Service fixe

Apprenez-en davantage sur les radiocommunications entre deux ou plusieurs stations fixes.

Sur cette page :

fixed service

Aperçu du service fixe

Le service fixe est défini comme un service de radiocommunication entre des points fixes spécifiés.

Le service fixe fait généralement référence aux systèmes de radiofréquences dans le spectre des micro-ondes terrestres fonctionnant au-dessus de 960 MHz dans une configuration point à point ou point à multipoint utilisée pour transporter de gros volumes de données, mais il concerne également les liaisons de faible capacité en dessous de 960 MHz.

Les extrémités des liaisons sont normalement des emplacements fixes, mais elles peuvent aussi être nomades (transportables). Parmi les utilisations dans le spectre des micro-ondes :

  • la LSE (liaison studio-émetteur);
  • le backhaul (réseau de base interne) pour les réseaux de télécommunications publics pour les services téléphoniques et/ou de données, les flux vidéo ou audio;
  • les reportages vidéo;
  • le SCADA (contrôle de surveillance et acquisition de données);
  • les interconnexions pour les réseaux de données internes pour les entreprises, la santé ou l'éducation.

Important à savoir

  • Toutes les exigences techniques conformément aux plans normalisés de réseaux hertziens (PNRH) applicables peuvent être trouvées aux Plans normalisés de réseaux hertziens correspondant ou via l’outil d’attribution du spectre.
  • Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE) fournit également des licences de développement qui permettent à des particuliers ou à des organisations d'expérimenter et de développer de nouvelles technologies radio.
    Pour plus d’information, consultez la page Service de développement.
  • Notre système de gestion du spectre fait une distinction entre les formulaires de demande basés sur la fréquence d'exploitation et non sur les services tels qu'ils sont définis dans le Règlement sur la radiocommunication.

Prêt à commencer?

Utilisez les options suivantes pour demander ou gérer une licence radio dans le système de gestion du spectre (SGS).

Demander

Demander une licence radio fixe.

Gérer

Modifier ou annuler une licence radio fixe.

Vous ne savez pas comment procéder?

Notre questionnaire interactif vous aidera à déterminer la marche à suivre pour votre demande de licence radio.

 

Remarque : Si votre système correspond à l'une des utilisations suivantes, sélectionnez « Mes fréquences sont AU-DESSUS de 960 MHz », car il s'agit de cas particuliers :

Mes fréquences sont AU-DESSUS de 960 MHz - Démarrer le questionnaire
 

1. Votre système comportera-t-il des stations mobiles?

Les stations mobiles sont des stations qui se déplacent et qui sont destinées à être utilisées en mouvement ou à l'arrêt. Par exemple, les radios installées dans des véhicules tels que les voitures de police ou les ambulances, ou les radios portatives (talkie-walkie).

Les stations transportables sont des stations fixes qui peuvent être déplacées à différents endroits dans une zone d'opération donnée. Elles ne sont pas destinées à être utilisées en mouvement, contrairement aux stations mobiles, et peuvent être dotées d'un mât déployable pour supporter l'antenne.

  • 1a. Il n’y a pas de station mobile

    2. Votre système établira-t-il une liaison entre deux stations fixes ou transportables, ou plus de 2 stations?

    Exemples de systèmes avec seulement 2 stations :

    • Liaison sans fil entre 2 sites ou tours d'antenne;
    • Liaison entre un studio et un émetteur;
    • Liaison de transmission de données.
    • Comprend :
      • Liaison studio-émetteur pour les utilisations de radiodiffusion telles que définies dans le PNRH-300.953 et qui utiliseront des fréquences dans la gamme de 953 à 960 MHz;
      • Les systèmes d'accès sans fil fixe (ASFS) ou de boucle locale hertzienne (WLL) tels que définis dans la norme PNRH-300.953;
      • Liaison point à point à très faible capacité, telle que définie dans le SRSP-507.
  • 1b. Il y a des stations mobiles
  • 1c. Je ne suis pas certain

Le service fixe ne correspond peut-être pas à ce que vous recherchez.

Veuillez consulter les pages consacrées à ces autres services :

  • Service mobile terrestre si vos stations mobiles fonctionnent sur
  • Service aéronautique si vos stations mobiles opèrent dans l'air (aéronef);
  • Service maritime si vos stations fonctionnent sur l'eau (navire).

Si vous n'êtes toujours pas certain, consultez ISDE pour obtenir de l'aide en contactant votre bureau de district de gestion du spectre local.

Consultez la documentation ou ISDE

Si vous n'êtes pas certain des paramètres de votre système radio prévu, il est recommandé de continuer à consulter notre documentation.

Vous pouvez également demander l'aide d'ISDE en contactant votre bureau de district de gestion du spectre local.

Vous pouvez également consulter un agent, un consultant, un fournisseur de services radio ou tout autre spécialiste compétent.

