Mises aux enchères

• Mise aux enchères de licences de spectre restantes Mis à jour le 18 avril 2023
• Enchères des licences de spectre dans les bandes des ondes millimétriques (26, 28 et 38 GHz)
• Enchères des licences de spectre de la bande de 3 800 MHz  Mis à jour le 16 août 2023
• Enchères des licences de spectre de la bande de 3 500 MHz Mis à jour le 20 décembre 2021
• Enchères des licences de spectre de la bande de 600 MHz
• Enchères des licences de spectre restantes dans les bandes de 700 MHz, de 2 500 MHz, de 2 300 MHz et du bloc G du SCP
• Enchères des licences de spectre restantes dans les bandes de 700 MHz et du SSFE -3
• Mise aux enchères pour services radio à large bande (SRLB) dans la bande de 2 500 MHz
• Enchères du spectre pour les services sans fil évolués des bandes 1 755-1 780 MHz et 2 155-2 180 MHz (SSFE-3)
• Mise aux enchères pour services mobiles à large bande (SMLB) dans la bande de 700 MHz

Quoi de neuf?

• Consultation sur un cadre politique et de délivrance de licences concernant le spectre de la bande de 3800 MHz
  • Commentaires reçus sur SLPB-006-21
• Décision sur un cadre simplifié pour effectuer la mise aux enchères des licences de spectre restantes Août 2021
• Consultation sur un cadre simplifié pour effectuer la mise aux enchères des licences de spectre restantes Mars 2021
• Cadre politique et de délivrance de licences concernant le spectre de la bande de 3 500 MHz <>Mars 2020 Mis à jour le 23 avril 2021
  • Avis de la Gazette SLPB-001-20 — Cadre politique et de délivrance de licences concernant le spectre de la bande de 3 500 MHz Mars 2020
  • Tableau des dates clés Mis à jour le 5 juin 2020
  • Cartes des licences du spectre de la bande de 3 500 MHz Mars 2020 Mis à jour le 23 avril 2021
  • Requérants — Enchères des licences de spectre de la bande de 3500 MHz Avril 2021
• Consultation sur un cadre politique et de délivrance de licences concernant le spectre de la bande de 3 500 MHz Juin 2019
  • Commentaires reçus sur l'avis de la Gazette SLPB-002-19  Août 2019
  • Avis de la Gazette SLPB-004-19 — Prolongation de la période de réception des commentaires Juin 2019
  • Avis de la Gazette SLPB-005-19 — Prolongation de la période de réception des réponses aux commentaires Septembre 2019
• Cadre technique, politique et de délivrance de licences concernant le spectre de la bande de 600 MHz le 28 mars 2018
  • Avis de la Gazette SLPB-002-18 le 28 mars 2018
  • Tableau des dates importantes le 28 mars 2018
• Consultation sur un cadre technique, politique et de délivrance de licences concernant le spectre de la bande de 600 MHz le 4 août 2017
  • Avis de la Gazette SLPB-005-17 le 4 août 2017
• Consultation sur un cadre de délivrance de licences de spectre restantes des bandes de 700 MHz, de 2 500 MHz, de 2 300 MHz, du SCP et de 1 670 à 1 675 MHz le 6 juillet 2017
  • Avis de la Gazette SLPB-003-17 le 6 juillet 2017
• Cadre de délivrance de licences de spectre restantes dans les bandes de 700 MHz et du SSFE-3 le 10 juillet 2015
  • Requérants et état des demandes le 11 août 2015 (Mis à jour le 11 août 2015)
  • Résultats provisoires le 27 août 2015
• Consultation sur un cadre de délivrance de licences de spectre restantes dans les bandes de 700 MHz et du SSFE‑3 le 1 mai 2015
• Le cadre technique, politique et de délivrance de licences pour les services sans fil évolués des bandes 1 755-1 780 MHz et 2 155-2 180 MHz (SSFE-3) le 18 décembre 2014
  • Tableau des dates importantes le 18 décembre 2014
  • Résultats finaux le 6 mars 2015 (Mis à jour le 30 avril 2015)
  • Résultats finaux et prix par zone de service le 18 décembre 2014
• Cadre de délivrance de licences pour services radio à large bande (SRLB) — bande de 2 500 MHz le 10 janvier 2014 (mis à jour le 1 avril 2015
  • Tableau des dates importantes le 10 janvier 2014 (Mis à jour le 13 fevrier 2015)
  • Réponses aux demandes de clarification le 18 août 2014
  • Tableau d'avoirs en fréquences 2 500 MHz Mis à jour le 22 janvier 2015
  • Résultats finaux — Mise aux enchères dans la bande de 2 500 MHz le 12 mai 2015 (Mis à jour le 25 juin 2015)
• Cadre de délivrance de licences pour les services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz le 7 mars 2013
  • Tableau des Dates importantes le 7 mars 2013 (Mis à jour le 8 novembre 2013)
  • Énoncés mathématiques liés à la détermination des prix et à la nomination des gagnants lors d'enchères combinatoires au cadran pour services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz le 5 novembre 2012 (Mis à jour le 6 décembre 2013)
  • Réponses aux demandes de clarification le 21 mai 2013 (Mis à jour le 22 octobre 2013)
  • Requérants et état des demandes le 23 septembre 2013 (Mis à jour le 13 janvier 2014)
• Avis concernant les licences de spectre dans la bande de 2500 MHz le 4 décembre 2013
• Décisions relatives au renouvellement de licences exploitées dans les bandes de 2 300 MHz et de 3 500 MHz le 14 novembre 2013
• Consultation sur le processus de renouvellement des licences exploitées dans les bandes de 2 300 MHz et de 3 500 MHz le 18 octobre 2012
• Cadre portant sur le transfert, la division et la subordination des licences de spectre mobile commercial le 28 juin 2013
  • CPC-2-1-23 — Procédure de délivrance de licences de spectre pour les services de Terre 3^e édition, août 2013
• Consultation sur un cadre de délivrance des licences pour services radio à large bande (SRLB) — bande de 2 500 MHz le 11 octobre 2012

Au sujet des enchères

• Décisions concernant les révisions à la politique cadre sur la vente aux enchères du spectre au Canada et autres questions connexes
• Plans de répartition des bandes
• Zones de service visant l'autorisation concurrentielle

Procédure de licences

• CPC-2-1-23 — Procédure de délivrance de licences de spectre pour les services de Terre 3^e édition, août 2013

Sites connexes

• Information pour autres bandes de fréquences et services