Loi sur les poids et mesures |
Masse, Volume, Marchandises, Énergie thermique, Dimension |
Loi et règlement |
— |
Règlement sur les poids et mesures |
Masse, Volume, Marchandises, Énergie thermique, Dimension |
Loi et règlement |
— |
Loi sur l'inspection de l'électricité et du gaz |
Électricité, Gaz |
Loi et règlement |
— |
Règlement sur l'inspection de l'électricité et du gaz |
Électricité, Gaz |
Loi et règlement |
— |
LMB-EG-07 Caractéristiques pour l'approbation des types de compteurs d'électricité, transformateurs de mesure et appareils auxiliaires |
Électricité |
Norme |
|
PS-E-05 — Norme provisoire relative à l'approbation des types de compteurs d'électricité |
Électricité |
Norme |
|
PS-E-08 — Norme provisoire régissant l'installation et l'utilisation des compteurs d'électricité à 2 éléments |
Électricité |
Norme |
|
PS-E-12 — Norme provisoire relative à l'approbation de type des compteurs d'électricité — exigences d'approbation visant les compteurs d'électricité dotés de fonctions de mesure à registres multiples |
Électricité |
Norme |
|
PS-E-13 — Norme provisoire relative à l'approbation des transformateurs de courant électroniques |
Électricité |
Norme |
|
PS-E-14 — Norme provisoire de vérification, de revérification, d'installation et d'utilisation du transformateur de courant électronique NXCT® |
Électricité |
Norme |
|
PS-E-15 — Norme provisoire pour l'approbation des transformateurs de tension électroniques |
Électricité |
Norme |
|
PS-E-16 — Norme provisoire de vérification, de revérification, d'installation et d'utilisation du transformateur de tension électronique NXVT® |
Électricité |
Norme |
|
PS-E-17 – Norme provisoire visant l'approbation de type, la vérification et le scellage des compteurs d'électricité dotés de modules d'affichage à distance |
Électricité |
Norme |
|
PS-EG-01 — Norme provisoire pour l'approbation de compteurs à prépaiement |
Électricité, Gaz |
Norme |
|
PS-EG-02—Norme provisoire visant les méthodes de scellage des compteurs d'électricité et de gaz vérifiés |
Électricité, Gaz |
Norme |
|
PS-G-03 — Normes provisoires relatives à la vérification initiale et subséquente des dispositifs de conversion mécanique |
Gaz |
Norme |
|
PS-G-04 — Normes provisoires pour la vérification initiale ou subséquente des compteurs volumétriques de gaz à turbine avec certificats d'essai à haute pression |
Gaz |
Norme |
|
PS-G-06 — Norme provisoire visant la vérification, la revérification, l'installation et l'utilisation de compteurs de gaz à ultrasons |
Gaz |
Norme |
|
PS-G-07 — Normes provisoires régissant la vérification, la revérification, l'installation et l'utilisation des débitmètres à vortex de Yewflo |
Gaz |
Norme |
|
PS-G-14 — Norme provisoire pour la vérification des appareils de correction et des fonctions de linéarisation intégrées aux compteurs et aux débitmètres-ordinateurs |
Gaz |
Norme |
|
PS-G-15 — Norme provisoire pour la vérification, l'installation et l'utilisation des compteurs à oscillateur fluidique |
Gaz |
Norme |
|
PS-G-16 — Norme provisoire visant la vérification, la revérification, l'installation et l'utilisation des plaques à orifices tranquillisantes |
Gaz |
Norme |
|
PS-G-17 — Norme provisoire visant la vérification, la revérification, l'installation et l'utilisation sur place des installations de mesurage par facteur de pression |
Gaz |
Norme |
|
PS-G-19 — Norme provisoire visant la vérification, la revérification, l’installation et l’utilisation des éléments primaires des compteurs à orifice |
Gaz |
Norme |
|
PS-G-20 — Norme provisoire visant la vérification, la revérification, l’installation et l’utilisation de débitmètres massiques à effet de Coriolis |
Gaz |
Norme |
|
S-E-02 — Norme relative à la vérification et à la revérification des compteurs d'électricité |
Électricité |
Norme |
|
S-E-03 — Norme visant l'installation et l'utilisation de compteurs d'électricité — connexions d'entrée et caractéristiques nominales |
Électricité |
Norme |
|
S-E-04 — Exigences d'installation pour les systèmes de mesurage à clients multiples |
Électricité |
Norme |
|
S-E-05 — Norme visant l'approbation de type des compteurs électroniques — mesurage net |
Électricité |
Norme |
|
S-E-06 — Norme pour l'approbation des types de compteurs d'électricité et des appareils auxiliaires — modifications de la norme LMB-EG-07 de Mesures Canada |
Électricité |
Norme |
|
S-E-07 — Norme visant l'approbation des transformateurs de mesure |
Électricité |
Norme |
|
S-E-08 — Norme visant l'installation de compteurs d'électricité - Schémas standard des installations de mesure de l'électricité de Mesures Canada |
Électricité |