Vous avez besoin d'une licence pour un système point à multipoint

Pour les systèmes utilisant des fréquences supérieures à 960 MHz, la demande doit être soumise par un ingénieur. Voir PNR-113 — Procédures relatives à l'exploitation projetée de stations radio à une fréquence supérieure à 960 MHz dans le service fixe pour plus de détails.

Cliquez sur le bouton ci-dessous pour demander une licence.

Notez que vous devez vous être préalablement enregistré avant d'utiliser le système de gestion du spectre (SGS). Si vous ne l'avez pas encore fait, enregistrez-vous pour utiliser le SGS afin d'obtenir votre profil Web.

Pour en savoir plus sur les licences radio, consultez notre page Licences radio

Pour plus d'informations sur la manière de demander une licence, consultez la page Comment demander une licence radio.

Demande - Point à multipoint

Soyez informés

ISDE a publié plusieurs procédures, politiques et normes qui s'appliquent à l'octroi de licences. Consultez nos publications officielles pour voir s'il existe des informations supplémentaires qui pourraient vous concerner.

Nous disposons également d'un outil d'attribution du spectre que vous pouvez utiliser pour trouver des informations sur des bandes ou des gammes de fréquences spécifiques, comme celles du service fixe.

Vous avez besoin d'une licence pour un système point à point.

Pour les systèmes utilisant des fréquences supérieures à 960 MHz, la demande doit être soumise par un ingénieur. Voir PNR-113 — Procédures relatives à l'exploitation projetée de stations radio à une fréquence supérieure à 960 MHz dans le service fixe pour plus de détails.

Cliquez sur le bouton ci-dessous pour demander une licence.

Notez que vous devez vous être préalablement enregistré avant d'utiliser le système de gestion du spectre (SGS). Si vous ne l'avez pas encore fait, enregistrez-vous pour utiliser le SGS afin d'obtenir votre profil Web.

Pour en savoir plus sur les licences radio, consultez notre page Licences radio

Pour plus d'informations sur la manière de demander une licence, consultez la page Comment demander une licence radio.

Demande - Point à point

Soyez informés

ISDE a publié plusieurs procédures, politiques et normes qui s'appliquent à l'octroi de licences. Consultez nos publications officielles pour voir s'il existe des informations supplémentaires qui pourraient vous concerner.

Nous disposons également d'un outil d'attribution du spectre que vous pouvez utiliser pour trouver des informations sur des bandes ou des gammes de fréquences spécifiques, comme celles du service fixe.

Vous avez besoin d'une licence pour un système point à transportable.

Pour les systèmes utilisant des fréquences supérieures à 960 MHz, la demande doit être soumise par un ingénieur. Voir PNR-113 — Procédures relatives à l'exploitation projetée de stations radio à une fréquence supérieure à 960 MHz dans le service fixe pour plus de détails.

Cliquez sur le bouton ci-dessous pour demander une licence.

Notez que vous devez vous être préalablement enregistré avant d'utiliser le système de gestion du spectre (SGS). Si vous ne l'avez pas encore fait, enregistrez-vous pour utiliser le SGS afin d'obtenir votre profil Web.

Pour en savoir plus sur les licences radio, consultez notre page Licences radio

Pour plus d'informations sur la manière de demander une licence, consultez la page Comment demander une licence radio.

Demande - Point à transportable

Soyez informés

ISDE a publié plusieurs procédures, politiques et normes qui s'appliquent à l'octroi de licences. Consultez nos publications officielles pour voir s'il existe des informations supplémentaires qui pourraient vous concerner.

Nous disposons également d'un outil d'attribution du spectre que vous pouvez utiliser pour trouver des informations sur des bandes ou des gammes de fréquences spécifiques, comme celles du service fixe.

Vous avez besoin d'une licence pour un système transportable à transportable

Pour les systèmes utilisant des fréquences supérieures à 960 MHz, la demande doit être soumise par un ingénieur. Voir PNR-113 — Procédures relatives à l'exploitation projetée de stations radio à une fréquence supérieure à 960 MHz dans le service fixe pour plus de détails.

Cliquez sur le bouton ci-dessous pour demander une licence.

Notez que vous devez vous être préalablement enregistré avant d'utiliser le système de gestion du spectre (SGS). Si vous ne l'avez pas encore fait, enregistrez-vous pour utiliser le SGS afin d'obtenir votre profil Web.

Pour en savoir plus sur les licences radio, consultez notre page Licences radio

Pour plus d'informations sur la manière de demander une licence, consultez la page Comment demander une licence radio.

Demande - Transportable à transportable

Soyez informés

ISDE a publié plusieurs procédures, politiques et normes qui s'appliquent à l'octroi de licences. Consultez nos publications officielles pour voir s'il existe des informations supplémentaires qui pourraient vous concerner.

