Publications par type de ressources

Titre Année
Les très gros producteurs contribuent-ils à l'écart de productivité entre le canada et les États-Unis? Données du secteur de la fabrication, Document de travail 2011-01, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2014
Archivé - Moteurs de la pénétration et du prix du sans fils, Document de travail 2016-04, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2017
Favoriser la concurrence au profit des Canadiens: Rapport annuel 2018-2019 2020
Archivé - Profils de la dynamique de la productivité des établissements entrants et sortants : Données du secteur canadien de la fabrication, Document de travail 2017-06, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2017
Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques : Document de travil 2009-03 : Les industries canadiennes progressent-elles la chaîne de valeur? 2014
Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques : Document de travail 2010-01 : Les TIC et la croissance de la productivité totale des facteurs : capital incorporel ou externalités de production? 2015
Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques : Document de travail 2014-01 : Déterminants de l'innovation, complémentarité de l'innovation et performance des entreprises au Canada 2015
Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques : Document de travail 2014-03 : Évolution de la structure industrielle et ralentissement de la croissance économique après l'an 2000 : comparaison entre le Canada et les États-Unis 2015
Dépôt électronique – Guide à l’intention des professionnels de l’insolvabilité 2013
L'entrepreneuriat dans le Canada rural : par nécessité ou opportunité ? 2021
Utilisation d'une expérience naturelle pour estimer l'impact différentiel du crédit l'impôt provincial pour la R-D sur les dépenses en R-D des entreprises de Colombie-Britannique, Document de travail 2014-06, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2014
Évaluation de CANARIE 2019
Évaluation du programme Ordinateurs pour les écoles 2017
Archivé - Évaluation de Corporations Canada 2013
Archivé - ÉVALUATION DE FUTURPRENEUR CANADA 2019
Évaluation de Futurpreneur Canada 2019
Évaluation de Génome Canada 2020
Évaluation de la contribution d'Industrie Canada à CANARIE 2015
Évaluation de la contribution d'Industrie Canada à Génome Canada 2015
Évaluation de la contribution d'Industrie Canada à la Fondation canadienne pour l'innovation 2015
Archivé - Évaluation de la contribution d'Industrie Canada au Centre Ivey pour l'innovation et le leadership en santé 2013
Archivé - Évaluation de la subvention d'Industrie Canada accordée à l'Institut de l'informatique quantique 2013
Évaluation de la participation d'Industrie Canada aux activités de l'Union internationale des télécommunications 2015
Archivé - Évaluation du Programme de subventions à l'Organisation pour la coopération et le développement économiques (OCDE) 2012
Évaluation du service PerLE d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada 2016
Évaluation de la subvention versée par Innovation, Sciences et Développement économique Canada à la Corporation du Secrétariat du commerce intérieur 2016
I'EVALUATION DE LA CONTRIBUTION D'INNOVATION DE LA SCIENCE ET DU DEVELOPPMENT ECONOMIQUE (ISDE) CANADA A LA FONDATION CANADIENNE POUR L'INNOVATION 2021
Évaluation de l'appui d'ISDE pour l'élargissement de l'accès aux services à large bande dans les collectivités rurales et éloignées 2020
Archivé - Évaluation de la consultation obligatoireÉvaluation des lecteurs : 1.00Étoile 2013
Évaluation de Mitacs 2017
Évaluation Fonds d'investissement stratégique pour les établissements postsecondaires 2019
Archivé - Évaluation du Fonds d'innovation pour le secteur de l'automobile 2012
Évaluation du Fonds d'innovation pour le secteur de l'automobile 2018
Archivé - Évaluation du programme CSeries Bombardier 2013
Évaluation du Réseau Entreprises Canada 2014
Évaluation du Réseau Entreprises Canada 2014
Évaluation du Programme de financement des petites entreprises du Canada 2014
Archivé - Évaluation de l'Institut canadien de recherches avancées 2013
Évaluation de l'Institut canadien de recherches avancées – 2017 2017
Évaluation du Bureau d'homologation et de services techniques 2016
Évaluation du Programme de développement des collectivités 2014
Évaluation de l'Unité de la promotion du Bureau de la concurrence 2017
Évaluation du Conseil des Académies Canadiennes 2018
Évaluation de la Politique des retombées industrielles et régionales 2015