Norme |
|
S-E-09 — Norme visant l'approbation de type des transformateurs de courant avec sortie nominale au secondaire de 80 mA et 100 mA |
Électricité |
Norme |
|
S-E-10 — Norme régissant l'installation et l'utilisation : calibre des fils utilisés pour brancher les compteurs à des transformateurs de mesure classiques |
Électricité |
Norme |
|
S-E-12 — Norme visant l’approbation de type de compteurs d’électricité dotés de fonctions de compensation des pertes |
Électricité |
Norme |
|
S-EG-01 — Demandes d'approbation de modèles de compteurs d'électricité et de gaz — Données de qualité et de fiabilité requises en vue de prolonger la période de revérification initiale |
Électricité, Gaz |
Norme |
|
S-EG-02—Norme relative à l'approbation de type pour le scellage des compteurs d'électricité et de gaz |
Électricité, Gaz |
Norme |
|
S-EG-04 — Norme visant le rescellage de compteurs neufs et de compteurs nouvellement revérifiés à la suite de changements non métrologiques |
Électricité, Gaz |
Norme |
|
S-EG-05 — Norme visant l'approbation des appareils de mesure de l'électricité et du gaz commandés par logiciel |
Électricité, Gaz |
Norme |
|
S-EG-06 — Norme sur les consignateurs d'événements pour les appareils de mesure de l'électricité et du gaz |
Électricité, Gaz |
Norme |
|
S-G-02 — Norme sur la vérification et la revérification des compteurs à parois déformables |
Gaz |
Norme |
|
S-G-03 – Norme visant l'approbation de type des appareils de mesure du gaz |
Gaz |
Norme |
|
S-G-04 — Norme régissant la vérification, la revérification, l'installation et l'utilisation des tranquilliseurs d'écoulement utilisés dans les systèmes de mesure du gaz |
Gaz |
Norme |
|
S-G-05 — Norme visant la vérification, la revérification, l’installation et l’utilisation sur place de débitmètres-ordinateurs et de transmetteurs |
Gaz |
Norme |
|
S-G-06 — Norme relative à la vérification, la revérification, l’installation et l’utilisation de débitmètres à cône de type différentiel |
Gaz |
Norme |
|
SGM-4 — Normes sur les ponts-bascules ferroviaires pour pesage en mouvement |
Masse |
Norme |
|
Normes applicables aux appareils de pesage à fonctionnement non automatique (1998) (TR/98-81) |
Masse |
Norme |
|
S-S-01 — Norme relative à l'échantillonnage aléatoire et à la randomisation |
Électricité, Gaz, Méthodes statistiques et plans d'échantillonnage |
Norme |
|
S-S-02 — Norme sur l'incertitude de mesure et l'évaluation de la conformité des compteurs |
Électricité, Gaz, Méthodes statistiques et plans d'échantillonnage |
Norme |
|
S-S-03 — Conditions préalables à l'utilisation du contrôle par échantillonnage |
Électricité, Gaz, Méthodes statistiques et plans d'échantillonnage |
Norme |
|
S-S-04 — Plans d'échantillonnage pour le contrôle de lots isolés et de courtes séries de lots |
Électricité, Gaz, Méthodes statistiques et plans d'échantillonnage |
Norme |
|
S-S-05 — Exigences de rendement applicables aux compteurs visés par une prolongation conditionnelle de la période de revérification initiale conformément à la norme S-EG-01 |
Électricité, Gaz, Méthodes statistiques et plans d'échantillonnage |
Norme |
|
S-S-06—Plans d'échantillonnage pour le contrôle de lots isolés de compteurs en service |
Électricité, Gaz, Méthodes statistiques et plans d'échantillonnage |
Norme |
|
SVM-1 — Normes sur les enregistreurs électroniques et les dispositifs auxiliaires des ensembles de mesurage de liquides |
Volume |
Norme |
— |
SVM-2 — Normes sur les ensembles de mesurage avec CAT électronique |
Volume |
Norme |
— |
SVM-3 — Normes sur les distributeurs de propane |
Volume |
Norme |
— |
T-1 — Approbation des compteurs d’énergie thermique |
Énergie thermique |
Politique |
|
T-2 — Mise en œuvre des exigences visant les compteurs d’énergie thermique |
Énergie thermique |
Politique |
|
Conditions d’approbation des compteurs d’énergie thermique |
Énergie thermique |
Conditions |
|
Conditions pour l'approbation des appareils de mesure à effet de Coriolis pour liquides |
Volume |
Conditions |
|
Conditions pour l'approbation des CAP intégrés aux enregistreurs électroniques |
Volume |
Conditions |
|
Conditions pour l'approbation des compteurs de liquide utilisés pour mesurer le gaz naturel liquéfié |
Volume |
Conditions |
|
Conditions pour l'approbation des registres électroniques des événements métrologiques |
Masse, Volume, Dimension, Énergie thermique |
Conditions |
|
Conditions pour l'approbation des appareils de mesure multidimensionnelle |
Dimension |
Conditions |
|
Conditions pour l'approbation des transducteurs de pression |
Volume |
Conditions |
|
Modalités d'approbation des appareils de mesure multidimensionnelle du bois |
