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Vos commentaires sont indispensables pour aider à assurer l'exactitude et l'équité de la mesure sur le marché canadien. Tous et toutes sont invités à participer.
Consultation(s) en cours
Véhicules à émissions zéro et carburants propres
Il n'y a pas de consultation sur les véhicules à émissions zéro et carburants propres en cours.
Autres consultations
Il n'y a pas d'autre consultation en cours.
Consultations achevées
Véhicules à émissions zéro et carburants propres
Ce que nous avons entendu :
Consultation auprès des consommateurs : Bornes de recharge pour véhicules électriques
Ce que nous avons entendu :
Ce que nous avons entendu :
- Résumé des conclusions du sondage auprès des propriétaires et des exploitants des bornes de recharge pour véhicules électriques
- Résumé de la consultation du groupe de travail auprès des propriétaires et des exploitants de matériel d'alimentation électrique pour véhicules électriques
- Résumé du rapport de recherche portant sur les véhicules électriques au Canada présenté par Deloitte à Mesures Canada en 2021
- Résumé de la recherche de Deloitte portant sur les politiques et les programmes internationaux visant les véhicules électriques
Résultats des autres consultations
au
Ce que nous avons entendu :
Consultation sur les révisions proposées au bulletin S-02 et aux normes S-S-06 et S-G-08
Archivé — Inspections des appareils dans les régions éloignées
Ce que nous avons entendu : inspections des appareils dans les régions éloignées
Archivé — Mesures Canada (MC) mène une consultation sur la révision de la norme S-G-03 — Norme visant l'approbation de type de compteurs de gaz, d'appareils auxiliaires et d'instruments de mesure associés relative à l'approbation de type en gaz. Si vous souhaitez participer à cette consultation, veuillez écrire à Christian Bonneau afin de demander une copie du projet de norme S-G-03 (rév. 2), qui comprend des notes explicatives. Tous les commentaires doivent être reçus par Christian Bonneau au plus tard le 2 janvier 2020.