Les éléments après taxes sont les frais qu'un concessionnaire automobile doit payer lors de la vente d'un véhicule. Ces frais comprennent les frais d'immatriculation et d'enregistrement provinciaux, ainsi que tous les frais liés au droit enregistré sur un véhicule.
Frais d'administration
Il s'agit des frais que les concessionnaires automobiles facturent pour "gérer" l'achat ou la location d'un véhicule. Le montant peut varier, mais la plupart des concessionnaires demandent ces frais. Demandez à votre concessionnaire le montant des frais administratifs avant d'acheter, afin qu'ils puissent être inclus dans la planification de l'achat ou de la location.
Frais de transport et d'inspection avant livraison
Les frais de transport sont ceux relatifs au transport du véhicule chez le concessionnaire d'automobiles. Les frais d'inspection avant la livraison sont ceux relatifs à l'inspection mécanique par le concessionnaire avant la vente. Ces frais sont inclus dans le prix de détail suggéré par le fabricant (PDSF) pour le véhicule.
Frais provinciaux
Les concessionnaires d'automobiles doivent payer des frais provinciaux lorsqu'ils vendent un véhicule. À titre d'exemple, en Ontario, la vente d'un véhicule peut inclure une taxe sur le carburant, des frais pour les pneus et des frais pour le régulateur provincial. Les frais provinciaux sont taxables et ne sont pas négociables.
Options et services ajoutés par le concessionnaire
Les options et services ajoutés par le concessionnaire comprennent les accessoires pour votre véhicule (p. ex., porte-bagages, déflecteurs d'insectes) et les services spéciaux (p. ex., antirouille, garanties prolongées).
Registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM ou PPSA)
Les lois telles la Loi sur les sûretés relatives aux biens personnels ou le Personal Property and Security Act (PPSA) permettent aux gouvernements provinciaux d'exiger des frais annuels minimes pour enregistrer un prêt ou un contrat de location. Certaines entreprises refilent de tels frais à l'acheteur sous forme de frais de service ponctuels. De tels frais sont associés au Registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM) dans la province de Québec.
Prix de détail suggéré par le fabricant (PDSF)
Le prix suggéré par le fabricant, ou le « prix affiché », est le prix établi par le fabricant du véhicule. Il comprend le prix de base, les options d'usine, les frais de transport et d'inspection avant la livraison, ainsi que la taxe fédérale sur les véhicules avec air climatisé.
Rachat (valeur résiduelle)
Les rachats sont déterminés par le locataire, dans la plupart des cas le fabricant, et sont généralement exprimés en pourcentage du prix de détail suggéré par le fabricant (PDSF). Bien que différents consommateurs puissent négocier des prix de vente différents pour le même véhicule, leurs rachats de location resteront les mêmes tant que la durée de la location et le kilométrage autorisé seront les mêmes. Confirmez toujours le montant exact du rachat auprès du concessionnaire. Pour calculer correctement la location, vous devez connaître le montant exact du rachat.
Taxes
Dans la plupart des provinces, une taxe de vente provinciale est ajoutée au prix d'achat d'un véhicule ou au paiement mensuel d'une location. Une reprise réduit votre montant imposable, mais pas un acompte. En mars 2020, le gouvernement a présenté un taux d'amortissement temporaire de 100 % pour la première année pour les véhicules à émission zéro (VEZ) admissibles afin de soutenir l'adoption par les entreprises. Pour en savoir plus sur le fonctionnement de cette déduction, consultez la page des Conseils sous la section « Programme iVEZ ».