Évaluation du Programme de développement du Nord de l'Ontario 2016
Évaluation du Bureau de la consommation Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles du Bureau de la consommation 2015
Archivé - Évaluation de l'Initiative d'allégement du fardeau de la paperasserie 2013
Évaluation de l'Institut Périmètre de physique théorique 2017
Évaluation du programme de subvention du Conseil consultatif canadien de la radio 2015
Évaluation du Réseau de cellules souches 2021
Archivé - Évaluation du Programme d'activités stratégiques 2012
Évaluation de l'Initiative stratégique pour l'aérospatiale et la défense 2017
Évaluation du fonds pour la technologie du développement durable 2018
Évaluation de l’Institut Périmètre de physique théorique et de l’Institut d’informatique quantique 2021
Coup d'oeil technologique (Numéro 17 - Hiver 2012) 2012
Fiche de renseignements — Droit d'auteur 2017
Fiche de renseignement - Embaucher un spécialiste de la propriété intellectuelle 2019
Fiche de renseignements — Dessins 2017
Fiche de renseignements — Liste de contrôle pour l'inventaire de la propriété intellectuelle 2017
Fiche de renseignements – Brevets 2017
Fiche de renseignement - La protection des obtentions végétales (POV) 2019
Fiche de renseignements – Marques de commerce 2017
Fiche de renseignements — Secrets commerciaux 2017
CONTRIBUTIONS DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL AU SECTEUR TOURISTIQUE DU CANADA - EXAMEN DES DÉPENSES DU GOUVERNEMENT FÉDÉRAL POUR LES EXERCICES FINANCIERS 2011-2012 2014
Stratégie fédérale en matière de trourisme – Rapport annuel 2012 2013
Stratégie fédérale en matière de tourisme, Rapport annuel 2013 2014
Stratégie fédérale en matière de tourisme, Rapport annuel 2014 2016
Cinquième rapport d'étape sur les évolutions en matière de législation sur la protection des données au Canada 2019
Étude sur les technologies financières 2017
Le financement des petites et moyennes entreprises détenues majoritairement par des femmes au Canada 2021
Stratégie d'affaires quinquennale 2017-2022 2017
Stratégie d`affaires quinquennale 2017-2022 2017
Quatrième rapport d'étape sur les évolutions en matière de léglislation sur la protection des données au Canada 2018
Faits sur la fraude 2017 — Détecter, contrer et signaler la fraude 2017
Faits sur la fraude — Détecter, contrer et signaler la fraude 2018
Nouveau départ : un examen des lois canadiennes en matière d'insolvabilité 2014
Du pain aux services bancaires : Stimuler la concurrence et l'innovation au Canada - Rapport annuel du commissaire de la concurrence pour l'exercice se terminant le 31 mars 2018 2019
Restructuration de General Motors et de Chrysler : leçons retenues dans la gestion de l'aide financière 2016
Archivé - Lancez votre entreprise et faites-la croître 2016
La croissance ou la rentabilité d'abord? Le cas des petites et moyennes entreprises canadiennes, Octobre 2014 2014
Aide les petites entreprises à démarrer ou à s'agrandir 2014
Les caractéristiques des entreprises à forte croissance au Canada 2020
Faits saillants de l'atelier sur les technologies financières tenu par le Bureau de la concurrence : Stimuler la concurrence et l'innivation dans le secteur des services fianciers 2017
Faits saillants du Forum des données du Bureau de la concurrence : Discuter de la politique en matière de concurrence à l'ère numérique 2019
Faits saillant de l'atelier du Bureau de la concurrence sur les nouveaux enjeux de la concurrence 2016
La haute vitesse pour tous : la stratégie canadienne pour la connectivité 2019
Vérification horizontale de l’établissement des coûts de projet 2021
Évaluation Horizontale de la Loi Canadienne Anti-Pourriel (LCAP) 2018
Évaluation horizontale du Programme de développement des collectivités 2019
Évaluation horizontale de l'initiative de développement économique 2017
Dépenses intra–muros en R–D du secteur des TIC (PSTIC) 2012
Archivé - Programmes d'immunité et de clémence en vertu de la Loi sur la concurrence 2018
Programmes d'immunité et de clémence en vertu de la Loi sur la concurrence 2019
Incidences des changements structurels de l'économie canadienne, Document de travail 2011-04, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2015
Guide de mise en oeuvre Politique sur les droits de propriété intellectuelle issus de marchés conclus avec l' État 2015
Guide de mise en œuvre Politique sur le titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d’acquisition de l’État 2012
