiquetés avec les termes clés qui relient les thèmes communs. Le turquoise est utilisé pour séparer les termes lorsqu'il n'y a pas de point commun entre eux.
Les grands thèmes écrits en majuscules sont les suivants :
- Système d'accès multiple par répartition en fréquence
- Encodeur
- Symbole de modulation
- Canal commun de paquets
- Sans personnel
- Système de communication d'accès sans fil
- Message d'utilisation
- Cellule actuelle
- FRV
- Session PDU
- Appareil de station mobile
- Appareil de station
- Service de multidiffusion
Les séquences de mots les plus importantes dans ce graphique sont les suivantes :
- Système d'accès ; Système d'accès multiple par division ; Système d'accès multiple
- Division ; Division de fréquence ; Division orthogonale de fréquence
- Bloc ; Image ; Vidéo
- Vecteur ; Décodeur ; Encodeur
- Division ; Accès ; Accès multiple par division
- Symbole ; Bit ; Division
- Division ; Division du code ; Système mondial
- Signal vocal ; Bande Haute ; Codeur vocal à large bande
- Informations de contrôle ; Terminal ; Station de base
- Canal ; Canal de contrôle ; Terminal
- Dispositif de réseau ; Dispositif de terminal ; Ordinateur
- Ressource ; Équipement de l'utilisateur ; UE
- Ordinateur ; Support ; Support informatique
- Station de base ; Terminal ; Message
- Message; Terminal; Temps
- Sans fil ; Réseau de zone ; Réseau local
- Nœud ; Nœud de réseau ; Équipement de l'utilisateur
- Terminal ; Station de base ; Temps
- Cellule ; Équipement de l'utilisateur ; Station de base
- Temps ; Incarnation ; Module
- Paquet ; Ordinateur ; Floid
- Circuit ; Circuit de contrôle ; Donnée
- Clé ; Message ; Sécurité
- Serveur ; Demande ; Service
- Mesure ; Équipement de l'utilisateur ; Cellule
- Bande ; Bande de fréquence ; Station de base
- UE ; Équipement de l'utilisateur ; Message
- Dispositif de terminal ; Appareil de station ; Appareil de station de base
- Service ; Demande ; Message
- Puissance ; Puissance de transmission ; Station de base
- Génération ; Unité de contrôle ; Terminal
- Antenne ; Donnée; Matrice
- Rayon ; Équipement de l'utilisateur ; Station de base
Conclusion
Ce article de blogue représente l'analyse préliminaire de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) au sujet des brevets essentiels à une norme et utilise des données recueillies par PatentVector. Dans cet ensemble de données composé de 12 organisations de normalisation, nous constatons que le nombre d'inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme a considérablement augmenté entre les années de demande 1990 et 2018, en particulier dans le secteur des technologies de l'information et des communications. Les institutions chinoises, américaines et japonaises détenaient le plus grand nombre d'inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme. Les institutions et inventeurs canadiens, avec 1 041 inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme, représentent environ 4,6 % du total des inventions faisant l'objet d'un brevet essentiel à une norme dans nos données. L'OPIC a l'intention de publier un rapport plus complet sur les brevets essentiel à une norme et sur les paysages de ces brevets au Canada dans les mois à venir. Ce rapport complet examinera en profondeur les données, en mettant l'accent sur les institutions canadiennes.