Dimension |
Conditions |
|
EL-ENG-09-02 — Détermination de l'incertitude de mesure associée aux types de compteurs d'électricité |
Électricité |
Exigence de certification des appareils de mesure |
|
EL-ENG-09-03 — Détermination de l'incertitude lors d'essais de vérification de compteurs d'électricité |
Électricité |
Exigence de certification des appareils de mesure |
|
EL-ENG-11-01—Certification initiale de consoles d'étalonnage par des organismes délégués de Mesures Canada |
Électricité |
Exigence de certification des appareils de mesure |
|
EL-ENG-11-02 — Exigences relatives à la certification et à l'utilisation des appareils de mesure portatifs pour la revérification de systèmes de mesurage à clients multiples et pour les essais de ces derniers effectués à la suite de contestations |
Électricité |
Exigence de certification des appareils de mesure |
|
EL-ENG-12-01 — Exigences relatives à la certification et à l'utilisation d'appareils de mesure — consoles d'étalonnage de compteurs d'électricité |
Électricité |
Exigence de certification des appareils de mesure |
|
GS-ENG-03-06 — Appareils de mesure du gaz pourvus de compteurs à pistons rotatifs utilisés pour l'étalonnage de compteurs à parois déformables |
Gaz |
Exigence de certification des appareils de mesure |
|
GS-ENG-04-01 — Appareils de mesure du gaz — systèmes d'étalonnage de compteurs de pression atmosphérique |
Gaz |
Exigence de certification des appareils de mesure |
|
GS-ENG-06-12 — Exigences pour la sélection et l'utilisation de mélanges de gaz naturel d'étalonnage utilisés par Mesures Canada |
Gaz |
Exigence de certification des appareils de mesure |
|
GS-ENG-07-03 — Processus administratif pour la certification des appareils de mesure |
Gaz |
Exigence de certification des appareils de mesure |
|
GS-ENG-07-06 — Détermination de la répétabilité à court terme et de la reproductibilité à long terme des résultats des gazomètres de contrôle à l'aide de compteurs de transfert à parois déformables |
Gaz |
Exigence de certification des appareils de mesure |
|
GS-ENG-07-08 — Facteurs de conversion pour le pouvoir calorifique du gaz |
Gaz |
Exigence de certification des appareils de mesure |
|
GS-ENG-07-09 — Lignes directrices pour la préparation de la documentation sur l'incertitude de mesure pour la certification des appareils de mesure du gaz de niveau 3 utilisés pour étalonner les compteurs à parois déformables résidentiels |
Gaz |
Exigence de certification des appareils de mesure |
|
GS-ENG-08-03 — Exploration des chaînes de traçabilité utilisées pour la vérification des compteurs de gaz résidentiels |
Gaz |
Exigence de certification des appareils de mesure |
|
GS-ENG-09-01.1 — Procédures pour l'étalonnage, la certification et l'utilisation des appareils de mesure du gaz — gazomètres de contrôle de travail |
Gaz |
Exigence de certification des appareils de mesure |
|
GS-ENG-09-01 — Exigences relatives à la certification par comparaison des appareils de mesure du gaz — gazomètres de contrôle de travail |
Gaz |
Exigence de certification des appareils de mesure |
|
GS-ENG-10-02 — Exigences relatives à la certification par comparaison des appareils de mesure du gaz – Étalons à tuyère sonique de travail utilisés aux fins d'étalonnage des compteurs à parois déformables |
Gaz |
Exigence de certification des appareils de mesure |
|
Politique de conformité nationale à la Loi sur l'inspection de l'électricité et du gaz |
Électricité, Gaz |
Politique de conformité |
|
C-03 : Remplissage de bouteilles portables de propane |
Marchandises |
Politique |
|
C-06 — Produits enveloppés individuellement vendus en vrac |
Marchandises |
Politique |
|
E-17 — Renouvellement des certificats visant les consoles d'étalonnage de compteurs d'électricité |
Électricité |
Politique |
|
E-23 — Vérification des compteurs d'électricité électroniques dotés d'un mode d'essai |
Électricité |
Politique |
|
E-24 — Politique relative à l'approbation et à l'utilisation des compteurs à 2 ½ éléments |
Électricité |
Politique |
|
E-25 — Permission temporaire de mise en service d'un compteur sans vérification ni scellage |
Électricité |
Politique |
|
E-26 — Périodes de revérification des compteurs d'électricité et des installations de mesurage |
Électricité |
Politique |
|
E-27 — Politique relative à l'utilisation des compteurs d'électricité dans les applications de mesurage net |
Électricité |
Politique |
|
E-28 — Compteurs d'électricité admissibles à une période de revérification initiale prolongée de 10 ans |
Électricité |
Politique |
|
E-30 — Décisions stratégiques et interprétations liées à la norme LMB-EG-07 |
