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Module d'apprentissage en ligne sur le droit d'auteur
Découvrez l'importance et le rôle grandissant du droit d'auteur dans le monde numérique.
Fiche de renseignements sur le droit d'auteur
Consultez notre fiche de renseignements pour connaître les notions de base du droit d'auteur.
Définissez votre PI
Consultez une liste de contrôle des droits de PI pour explorer les types de droits que vous pouvez exploiter et apprenez à dresser un inventaire de PI.
Le guide du droit d'auteur
Découvrez ce qu'est le droit d'auteur, le processus d'enregistrement du droit d'auteur au Canada et les avantages de l'enregistrement.
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Découvrez ce qu'est la propriété intellectuelle (PI) et les différents droits de PI que vous pouvez utiliser pour aider à commercialiser vos idées.
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FAQ sur le droit d'auteur
Questions fréquemment posées sur le droit d'auteur.
Ressources concernant l'enregistrement
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D'autres renseignements sur le droit d'auteur
Violation du droit d'auteur
Comprenez ce qu'est la violation du droit d'auteur et les exceptions pour savoir quand et comment les droits d'auteur s'appliquent.
Dépôt légal – Bibliothèque et Archives Canada
Renseignez-vous au sujet du dépôt légal des documents canadiens destinés à la vente et à la distribution publique et contribuez-y.
Commission du droit d'auteur du Canada
Le rôle de la Commission est d'établir des tarifs qui soient justes et d'octroyer des licences lorsque les titulaires de droits d'auteur sont introuvables.
Affranchissement du droit d'auteur de la Couronne
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Obtenez des licences de droit d'auteur en cas de titulaire introuvable
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