Le Carrefour de la PI : Apprenez - Brevet

Un brevet est un droit exclusif conféré sur une invention. Que vous développiez des nouvelles technologies ou amélioriez des produits ou des processus connus, vous souhaiterez en savoir plus sur les brevets. Consultez les liens suivants pour obtenir plus de renseignements sur les brevets du monde entier :

Canada

• Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) – Brevets

Europe

• Office européen des brevets – Guide des inventeurs (en anglais seulement)
• United Kingdom Intellectual Property Office – Orientation en matière de brevets (en anglais seulement)

États-Unis

• United States Patent and Trademark Office (USPTO) – Brevets (en anglais seulement)

Monde

• Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) – Brevets
• OMPI – Directives et manuels des offices de brevets nationaux et régionaux

Examen accéléré

Autoroute du traitement des demandes de brevets (ATDB)

L'ATDBM vous permet d'accélérer considérablement l'examen de votre demande de brevet, à condition qu'elle soit assortie d'une demande correspondante déposée auprès de l'un des partenaires de l'ATDBM.

• OPIC – Autoroute du traitement des demandes de brevets
• Japan Patent Office – Patent Prosecution Highway (en anglais seulement)
• USPTO – Patent Prosecution Highway (en anglais seulement)

Technologies propres

Faites devancer l'examen de votre demande de brevet pour une invention qui se rapporte à une technologie propre.

• OPIC – Technologie verte
• OMPI – WIPO GREEN (en anglais seulement)
  WIPO GREEN est un marché interactif qui promeut l'innovation et la diffusion des technologies vertes. Pour ce faire, WIPO GREEN met en rapport la technologie et des fournisseurs de services avec ceux qui cherchent des solutions innovantes.

Nous avons généré de l'information pour vous qui porte sur le processus d'obtention de brevet. Jetez un coup d'œil :

• Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) – Tutoriel en ligne sur l'information en matière de brevets
  Le tutoriel en ligne vous présentera les concepts clés de l'information en matière de brevets, ainsi que les stratégies et les approches efficaces de recherche et d'analyse de cette information.
• OMPI – Manuel de l'OMPI pour la rédaction des demandes de brevet
  Le manuel donne des lignes directrices et une idée générale des compétences nécessaires pour rédiger une demande de brevet, la déposer et l'obtenir, en sachant comment travailler avec l'administration compétente, la délivrance du brevet demandé. L'objectif premier de ce manuel est d'aider tous les inventeurs à protéger leur PI par des demandes de brevet judicieusement rédigées.

Voici une liste d'experts en PI qui pourraient vous fournir des ressources et des renseignements pour vous guider tout au long du processus de demande et vous conseiller sur votre propre stratégie en matière de PI.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

• Centre de services à la clientèle
• Conseillers en PI

Agents de PI

• Le Collège des agents de brevets et des agents de marques de commerce
• Institut de la propriété intellectuelle du Canada