Électricité |
Politique |
|
E-32 — Politique sur la vérification et la revérification des compteurs d'électricité électroniques programmés avec la fonction de mesurage d'énergie en wattheures livrés et reçus |
Électricité |
Politique |
|
E-33 — Information sur la mise en œuvre du document EL-ENG-12-01 — Exigences relatives à la certification et à l'utilisation d'appareils de mesure — consoles d'étalonnage de compteurs d'électricité |
Électricité |
Politique |
|
E-34 — Politique sur la mesure de la puissance appelée déterminée en utilisant une longueur de période d'intégration autre que celle programmée |
Électricité |
Politique |
|
E-35 — Politique sur la conservation des relevés de compteurs et des données juridiquement pertinentes sur la période d'intégration utilisés pour la facturation |
Électricité |
Politique |
|
E-36 — Politique visant les fonctions de compensation des pertes qui influencent les unités de mesure légales dans les compteurs |
Électricité |
Politique |
|
E-37 — Traitement de systèmes de mesurage à clients multiples en vertu de la norme S-S-06 — Plans d’échantillonnage pour l’inspection de lots isolés de compteurs en service |
Électricité |
Politique |
|
E-38 — Programme d'octroi d'une autorisation conditionnelle visant l'installation et l'utilisation de luminaires de rue dotés de commandes adaptatives sans approbation, vérification et scellage de leur technologie de mesure intégrée |
Électricité |
Politique |
|
G-02 — Permission temporaire de mise en service d'un appareil de mesure du gaz sans scellage |
Gaz |
Politique |
|
G-03 – Compteurs de gaz naturel et appareils auxiliaires admissibles à une période de revérification initiale prolongée |
Gaz |
Politique |
|
G-14 — Politique sur l'octroi d'une autorisation conditionnelle de mise en service des compteurs de gaz sans vérification ni scellage, dans le cadre d'une transaction commerciale de faible intervention du marché du gaz naturel |
Gaz |
Politique |
|
G-16 — Reconnaissance des résultats d'essai de compteurs de gaz provenant des installations d'essai et des laboratoires |
Gaz |
Politique |
|
G-18 — Périodes de revérification pour les compteurs de gaz, les appareils auxiliaires et les installations de mesure |
Gaz |
Politique |
|
G-19 — Politique relative au rattrapage sur place de compteurs à parois déformables au moyen d'un lecteur automatique de compteur et/ou d'un enregistreur de remplacement |
Gaz |
Politique |
|
G-22 — Politique de Mesures Canada sur l'approbation de type des appareils de télémesure utilisés dans un objectif de mesure commerciale du gaz |
Gaz |
Politique |
|
G-23 — Reconnaissance des données provenant de fournisseurs de gaz spéciaux et de laboratoires d'essai |
Gaz |
Politique |
|
G-24 — Permission temporaire de mise en service d’un appareil d’analyse du gaz sans scellage |
Gaz |
Politique |
|
G-25 — Politique sur l’utilisation des compteurs de gaz dans le cadre d’activités de mélange d’hydrogène dans le réseau de gaz naturel |
Gaz |
Politique |
|
GEN-01 — Bulletins de Mesures Canada |
Masse, Volume, Gaz, Électricité, Dimension, Énergie thermique |
Politique |
|
GEN-04 — Politique sur l’approbation conditionnelle des appareils |
Électricité, Gaz, Masse, Volume, Dimension, Énergie thermique |
Politique |
|
GEN-06 — Mise en application de nouvelles normes et approbation d'instruments de mesure commerciaux faisant appel à des technologies non visées par les normes existantes |
Électricité, Gaz, Masse, Volume, Dimension, Énergie thermique |
Politique |
|
GEN-08 — Étalonnage et vérification de la tolérance des étalons qui n'appartiennent pas à Mesures Canada |
Masse, Volume, Dimension, Énergie thermique |
Politique |
|
GEN-16 — Respect des exigences de l'industrie en matière de santé et de sécurité |
Électricité, Gaz, Masse, Volume, Dimension, Énergie thermique |
Politique |
|
GEN-23 — Dispense conditionnelle pour les installations de mesure d'électricité et de gaz |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-24 — Vérification, revérification et scellage des installations de mesure d'électricité et de gaz |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-25 — Politique relative aux unités de mesure légales et aux fonctions utilisées pour la facturation de l'électricité et du gaz |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-26 — Modifications apportées aux appareils de mesure et de pesage et aux compteurs d'électricité et de gaz approuvés |
Électricité, Gaz, Masse, Volume, Dimension, Énergie thermique |
Politique |
|