Étude sur l'effet d'accroissement du Programme de financement des petites entreprises du Canada, mars 2018 2018
Vol d'identité : Conseils pratiques 2019
Retombées industrielles et technologiques (RIT) - Modalités et conditions 2016
Archivé - L'évolution de la structure industrielle et l'élargissement de l'écart de la productivité du travail entre le Canada et les États-Unis au cours de la période postérieure à l'année 2000, Document de travail 2017-05, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2017
Composition de l'industrie, renouvellement des établissements et croissance de la productivité : étude de cas sur l'industrie de la fabrication de produits électroniques et électriques, Document de travail 2014-05, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2014
Bulletin d’information sur la communication de renseignements confidentiels aux termes de la Loi sur la concurrence 2013
Innovation, Sciences et Développement économique Canada 2015-2016 Rapport ministériel sur le rendement 2016
Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018 d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada 2018
Innovation, Sciences et Développement économique Canada Plan ministériel 2018-2019 2018
Rapport sur les frais départementaux 2020-21 Innovation, Sciences et Développement économique Canada 2021
Supergrappes d'innovation guide du demandeur : volet 2 -- demande complète 2017
Supergrappes d'innovation: guide de programme 2017
Supergrappes d'innovation guide du programme II 2017
SOLUTIONS INNOVATRICES CANADA: Les défis deviennent possibilités (brochure) 2017
Propriété intellectuelle 2014
Propriété intellectuelle 2016
La propriété intellectuelle au Canada 2017
La propriété intellectuelle vous appartient, protégez-la. 2018
La propriété intellectuelle vous appartient, protégez-la. 2019
Concurrence internationale, schémas d'investissements en R-D et coûts irrécupérables endogènes au Canada et aux États-Unis, 1987-2002, Document de travail 2011-02, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2015
Lois sur Investissement Canada - Raport annuel 2015-16 2016
Loi sur investissement Canada - Rapport annuel 2016-2017 2017
Loi sur Investissement Canada — Rapport annuel 2013-2014 2014
Loi sur investissement Canada Rapport annuel 2014-2015 2015
Loi sur Investissement Canada - Rapport Annuel 2018-19 2019
Rapports annuels - Loi sur Investissements Canada 2010-2011 et 2011-2012 2013
La PI – Un cahier sur l'innovation canadienne 2017
Rapport sur la PI au Canada 2016 2016
Rapport sur la PI au Canada 2017 2017
Rapport sur la PI au Canada 2018 2019
Rapport sur la PI au Canada 2019 2019
Diagnostic de la PI - La propriété intellectuelle, pensez-y! : Évaluer vos besoins 2018
Feuilles de route de la PI - La protection des obtentions végétales (POV) 2019
Archivé - Feuille de route de la PI – La marche à suivre pour enregistrer votre dessin industriel 2018
Feuille de route de la PI – La marche à suivre pour enregistrer votre dessin industriel – Dépôt direct auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada 2019
Feuille de route de la PI – La marche à suivre pour enregistrer votre marque de commerce 2020
Sondage annuel d'ISDE - Recherche qualitative, volet entreprises 2018 2018
Sondage annuel D'ISDE - Recherche qualitative, volet entreprises 2018 - Sommaire 2018
ISED Sondage annuel d'ISDE - recherche qualitative, volet entreprises 2018 : rapport final 2018
Participation d'ISDE aux activités de l'Union internationale des télécommunications : Rapport d'évaluation 2020
Principales statistiques relatives aux petites entreprises 2020
Principales Statistiques relatives saux petites entreprises, Août 2013 2013
Principales statistiques relatives aux petites entreprises, janvier 2019 2019
Principales statistiques relatives aux petites entreprises-Juillet 2012 2012
Principales statistiques relatives aux petites entreprises, Juin 2016 2016
Principales statistiques relatives aux petites entreprises, édition de novembre 2019 2019
Principales statistiques relatives aux petites entreprises. Édition spéciale, Statistiques sur le financement 2013
Petites et moyennes entreprises détenues majoritairement par des femmes, Édition spéciale des Principales statistiques relatives aux petites entreprises, Mai 2015 2015
Gestion et productivité au Canada : Qu'en disent les données?, Document de travail 2011-05, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2015
Pratiques de gestion, concurrence, innovation et performance des entreprises au Canada, Document de travail WP 2014-02, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2015
