Président
J'ai le grand honneur de vous présenter le Rapport sur la PI au Canada 2023, le huitième numéro d'une série annuelle lancée en 2016 par l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC). Ces rapports visent à fournir une analyse de l'activité en matière de propriété intellectuelle (PI) tant au pays qu'à l'étranger par les Canadiens, en présentant certaines de nos données et certains des travaux de recherche. Le présent rapport fait état des plus récentes tendances recensées au chapitre de la PI au Canada, basées sur des données provenant de l'OPIC, de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA), et de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI).
Cette année, nous avons lancé la Stratégie d'affaires quinquennale 2023-2028 de l'OPIC, qui fait progresser la mise en œuvre par le gouvernement du Canada de la Stratégie en matière de PI et permet de faire face au changement et de se préparer à un avenir qui exige de notre Office qu'il soit agile et efficace, et qu'il affiche un haut rendement. Partie intégrante de la Stratégie en matière de PI du Canada, les objectifs énoncés dans notre Stratégie d'affaires visent à fournir aux innovateurs et aux entreprises du Canada les services et le soutien dont ils ont besoin pour prospérer dans un monde en évolution rapide, en veillant à ce que le régime de la PI du Canada soit à la fois moderne et connecté.
L'OPIC joue un rôle fondamental en fournissant des données probantes pour aider le gouvernement fédéral à remplir son mandat, grâce à une collaboration avec la communauté canadienne et internationale de la recherche et de la politique en matière de PI. Les priorités relatives aux données et à la recherche définies dans notre Stratégie d'affaires quinquennale se reflètent dans notre Programme de données et de recherche en matière de PI, notre plan à moyen terme pour les données relatives à la PI ainsi que les activités de recherche. Plus précisément, le Programme de l'OPIC en matière de données et de recherche sur la PI fait progresser la priorité de notre Stratégie d'affaires quinquennale qui consiste à travailler avec des partenaires nationaux et internationaux pour comprendre l'équité, la diversité, et l'inclusion (EDI) dans la société que nous servons. Le Rapport sur la PI au Canada 2023 comble les lacunes de connaissances dans ce domaine en intégrant une analyse préparée par Statistique Canada portant sur les demandes de brevets déposées par les entreprises canadiennes en fonction du genre de la personne propriétaire de l'entreprise. Il s'agit d'une des nombreuses initiatives visant à comprendre les obstacles à l'inclusion et, en fin de compte, à soutenir les groupes en quête d'EDI comme les femmes entrepreneurs et les entrepreneurs autochtones et noirs sur la voie de la réussite.
Notre Programme de données et de recherche en matière de PI a également mis l'accent sur la nécessité de combler les lacunes en matière de données et de déterminer les techniques de pointe en matière de science des données afin de relever ces défis. Le présent rapport comprend un résumé de nos avancées dans l'extraction d'informations précieuses à partir des demandes de marques de commerce, ce qui nous aidera finalement à comprendre comment les entreprises canadiennes s'adaptent, réussissent, et se développent pendant les périodes économiques difficiles, comme la pandémie de COVID-19.
Comme toujours, la réalisation de tels rapports est rendue possible grâce aux analystes travaillant à l'OPIC et à la collaboration de nos partenaires externes, tant nationaux qu'internationaux. C'est pour moi un privilège de vous présenter le rapport de cette année.
Konstantinos Georgaras
Président
Remerciements
Pour obtenir de plus amples renseignements sur les recherches incluses dans le présent rapport, veuillez communiquer avec CIPO-IPResearch-OPIC-RecherchePI@ISED-ISDE.gc.ca.
Auteurs
- Sean Martineau, directeur par intérim du Service d'amélioration d'affaires et administrateur des données par intérim, Office de la propriété intellectuelle du Canada
- Diego Santilli, économiste principal, Office de la propriété intellectuelle du Canada
- Gray Barski, économiste, Office de la propriété intellectuelle du Canada
Collaborateurs
- Marc de Wit, examinateur, Agence canadienne d'inspection des aliments
- Alexander Lehmann, scientifique de données subalterne, Office de la propriété intellectuelle du Canada
- Chahreddine Abbes, analyste de politique, Innovation, Sciences et Développement économique Canada
- Amélie Lafrance-Cooke, chercheuse principale, Statistique Canada
- Danny Leung, directeur de la Division de l'analyse économique, Statistique Canada
N.B. Dans cette publication, la forme masculine désigne tant les femmes que les hommes.
Also available in English under the title IP Canada Report 2023.