GEN-27 — Politique relative à la délivrance des certificats d'inspection et à l'enregistrement des résultats d'essai et des périodes de revérification requises en vertu de la Loi sur l'inspection de l'électricité et du gaz |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-28 — Fourniture d’électricité ou de gaz, d'équipement et d'installations pour l'inspection et la mise à l'essai des compteurs et d'autres appareils |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-29 — Transfert de propriété des compteurs d'électricité et de gaz |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-30 — Politique relative aux compteurs à prépaiement |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-31 — Politique sur les compteurs à registres à tarifs multiples |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-33 — Autorisation conditionnelle de mise en service d'appareils et de systèmes de télémesure de l'électricité et du gaz, sans vérification ni scellage |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-34 — Politique de Mesures Canada pour signaler des défauts et des non-conformités des compteurs décelés par des organismes accrédités en vertu de la Loi sur l'inspection de l'électricité et du gaz |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-35 — Appareils de pesage et de mesure non utilisés pour des applications commerciales, y compris la taxe d'accise |
Masse, Volume, Dimension, Énergie thermique |
Politique |
|
GEN-36 — Reconnaissance de la norme Z234.1, Guide de familiarisation au système métrique, de l'Association canadienne de normalisation (CSA) |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-37 — Politique sur le prêt d'étalons et de matériel de propriété publique |
Électricité, Gaz, Masse, Volume, Dimension, Énergie thermique |
Politique |
|
GEN-38 — Principes et préalables relatifs à l'approbation des compteurs d'électricité et de gaz intégrant de nouvelles technologies |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-39 — Remplacement de marques sur les plaques d'information |
Masse, Volume, Dimension, Énergie thermique |
Politique |
|
GEN-40 — Application et mise en œuvre des normes de Mesures Canada visant l'approbation des appareils de mesure de l'électricité et du gaz commandés par logiciel et des consignateurs d'événements |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-41 — Approbation de type et inspection des appareils : précisions sur ce qui est considéré comme du commerce |
Masse, Volume, Dimension, Énergie thermique |
Politique |
|
GEN-42 — Politique visant les compteurs d'électricité et de gaz remis à neuf |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-43 — Politique relative aux enquêtes en contestation de mesurage pour l'électricité et le gaz |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-44 — Exigences relatives au signalement des modifications apportées au nom du requérant ou du fabricant indiqué sur l'avis d'approbation (y compris les ententes relatives à la marque privée) |
Électricité, Gaz, Masse, Volume, Énergie thermique |
Politique |
|
GEN-45 — Politique visant la production de rapports sur les populations de compteurs d'électricité et de gaz |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-46 — Politique visant la production de rapports sur les inspections de compteurs d'électricité et de gaz |
Électricité, Gaz |
Politique |
|
GEN-47 — Exigences relatives aux examens d’instruments effectués à un emplacement secondaire |
Masse, Volume, Énergie thermique |
Politique |
|
GEN-48 — Apposition de l’étiquette d’examen |
Masse, Volume, Énergie thermique |
Politique |
|
GEN-49 — Procédures temporaires de sélection d’échantillons aléatoires de compteurs aux fins d’échantillonnage de conformité |
Électricité, Gaz |
Général |
|
M-01 — Approbation séparée des éléments peseurs et des éléments indicateurs des instruments gravimétriques |
Masse |
Politique |
|
M-05 — étalons requis pour les inspections initiales et subséquentes des appareils de pesage |
Masse |
Politique |
|
M-07 — Inspection initiale à l'usine des systèmes pesage des points de vente |
Masse |
Politique |
|
M-08 — Modifications des appareils ou des ensembles de pesage déjà certifiés nécessitant une nouvelle recertification |
Masse |
Politique |
|
M-10 — Inspection initiale des balances à véhicule portatives |
Masse |
Politique |
|
M-14 — Utilisation de balances par les établissements minceur |
Masse |
Politique |
|
M-18 — Balances et systèmes de pesage aux points de vente intégrant la tare proportionnelle |
Masse |
Politique |
|
M-19 — Date depuis laquelle Mesures Canada vérifie l'application des Normes applicables aux appareils de pesage à fonctionnement non automatique (1998) |
