Une liste détaillée de tous les documents et de toutes les publications produits par l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC).
Sur cette page
- Propriété intellectuelle
- Brevets
- Dessins industriels
- Droit d'auteur
- Marques de commerce
- Topographies de circuits intégrés
- Entreprise
- Demandez une publication
- Autorisation de reproduction
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Propriété Intellectuelle
La propriété intellectuelle (PI) est une création de l'esprit. La PI comprend les inventions, les œuvres littéraires et artistiques, les dessins et les symboles, ainsi que les noms et les images utilisés en affaires.
- Faire des affaires à l'étranger : protéger votre PI (PDF : 153 Ko; 1 page)
- Faire des affaires à l'étranger : protéger votre PI aux États-Unis (PDF : 2.5 Mo; 12 pages)
- Faire des affaires à l'étranger : protéger votre PI dans l'Union européenne (PDF : 3.6 Mo; 12 pages)
- Faire des affaires à l'étranger : protéger votre PI en Chine (PDF : 2.3 Mo; 12 pages)
- Faire des affaires à l'étranger : protéger votre PI en Inde (PDF : 4,3 Mo; 12 pages)
- La propriété intellectuelle au Canada (PDF : 218 Ko; 1 page)
- La propriété intellectuelle vous appartient, possédez-la. (PDF : 1 Mo; 16 pages)
- Les notions de base de la propriété intellectuelle - Le chemin de Peter (PDF : 698 Ko; 1 page)
- Liste de contrôle pour l'inventaire de la propriété intellectuelle (PDF : 61 Ko; 1 page)
- Propriété intellectuelle – études de cas (PDF : 2.35 Mo; 2 pages)
- Un cahier sur l'innovation canadienne (PDF : 475 Ko; 16 pages)
- Secret commerciaux (PDF : 606 Ko; 1 page)
Brevets
Un brevet est un droit exclusif octroyé pour une invention, comme un produit ou un processus.
- Breveter pour lutter contre les pandémies
- Traitement de l'intelligence artificielle : Aperçu du paysage canadien des brevets (PDF, 7,321 Ko 53 pages)
- Avis sur les brevets
- Brevets dans l'espace - Mettre l'innovation en valeur dans le secteur spatial canadien (PDF: 3 Mo; 42 pages)
- Fiche de renseignements - Brevet (PDF : 612 Ko; 1 page)
- Inventions brevetées dans le domaine des technologies d'atténuation du changement climatique (PDF: 2,70 Mo, 91 pages)
- La Gazette du Bureau des brevets (GBB)
- Participation des femmes aux activités de brevetage : Analyse des demandes déposées au Canada sous le régime du Traité de coopération en matière de brevets (PDF : 3,85 Mo; 20 pages)
- Rapport panoramique sur les brevets - Huile et gaz de schiste
- Recueil des pratiques du Bureau des brevets (RPBB)
- Traité sur le droit des brevets : Modifications nécessaires au droit et à la pratique au Canada
Dessins industriels
L'enregistrement du dessin industriel protège les caractéristiques visuelles originales d'un produit.
- Dessins industriels - Pratiques administratives - Annexe B - Exemples d'esquissess (PDF : 2.43 Mo; 24 pages)
- Énoncés de pratique — Dessins industriels
- Feuille de route de la PI – La marche à suivre pour enregistrer votre dessin industriel (PDF : 428 Ko; 1 page)
- Fiche de renseignements - Dessins industriels (PDF : 618 Ko; 1 page)
- Le guide des dessins industriels
- Les incidences juridiques et techniques de l'adhésion du Canada à l'Acte de Genève de l'Arrangement de la Haye
- Manuel de classification canadien (PDF : 174 Ko; 38 pages)
- Pratiques administratives - Dessins industriels - (PDF : 198 Ko; 23 pages)
Droits d'auteur
Le droit d'auteur protège les créations littéraires, artistiques, dramatiques et musicales.
- Énoncés de pratique — Droit d'auteur
- Fiche de renseignements - Droit d'auteur (PDF : 637 Ko; 1 page)
- Le guide du droit d'auteur
Marques de commerce
Une marque de commerce peut protéger une combinaison de mots, de sons ou de dessins servant à distinguer vos produits et services de ceux d'autres personnes sur le marché.
- Énoncés de pratique - Marques de commerce
- Feuille de route de la PI – La marche à suivre pour enregistrer votre marque de commerce (PDF : 93 Ko; 1 page)
- Fiche de renseignements - Marque de commerce (PDF : 625 Ko; 1 page)
- Journal des marques de commerce
- Le guide des marques de commerce
- Le manuel d'examen des marques de commerce
- Les incidences juridiques et techniques de l'adhésion du Canada au protocole de Madrid (PDF : 841 Ko; 82 pages)
- Qu'est-ce qui fait un nom? (PDF : 873 Ko; 1 page)
Topographies de circuit intégrés
Les topographies de circuits intégrés sont les configurations tridimensionnelles des circuits électroniques incorporés dans des produits de circuits intégrés ou des schémas de montage.
Entreprise
L'OPIC est un organisme de service spécial au sein d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada. Nous sommes les principaux responsables de l'administration et du traitement des demandes de PI au Canada.
- Rapport annuel 2021-2022 (PDF: 3,9 Mo ; 32 pages)
- Rapport annuel 2020-2021 (PDF: 5,9 Mo ; 42 pages)
- Rapport annuel 2019-2020 (PDF: 7,5 Mo ; 36 pages)
- Rapport annuel 2018-2019 (PDF: 2,9 Mo ; 34 pages)
- Rapport annuel 2017-2018 (PDF: 5,6 Mo ; 22 pages)
- Rapport annuel 2016–2017 (PDF : 2 Mo; 18 pages)
- Rapport annuel 2015–2016 (PDF: 1.7 Mo ; 20 pages)
- Rapport sur la PI du Canada (2021) (PDF: 8,3 Mo; 59 pages)
- Rapport sur la PI du Canada (2020)
- Rapport sur la PI du Canada (2019) (PDF: 7,7 Mo; 54 pages)
- Rapport sur la PI du Canada (2018) (PDF: 3,23 Mo; 53 pages)
- Rapport sur la PI du Canada (2017) (PDF: 8,9 Mo; 38 pages)
- Rapport sur la PI du Canada (2016) (PDF : 2.57 Mo; 34 pages)
- Stratégie d'affaires 2023-2028 (PDF: 2,1 Mo; 28 pages)
- Stratégie d'affaires 2017-2022 (PDF: 1,56 Mo; 22 pages)
- Toutes les statistiques
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Autorisation de reproduction
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