Les formes d'énergie propres et renouvelables, comme l'énergie éolienne et l'énergie solaire, sont essentielles à la mise en place d'une société durable. Ces types d'énergie nécessitent des solutions de stockage telles que des batteries au lithium-ion, souvent utilisées dans l'industrie de l'automobile et de l'électronique grand public. Le recours aux batteries à haute performance, qui permettent un stockage à long terme de l'énergie, prend de plus en plus d'importance dans le secteur du développement durable.
Nano One, une société technologique canadienne de Burnaby (Colombie-Britannique), a su se tailler une place dans le monde des batteries en mettant au point de nouveaux procédés de fabrication de matériaux cathodiques pour les batteries au lithium-ion.
Le portefeuille de propriété intellectuelle de la société Nano One
Le fait d'utiliser de meilleurs matériaux contribue à réduire le temps de charge des batteries, à en prolonger la durée de vie et à en augmenter la capacité. La société Nano One a mis au point et breveté des procédés innovants permettant de produire des matériaux cathodiques pour des batteries au lithium-ion de haute performance, à faible coût.
Créée à l'origine en 2011 en tant que société fermée sous la dénomination Perfect Lithium, la société est entrée en bourse sous le nom Nano One Materials Corp. en 2015. Elle compte plus de 30 employés à temps plein travaillant principalement comme scientifiques et ingénieurs ayant une expertise en électrochimie, en fabrication de batteries au lithium et en génie des procédés chimiques. Son portefeuille actuel de propriété intellectuelle (PI) comprend 16 brevets, y compris des brevets de procédé, qui ont été accordés dans des marchés stratégiques partout dans le monde. En ce moment, la marque de commerce de la société est enregistrée dans de nombreux pays, principalement en Asie et en Europe, et en attente d'enregistrement au Canada. La société a conclu plusieurs accords de collaboration dans les industries des matériaux pour batteries et de l'automobile, notamment avec Pulead Technology Industry Co. et plus récemment avec le groupe Volkswagen.
L'octroi de licences : un positionnement unique et un avantage concurrentiel
Dans un contexte de mondialisation de l'industrie des batteries, de plus en plus d'acteurs veulent prendre part au secteur en pleine croissance que représentent les batteries au lithium-ion. Pour rendre les matériaux cathodiques plus efficaces et moins chers, la société Nano One a adopté une approche stratégique : elle a fait protéger son procédé innovant de production de matériaux cathodiques que l'on trouve dans les batteries au lithium-ion et elle négocie actuellement des contrats de licence avec d'autres entreprises qui possèdent la chaîne d'approvisionnement pour fabriquer ces batteries.
« Nous accordons des licences de procédé clés en main à d'autres acteurs pour qu'ils n'aient pas à passer des années à élaborer leurs propres procédés », explique Stephen Campbell, dirigeant principal de la technologie pour la société Nano One.
Protéger ses droits au Canada et à l'étranger
La société Nano One a déposé son premier lot de 6 demandes de brevet provisoire aux États-Unis en 2013. De nouvelles innovations et avancées technologiques l'ont amenée à déposer d'autres demandes de brevet en 2015. Depuis, la société a déposé en moyenne 2 à 4 demandes par an au cours des 4 dernières années. Son plus récent brevet américain a été accordé en octobre 2019.
Avant de déposer une demande de brevet, les dirigeants de la société Nano One demandent à leur équipe de scientifiques et de chercheurs de consulter la documentation sur les brevets et d'effectuer des recherches dans les bases de données en ligne pour s'assurer que ce qu'ils déposent est nouveau et inventif. Ils font également appel aux services d'un agent de brevets pour obtenir de précieux renseignements utiles lors de l'étape de la conception et de l'aide pour la préparation des demandes de brevet.
« Il est essentiel d'avoir un très bon agent de brevets à nos côtés, car il possède l'expertise nécessaire pour nous aider à établir des revendications solides pour notre demande, et il a accès à des bases de données de PI précises », affirme Stephen Campbell.
La société Nano One, fièrement canadienne, croit qu'il est très important de déposer une demande de droits de PI au Canada. D'ailleurs, le gouvernement du Canada a été un partenaire majeur de la société, l'ayant soutenue au moyen de subventions gouvernementales non dilutives de près de 10 millions de dollars, à l'aide de la fondation des Technologies du développement durable Canada, du Programme d'innovation pour les fournisseurs du secteur de l'automobile et du Programme d'aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada.
Harmoniser le portefeuille de PI avec les possibilités d'affaires
Pour la société Nano One, il est essentiel de bien cerner les occasions qui se présentent dans l'industrie des batteries et les lacunes de cette industrie afin de pouvoir décider stratégiquement s'il faut continuer ou non de protéger son innovation.
« La société Nano One est exploitée conformément à un modèle d'octroi de licences de brevet. Il est donc essentiel pour nous d'obtenir la protection de la PI pour que nous puissions bénéficier de la liberté d'exploitation. La garantie de la liberté d'exploitation est un élément essentiel de toute stratégie reposant sur les actifs de PI et elle ne doit pas être négligée. »
Stephen Campbell recommande de réfléchir aux points suivants lorsqu'on envisage de demander une protection :
- L'innovation est-elle nouvelle et inventive? Il faut déterminer si l'innovation est nouvelle et inventive avant d'envisager toute action.
- L'innovation peut-elle procurer des droits que l'on peut faire respecter? Il est important de pouvoir différencier l'innovation de celles des autres et d'être en mesure de repérer ce qui constituerait de la contrefaçon. En cas de litige, il incombe au titulaire du brevet qui engage la procédure de prouver qu'une autre partie commet une infraction.
- L'innovation peut-elle mener à une possibilité d'octroi de licence? Pour correspondre au modèle d'affaires de la société, l'innovation doit pouvoir conduire à un flux de rentrées et offrir ainsi un rendement pour le temps et l'argent consacrés au brevetage.
Les points à retenir
Il est très important de demander l'aide de professionnels et de ne pas essayer de tout faire soi-même. « Ne dépensez pas d'argent et ne gaspillez pas d'énergie pour déposer une demande de brevet mal construite dont les droits ne pourront être respectés. Demandez l'aide de professionnels dans le domaine juridique et celui des brevets, car les questions de litige sont complexes », affirme M. Campbell.
Enfin, pour accroître le portefeuille de PI d'une société et entreprendre l'exportation de biens et services, il faut déterminer les marchés cibles et déposer les demandes en temps opportun. Envisagez de déposer une demande de protection par brevet au moyen du Traité de coopération en matière de brevets afin de simplifier le processus d'obtention des droits de PI dans les pays où vous prévoyez vendre vos produits.
Les octrois de brevets en cours pour la société Nano One et ses nouvelles ententes sur le développement conjoint laissent entrevoir un avenir prometteur pour la société canadienne.