Masse |
Politique |
|
M-20 — Indicateurs de remplacement et indicateurs en réserve |
Masse |
Politique |
|
M-21 — Wagons d'essai pour pont-bascule ferroviaire |
Masse |
Politique |
|
M-22 — Contenu et format des rubans de caisses enregistreuses et suppression progressive des crédits monétaires de tare |
Masse |
Politique |
|
M-23 — Inspection des appareils de pesage sensibles aux différences d'attraction gravitationnelle |
Masse |
Politique |
|
M-24 — Indicateurs secondaires |
Masse |
Politique |
|
M-25—Cellules de pesage et transducteurs de force utilisés dans les appareils commerciaux |
Masse |
Politique |
|
M-26—Utilisation et application d'une approbation CLASS |
Masse |
Politique |
|
S-01 — Guide d'application des exigences relatives à l'échantillonnage statistique |
Méthodes statistiques et plans d'échantillonnage |
Politique |
|
S-02 — Application des normes relatives à l’échantillonnage statistique et à l’incertitude de mesure dans le cadre de la vérification et de la revérification des compteurs d’électricité et de gaz |
Méthodes statistiques et plans d'échantillonnage |
Politique |
|
V-01 — Longueur des flexibles des distributeurs destinés à ravitailler les véhicules, les bateaux et les aéronefs |
Volume |
Politique |
|
V-02 — Contraintes de calcul des distributeurs d'essence et de diesel mesurant au gallon et au litre |
Volume |
Politique |
|
V-03 — Conditions contrôlées |
Volume |
Politique |
|
V-04 — Inspection initiale des compteurs servant au mesurage des liquides |
Volume |
Politique |
|
V-06 — Équipement d'essai volumétrique du secteur privé |
Volume, Énergie thermique |
Politique |
|
V-07 — Valeur du plus petit échelon des compteurs volumétriques pour les liquides |
Volume |
Politique |
|
V-08 — Inspection initiale des enregistreurs de remplacement équipés de compensateurs de température, de pression ou de masse volumique |
Volume |
Politique |
|
V-09 — Inspection des distributeurs et des ravitailleurs d'essence et de diesel dans les locaux du fournisseur de services autorisés ou du distributeur |
Volume |
Politique |
|
V-10 — Autorisation de l'utilisation des facteurs de correction du volume de produits non pétroliers avec des compteurs de liquides |
Volume |
Politique |
|
V-11 — Politique exécutoire relative aux distributeurs de propane |
Volume |
Politique |
|
V-15 — Correction manuelle des volumes de liquides mesurés en des volumes équivalents à des conditions de référence |
Volume |
Politique |
|
V-16 — Classification des liquides pour l'approbation des compteurs de liquide |
Volume |
Politique |
|
V-17 — Correction en fonction de la température de la paroi de l'étalon |
Volume |
Politique |
|
V-18 — Sélection de la table des facteurs de correction du volume et des valeurs des masses volumiques normalisées pour certains produits courants |
Volume |
Politique |
|
V-19 — Politique de Mesures Canada concernant l'utilisation de la compensation automatique de température |
Volume |
Politique |
|
V-20 — Renseignements exigés sur les tickets imprimés des compteurs volumétriques de liquide équipés d'un compensateur automatique de température (CAT) |
Volume |
Politique |
|
V-21 — Exigences relatives aux éliminateurs des compteurs de vrac |
Volume |
Politique |
|
V-22 — Exigences de scellage visant les étalons volumétriques pour liquides |
Volume |
Politique |
|
V-23 — Application des marges de tolérance aux instruments de mesure du volume |
Volume |
Politique |
|
V-24 — étalons locaux de volume pertinents |
Volume, Énergie thermique |
Politique |
|
V-25 — Inspection initiale des enregistreurs électroniques munis de la fonction d'étalonnage multipoint et équipant les systèmes de mesure des liquides |
Volume |
Politique |
|
V-26 — Politique de Mesures Canada sur l'approbation et l'inspection des appareils de mesure auxiliaires dans le secteur pétrolier aval |
Volume |
Politique |
|
V-27 — Contenu et format proposé des reçus imprimés de vente au détail |
Volume |
Politique |
|
V-28 – Systèmes mélangeurs |
Volume |
Politique |
|
V-29 — Décisions et interprétations législatives |
Volume |
Politique |
|
V-30 — Politique provisoire concernant l'examen des instruments volumétriques servant à mesurer des carburants à faible teneur en carbone |
Volume |
Politique |
|
Compteurs Elster A3R non approuvés pour une utilisation avec les kVAh |
Électricité |
Bulletin d'informations |
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Politique sur l'octroi d'une dispense temporaire permettant l'utilisation de compteurs de gaz sans revérification aux fins des projets de déploiement à grande échelle de compteurs |
Gaz |