Recueil des pratique du Bureau des brevets 2014
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2014
Receuil des pratiques du Bureau des brevets 2013
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2015
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2015
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2015
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2016
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2016
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2015
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2016
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2014
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2017
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2017
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2017
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2017
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2018
Bulletin d'information sur les études de marché 2018
La mesure : c'est votre affaire d'y voir. 2014
Archivé - Mesure de la performance entrepreneuriale au Canada : examen et recommandations, Mai 2015 2015
Mesure des progrès : Exercices 2015-2018 Rapport d'impact sur la Vision stratégique 2018
Rapport sur le rendement de l'examen des fusions - Avril 2012 2012
Lignes directrices concernant le processus d'examen des fusions 2015
Atténuer les risques économiques et géopolitiques associés aux projets de recherche sensibles 2019
Commercialisation à paliers multiples et systèmes de vente pyramidale 2014
Nanomatériaux et leur utilisation dans les textiles — Normes 2013
Nuans : Recherche sur la satisfaction et les profils de la clientèle 2019
Nuans : Recherche sur la satisfaction et les profils de la clientèle - Sommaire 2019
BUREAU DU SURINTENDANT DES FAILLITES – CADRE DE CONFORMITÉ – PROGRAMME DES PLAINTES 2016
Un Canada, une économie nationale : Modernisation du commerce intérieur au Canada 2014
Consommation en ligne de contenu protégé par le droit d'auteur 2018
Nos activités de l'année : protéger la concurrence dans un monde numérique - Rapport annuel du commissaire de la concurrence pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020 2020
Huile-gaz-schiste-rapport-mai-2017 2017
Brevets dans l'espace: Mettre l'innovation en valeur dans le secteur spatial canadien 2018
Rapport de mesure du rendement de l'initiative relative à la Loi canadienne anti-pourriel (LCAP) - 2017-2018 2019
Rapport de mesure du rendement de l'initiative relative à la Loi canadienne anti-pourriel (LCAP) – 2018-2019 2020
La Loi canadienne anti-pourriel (LCAP) - Rapport de mesure du rendement 2019-2020 2020
La Loi canadienne anti-pourriel (LCAP) - Rapport de mesure du rendement 2020-2021 2022
Archivé - Stratégie de mesure du rendement (SMR) de l'Initiative stratégique pour l'aérospatiale et la défense (ISAD) 2014
Fonds d'investissement stratégique pour les établissements postsecondaires - Guide de programme 2016
Fonds d'investissement stratégique pour les établissements postsecondaires : guide pour rapport de clôture de projet 2018
Fonds d'investissement stratégique pour les établissements postsecondaires : Guide de demande de prolongation de la date de quasi-achèvement 2018
Avis d'interprétation no 12 sur les préavis de fusion : Obligation de soumettre un nouveau préavis de fusion ou une nouvelle demande de certificat de décision préalable lorsqu'une transaction proposée est modifiée par la suite 2014
Avis d'interprétation no 14 sur les préavis de fusion : Montant comptabilisé en double à la suite de transactions entre affiliées 2014
Avis d'interprétation no 16 sur les préavis de fusion : Alinéa 111a) de la Loi. Définition de « biens » 2015
Archivé - Avis d'interprétation no 7 sur les préavis de fusion : Paragraphe 108(1) et alinéa 111(d) de la Loi. Acquisitions réalisées par un créancier. 2017
Maintien des prix 2014
Maintien des prix (article 76 de la Loi sur la concurrence) 2014
Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance - Pratiques exemplaires 2012 2013
Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance – Lignes directrices et formulaire de mise en candidature 2014 2014
Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance - Lignes directrices de mise en candidature 2016 2016
Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance - pratiques exemplaires 2011 2012
Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance - Pratiques exemplaires 2013 2014
Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance – Pratiques exemplaires 2015 2015
Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement – Lignes directrices et formulaire de mise en candidature 2014 2014
Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement - Lignes directrices de mise en candidature 2016 2016
Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement - Pratiques exemplaires 2011 2012
Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement - Pratiques exemplaires 2013 2014
Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement – Pratiques exemplaires 2015 2015
Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement - Lignes directrices et formulaire de mise en candidature 2013 2013
Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement – Lignes directrices 2015 2015
Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance - Lignes directrices et formulaire de mise en candidature 2013 2013
Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement - Pratiques exemplaires 2012 2013
Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance – Lignes directrices 2015 2015
Production de renseignements stockés électroniquement 2015
perçu de l'innovation au Canada : principaux résultats de l'Enquête sur l'innovation et les stratégies d'entreprise (2009) 2013
Aperçu des chaînes de valeur mondiales : Principaux résultats de l'Enquête sur l'innovation et les stratégies d'entreprise (2009) 2013
perçu des pratiques de gestion : principaux résultats de l'Enquête sur l'innovation et les stratégies d'entreprise (2009). 2013
Faits saillants du programme 2014-2015 - Initiative stratégique pour l'aérospatiale et la défense (ISAD) 2016
Faits saillants du programme - Initiative stratégique pour l'aérospatiale et la défense (ISAD) 2015
Protéger la concurrence en période d'incertitude : Plan annuel 2020-2021 2022
Protégez votre entreprise ou votre organisation en ligne ou lors de vos déplacements 2012
Le Moniteur du capital de risque - Premier trimestre de 2012 2012
Premier trimestre de 2013 du Moniteur du capital de risque 2013
Premier trimestre de 2014 du Moniteur du capital de risque 2014
Deuxieme trimestre de 2012 du moniteur du capital de risque 2012
Deuxième trimestre de 2013 du Moniteur du capital de risque 2013
Deuxième trimestre de 2014 du Moniteur du capital de risque 2014
Troisième trimestre de 2012 du Moniteur du capital de risque 2013
Troisième trimestre de 2013 du Moniteur du capital de risque 2014
Troisième trimestre de 2014 du Moniteur du capital de risque 2015
Quatrième trimestre de 2012 du Moniteur du capital de risque 2013
Quatrième trimestre de 2013 du Moniteur du capital de risque 2014
Quatrième trimestre de 2014 du Moniteur du capital de risque 2015
Attribution des fréquences radioélectriques au Canada 2014
Dépenses en R-D et investissements dans les M-M au sein des industries canadiennes de la fabrication, Document de travail 2009-02, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2014
Vers de nouveaux sommets : les intérêts et l'avenir du Canada dans l'espace 2012
Refus de vendre 2014
Renouvellement des licences Radio 2015
Renouvellement des licences radio 2014
Renouvellement des licences radio 2013
renouvellement des licences radio 2016
Rapport – Brevets dans l'espace: Mettre l'innovation en valeur dans le secteur spatial canadien 2018
Nouvelle quantification du taux d'accroissement pour le Programme de financement des petites entreprises du Canada, Mars 2015 2015
Demandes de renseignements présentées par des parties privées dans le cadre d'actions aux termes de l'article 36 de la Loi sur la concurrence 2018
Archivé - Demandes de renseignements présentées par des parties privées dans le cadre d'actions aux termes de l'article 36 de la Loi sur la concurrence 2018
Redémarrer, relancer, repenser la prospérité de tous les Canadiens: Un plan de croissance ambitieux pour bâtir une économie numérique, durable et innovante - Rapport du Conseil sur la stratégie industrielle. 2015
Restreindre l'offre et l'utilisation de produits 2014
Archivé - Données en sciences et technologie 2011 - Le Canada et le monde 2014
Archivé - Données en sciences et technologie 2011 - Le gouvernement 2014
Archivé - Données en sciences et technologie 2011 - Le secteur de l'enseignement supérieur 2014
Archivé - Données en sciences et technologie 2011 - L'industrie 2014
Archivé - Données en sciences et technologie 2011 - À l'échelle nationale 2014
Données en sciences et technologie - Le Canada et le reste du monde 2013
Données en sciences et technologie - Le gouvernement 2013