Nous disposons également d'un outil d'attribution du spectre que vous pouvez utiliser pour trouver des informations sur des bandes ou des gammes de fréquences spécifiques, comme celles du service fixe.

Le service fixe ne correspond peut-être pas à ce que vous recherchez.

Veuillez consulter les autres pages consacrées aux services :

  • Service mobile terrestre si vos stations fonctionnent sur terre;
  • Service aéronautique si vos stations mobiles opèrent dans l'air (avion);
  • Service maritime si vos stations fonctionnent sur l'eau (navire).

Si vous n'êtes toujours pas certain, consultez ISDE pour obtenir de l'aide en contactant votre bureau de district de gestion du spectre local.

 
 
Mes fréquences sont INFÉRIEURES à 960 MHz - Démarrer le questionnaire
 

1. Votre système comportera-t-il des stations mobiles?

Les stations mobiles sont des stations qui se déplacent et qui sont destinées à être utilisées en mouvement ou à l'arrêt. Par exemple, les radios installées dans des véhicules tels que les voitures de police ou les ambulances, ou les radios portatives (talkie-walkie).

Les stations transportables sont des stations fixes qui peuvent être déplacées à différents endroits dans une zone d'opération donnée. Elles ne sont pas destinées à être utilisées en mouvement, contrairement aux stations mobiles, et peuvent être dotées d'un mât déployable pour supporter l'antenne.

  • 1a. Pas de station mobile

    2. Votre système établira-t-il une liaison entre deux stations fixes ou transportables, ou entre plus de 2 stations?

    Exemples de systèmes ne comportant que deux stations :

    • Liaison studio-émetteur dans les bandes de fréquences décrites dans le PNRH-501;
    • Liaison dos à dos entre deux sites répéteurs dans les bandes de fréquences décrites dans le PNRH-500 ou le PNRH-501

    Exemple d’un système comportant plus de deux stations :

    • Système de télémétrie entre plusieurs sites et un point central, tel qu'un système municipal de mesure de l'eau.
    • 2a. Plus de deux stations

      3. Votre système consiste-t-il en une station centrale communiquant avec d'autres stations distantes (point à multipoint) ou en plusieurs stations communiquant entre elles sans station centrale (réseau en treillis ou « mesh network »)?

      • 3a. Point à multipoint

        4. Les stations distantes seront-elles exploitées dans le respect des paramètres suivants :

        • Si l'antenne est située à l'extérieur d'un bâtiment, avec une puissance apparente rayonnée (PAR) de 5 watts maximum;
        • Si l'antenne se trouve à l'intérieur d'un bâtiment, avec une PAR de 30 watts maximum.
      • 3b. Réseau en treillis
    • 2b. Seulement deux stations
  • 1b. Il y a des stations mobiles
  • 1c. Je ne suis pas certain

Le service fixe ne correspond peut-être pas à ce que vous recherchez.

Veuillez consulter les autres pages consacrées aux services :

  • Service mobile terrestre si vos stations fonctionnent sur terre;
  • Service aéronautique si vos stations mobiles opèrent dans l'air (avion);
  • Service maritime si vos stations fonctionnent sur l'eau (navire).

Si vous n'êtes toujours pas certain, consultez ISDE pour obtenir de l'aide en contactant votre bureau de district de gestion du spectre local.

Consultez la documentation ou ISDE

Si vous n'êtes pas certain des paramètres de votre système radio prévu, nous vous recommandons de continuer à consulter notre documentation.

Vous pouvez également demander l'aide d'ISDE en contactant votre bureau de district de gestion du spectre pour local.

Vous pouvez également consulter un agent, un consultant, un fournisseur de services radio ou tout autre spécialiste compétent.

Vous avez besoin d'une licence pour un système point à point en utilisant le formulaire « Stations de bases et mobiles »

Remarque importante lors de la saisie des informations :

  • À la page « Type de système », il vous sera demandé de choisir un « Type de demande ». Sélectionnez « Fixe à fixe (point à point) ». Ensuite, pour « Configuration du système », sélectionnez « Fixe à fixe » si vos deux stations sont fixes, ou l'une des autres options si certaines stations sont transportables.
  • Si vous avez besoin d'aide pour remplir le formulaire, consultez le Guide de saisie de données pour licence radio.

Cliquez sur le bouton ci-dessous pour demander une licence.

Notez que vous devez vous être préalablement enregistré avant d'utiliser le système de gestion du spectre (SGS). Si vous ne l'avez pas encore fait, enregistrez-vous pour utiliser le SGS afin d'obtenir votre profil Web.

Pour en savoir plus sur les licences radio, consultez notre page Licences radio

Pour plus d'informations sur la manière de demander une licence, consultez la page Comment demander une licence radio.