Bulletin d'informations |
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Nouvelles exigences relatives à l'approbation et à l'utilisation du mesurage avec compensation des pertes |
Électricité |
Bulletin d'informations |
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Or contre argent comptant |
Masse |
Bulletin d'informations |
— |
Poids dimensionnel |
Dimension, Masse |
Bulletin d'informations |
— |
Information sur l'attribution et l'utilisation de compteurs de facturation en vertu de la Loi sur l'inspection de l'électricité et du gaz |
Électricité, Gaz |
Bulletin d'informations |
— |
Configuration de la connexion des compteurs en série — Programme de tarifs de rachat garantis de l'Office de l'électricité de l'Ontario (Ontario Power Authority) |
Électricité |
Bulletin d'informations |
— |
Application de PS-G-04 — Norme provisoire pour la vérification initiale ou subséquente des compteurs volumétriques de gaz à turbine avec certificats d’essai à haute pression |
Gaz |
Bulletin d'informations |
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Installation de lecteurs automatiques de compteurs sur des compteurs de gaz à parois déformables en service |
Gaz |
Bulletin d'informations |
— |
Introduction d'exigences relatives à la production de rapports sur les compteurs d'électricité et de gaz naturel |
Électricité, Gaz |
Bulletin d'informations |
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Guide l'approbation des appareils de pesage de grande capacité |
Masse |
Bulletin d'informations |
— |
Balances utilisées pour la vente aux enchères de bétail |
Masse |
Bulletin d'informations |
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Cellules de pesage de tous les autres appareils approuvés CLASS |
Masse |
Bulletin d'informations |
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Mesures Canada publie des exigences générales relatives au prolongement de la période initiale de revérification des compteurs d'électricité et de gaz naturel |
Électricité, Gaz |
Bulletin d'informations |
— |
Proposition de Mesures Canada pour normaliser la mesure de l'électricité au Canada |
Électricité |
Bulletin d'informations |
— |
Problème de mesure visant les compteurs d'électricité dotés d'une fonction de blocage |
Électricité |
Bulletin d'informations |
— |
Moratoire sur l'application des exigences relatives au scellage pour l'approbation de type des appareils d'analyse du gaz |
Gaz |
Bulletin d'informations |
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Avis de révision et de révocation de normes de Mesures Canada relatives aux appareils de mesure du gaz |
Gaz |
Bulletin d'informations |
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Politique sur l'octroi d'une dispense temporaire de revérification pour les compteurs d'électricité - déploiement massif de nouvelles technologies de mesure avancées par les fournisseurs d'électricité |
Électricité |
Bulletin d'informations |
— |
Publication des normes ayant trait au scellage physique des compteurs de gaz et d'électricité |
Électricité, Gaz |
Bulletin d'informations |
— |
Trafiquage d'impulsions |
Volume |
Bulletin d'informations |
— |
Vente de gaz propane sur la base de la mesure |
Gaz |
Bulletin d'informations |
— |
L'effet de la compensation automatique de la température sur les ventes de carburants |
Volume |
Bulletin d'informations |
— |
Unités de mesure appliquées à la vente d'électricité et de gaz naturel au Canada et publication de l'information enregistrée dans les compteurs |
Électricité, Gaz |
Bulletin d'informations |
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Manuel de laboratoire pour l'évaluation des trousses de poids |
Masse, Volume |
Procédures |
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Manuel de l'inspecteur — appareils de pesage à fonctionnement automatique |
Masse |
Procédures |
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Manuel de l'inspecteur — appareils de mesures dimensionnelles |
Dimension |
Procédures |
— |
Manuel de l'inspecteur — Préparation à l'inspection |
Masse, Dimension |
Procédures |
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Manuel de l'inspecteur — appareils de pesage à fonctionnement non automatique |
Masse |
Procédures |
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Manuel de l'inspecteur — Appareils de mesure du volume |
Volume |
Procédures |
— |
Manuel de laboratoire pour l'évaluation des appareils de pesage à fonctionnement non automatique |
Masse |
Procédures |
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Cellules de pesage et transducteurs de force utilisés dans les appareils commerciaux — Manuel d'évaluation sur le terrain et en laboratoire |
