24 juillet 2023
Objectifs
- Amplifier la force considérable du Canada en matière de recherche quantique
- Faire croître les technologies, les entreprises et les talents canadiens du domaine quantique
- Renforcer le rôle de chef de file mondial du Canada dans ce domaine
Mandat
Le mandat du Conseil consultatif sur la quantique est de donner des conseils d’expert indépendants au sous-ministre d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE) et à l’ensemble du gouvernement du Canada afin d’orienter la mise en œuvre de la Stratégie quantique nationale (SQN). Ainsi, le Conseil s’occupera notamment de ce qui suit :
- Montrer la meilleure voie à suivre pour faire progresser les sciences et les technologies quantiques dans l’intérêt de tous les Canadiens
- Décrire les répercussions des technologies et des stratégies quantiques afin de maximiser les avantages et de réduire les risques
- Effectuer un examen des initiatives sur la technologie quantique de la SQN (y compris les feuilles de route pour les missions)
Programme de travail
Dans le cadre du programme de travail du Conseil, qui vise à orienter la mise en œuvre de la SQN du Canada, les membres doivent mettre à profit leur expertise, leur expérience, leurs perspectives et leurs connaissances des pratiques exemplaires pour formuler des conseils impartiaux sur des sujets comme :
- La recherche fondamentale, les technologies appliquées, la commercialisation, les talents, la sécurité, la conservation de la propriété intellectuelle, la collaboration, la coopération internationale et l’adoption
- Les possibilités et les pratiques exemplaires du secteur quantique qui seront bénéfiques pour les Canadiens
- Les politiques gouvernementales sur des domaines liés à la science quantique et sur l’intégration de la science quantique dans différents secteurs
Le Conseil pourrait être appelé à donner des conseils sur la participation du Canada aux activités en matière de quantique de bien des tribunes internationales ainsi que de provinces, territoires et municipalités.
Dans le cadre de son mandat, le Conseil pourrait être appelé à produire des rapports, ou à participer à leur production, et à publier des documents de travail sur les options, les conseils et les recommandations.
Le Conseil pourrait formuler des conseils sur les initiatives de la SQN et sur les feuilles de route pour les missions.
Étant donné que la science quantique évolue, le programme de travail sera revu régulièrement et mis à jour en fonction des nouveaux défis et des nouvelles possibilités.
Structure organisationnelle
Le Conseil est composé de 2 coprésidents et d’un maximum de 10 membres.
Les coprésidents et les membres sont choisis par le sous-ministre d’ISDE.
Le Conseil s’appuie sur l’expertise de l’industrie, du milieu universitaire, des organismes sans but lucratif et des communautés financières.
Au fil du temps, des représentants des industries réceptrices ainsi que des experts internationaux seront aussi invités à faire part de leurs perspectives au Conseil.
Des représentants du gouvernement peuvent être invités à participer aux réunions en tant que membres d’office supplémentaires.
La décision de proposer, de considérer et de nommer des membres repose sur l’expertise, les réalisations et le leadership de ces derniers dans le domaine de la science et des technologies quantiques. Lors de la sélection des membres du Conseil, les considérations liées à la représentation régionale, à l’équité, à la diversité et à l’inclusion seront respectées.
Les coprésidents seront des membres importants de la communauté quantique du Canada.
Le Conseil reçoit l’appui du gouvernement du Canada par l’entremise du Secrétariat de la SQN du Secteur des sciences et de la recherche d’ISDE.
Fréquence des réunions
Les réunions du Conseil auront lieu chaque trimestre et seront virtuelles ou en personne, à la discrétion des coprésidents.
Si les coprésidents en font la demande, des réunions supplémentaires pourraient avoir lieu avec l’accord d’ISDE.
Consultations et mobilisation des intervenants
Les coprésidents du Conseil pourraient, s’ils le jugent pertinent, inviter des personnes et/ou des organisations publiques ou privées à assister aux réunions en tant qu’observatrices.
Des consultations pourraient être menées auprès d’intervenants externes provenant de l’industrie, de la société civile et du milieu universitaire ainsi qu’auprès d’observateurs pour tenir compte des perspectives élargies de la population canadienne dans le cadre de l’exécution du mandat du Conseil.
Durée du mandat
Les membres du Conseil consultatif sur la quantique agissent à titre de bénévoles et sont nommés pour une période de 2 ans avec possibilité de renouvellement.
Conflit d’intérêts
Les membres du Conseil consultatif sur la quantique sont tenus de respecter les politiques du Secrétariat du Conseil du Trésor concernant le conflit d’intérêts apparent et le conflit d’intérêts et l’après-mandat. Tous les membres sont tenus de déclarer tout conflit d’intérêts réel ou perçu à la personne qui assure la présidence. Les membres peuvent être exclus des discussions ou des décisions sur les questions dont découle le conflit réel ou perçu.