Demande - Fixe à fixe (point à point) en utilisant le formulaire « Station de bases et mobiles »

Soyez informés

ISDE a publié plusieurs procédures, politiques et normes qui s'appliquent à l'octroi de licences. Consultez nos publications officielles pour voir s'il existe des informations supplémentaires qui pourraient vous concerner.

Nous disposons également d'un outil d'attribution du spectre que vous pouvez utiliser pour trouver des informations sur des bandes ou des gammes de fréquences spécifiques, comme celles du service fixe.

Vous avez besoin d'une licence pour un système de réseau en treillis (mesh network) utilisant le formulaire « Stations de bases et mobiles »

Remarque importante lors de la saisie des informations :

  • À la page « Type de système », il vous sera demandé de choisir un « Type de demande ». Sélectionnez « Réseau en treillis (simplex seulement) ».
  • Si vous avez besoin d'aide pour remplir le formulaire, consultez le Guide de saisie de données pour licence radio.

Cliquez sur le bouton ci-dessous pour demander une licence.

Notez que vous devez vous être préalablement enregistré avant d'utiliser le système de gestion du spectre (SGS). Si vous ne l'avez pas encore fait, enregistrez-vous pour utiliser le SGS afin d'obtenir votre profil Web.

Pour en savoir plus sur les licences radio, consultez notre page Licences radio

Pour plus d'informations sur la manière de demander une licence, consultez la page Comment demander une licence radio.

Demande - Système de réseau en treillis en utilisant le formulaire « Stations de bases et mobiles »

Soyez informés

ISDE a publié plusieurs procédures, politiques et normes qui s'appliquent à l'octroi de licences. Consultez nos publications officielles pour voir s'il existe des informations supplémentaires qui pourraient vous concerner.

Nous disposons également d'un outil d'attribution du spectre que vous pouvez utiliser pour trouver des informations sur des bandes ou des gammes de fréquences spécifiques, comme celles du service fixe.

Vous avez besoin d'une licence pour un système point à multipoint avec terminaux inconnus, en utilisant le formulaire « Stations de bases et mobiles ».

Remarque importante lors de la saisie des informations :

  • À la page « Type de système », il vous sera demandé de choisir un « Type de demande ». Sélectionnez « Point à multipoint (terminaux inconnus) ».
  • Si vous avez besoin d'aide pour remplir le formulaire, consultez le Guide de saisie de données pour licence radio.

Cliquez sur le bouton ci-dessous pour demander une licence.

Notez que vous devez vous être préalablement enregistré avant d'utiliser le système de gestion du spectre (SGS). Si vous ne l'avez pas encore fait, enregistrez-vous pour utiliser le SGS afin d'obtenir votre profil Web.

Pour en savoir plus sur les licences radio, consultez notre page Licences radio

Pour plus d'informations sur la manière de demander une licence, consultez la page Comment demander une licence radio.

Demande - Point à multipoint (terminaux inconnus) en utilisant le formulaire « Stations de bases et mobiles »

Soyez informés

ISDE a publié plusieurs procédures, politiques et normes qui s'appliquent à l'octroi de licences. Consultez nos publications officielles pour voir s'il existe des informations supplémentaires qui pourraient vous concerner.

Nous disposons également d'un outil d'attribution du spectre que vous pouvez utiliser pour trouver des informations sur des bandes ou des gammes de fréquences spécifiques, comme celles du service fixe.

Vous avez besoin d'une licence pour un système point à multipoint avec des terminaux connus, en utilisant le formulaire « Stations de bases et mobiles ».

Remarque importante lors de la saisie des informations :

  • À la page « Type de système », il vous sera demandé de choisir un « Type de demande ». Sélectionnez « Point à multipoint (terminaux connus) ».
  • Si vous avez besoin d'aide pour remplir le formulaire, consultez le Guide de saisie de données pour licence radio.

Cliquez sur le bouton ci-dessous pour demander une licence.

Notez que vous devez vous être préalablement enregistré avant d'utiliser le système de gestion du spectre (SGS). Si vous ne l'avez pas encore fait, enregistrez-vous pour utiliser le SGS afin d'obtenir votre profil Web.

Pour en savoir plus sur les licences radio, consultez notre page Licences radio

Pour plus d'informations sur la manière de demander une licence, consultez la page Comment demander une licence radio.

Demande - Point à multipoint (terminaux connus) en utilisant le formulaire « Stations de bases et mobiles »

Soyez informés

ISDE a publié plusieurs procédures, politiques et normes qui s'appliquent à l'octroi de licences. Consultez nos publications officielles pour voir s'il existe des informations supplémentaires qui pourraient vous concerner.

Nous disposons également d'un outil d'attribution du spectre que vous pouvez utiliser pour trouver des informations sur des bandes ou des gammes de fréquences spécifiques, comme celles du service fixe.

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