Masse |
Procédures |
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P-E-01 — Procédure d'étalonnage et de certification des consoles d'étalonnage de compteurs d'électricité selon le document EL-ENG-12-01 — Exigences relatives à la certification et à l'utilisation d'appareils de mesure — consoles d'étalonnage de compteurs d'électricité |
Électricité |
Procédures |
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P-E-02 — Procédure de production et de délivrance de Certificats de consoles d'étalonnage pour les consoles conformes aux exigences des normes EL-ENG-12-01 et S-E-01 |
Électricité |
Procédures |
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P-E-03 — Procédures relatives à la vérification et à la revérification des compteurs en vertu des exigences de la norme S-E-02 |
Électricité |
Procédures |
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P-E-04 — Procédures génériques pour effectuer des vérifications d'installation de systèmes de mesurage à clients multiples |
Électricité |
Procédures |
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P-G-03 — Procédure de validation de l'installation d'un appareil de télémesure |
Gaz |
Procédures |
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P-G-05 — Procédure pour la vérification et la revérification sur place des débitmètres-ordinateurs et des transmetteurs conformément aux exigences de la norme S-G-05 |
Gaz |
Procédures |
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P-G-08 — Procédure pour la vérification et la revérification des dispositifs de conversion du volume électroniques conformément aux exigences de S-G-08 |
Gaz |
Procédures |
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P-G-18 — Procédure pour la vérification et la revérification des chromatographes en phase gazeuse conformément aux exigences de PS-G-18 |
Gaz |
Procédures |
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P-G-19 — Procédure pour la vérification et la revérification des éléments primaires des compteurs à orifice conformément aux exigences de PS-G-19 |
Gaz |
Procédures |
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P-G-20 — Procédure de vérification et de revérification des débitmètres massiques à effet de Coriolis conformément aux exigences de la norme PS-G-20 |
Gaz |
Procédures |
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P-S-01 — Procédure expérimentale par observations appariées |
Méthodes statistiques et plans d'échantillonnage |
Procédures |
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P-S-04-A — Procédure modèle pour le contrôle par échantillonnage de lots isolés |
Méthodes statistiques et plans d'échantillonnage |
Procédures |
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P-S-04-B — Procédure modèle pour le contrôle par échantillonnage de courtes séries de lots |
Méthodes statistiques et plans d'échantillonnage |
Procédures |
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TE-LP-001 — Préparation et utilisation du bain au point de glace de l'eau comme température de référence |
Volume |
Procédures |
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TE-LP-003 — Pratique de laboratoire pour la sélection et l'évaluation de thermomètres numériques à lecture directe |
Volume |
Procédures |
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Facteurs de correction du volume — acétone (cétone diméthylique) |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – faible pression de vapeur |
— |
Facteurs de correction du volume — ammoniaque anhydre (NH3) |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – haute pression de vapeur |
— |
Facteurs de correction du volume — carburant d'aviation |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – faible pression de vapeur |
— |
Facteurs de correction du volume — diesel, biodiesel et mélanges diesel |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – faible pression de vapeur |
— |
Facteurs de correction du volume — éthane (alcool éthylique anhydre) |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – faible pression de vapeur |
— |
Facteurs de correction du volume — essence et avec les mélanges d'essence et d'éthanol |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – faible pression de vapeur |
— |
Facteurs de correction du volume — hexylèneglycol |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – faible pression de vapeur |
— |
Facteurs de correction du volume — alcool isopropylique (anhydre) |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – faible pression de vapeur |
— |
Facteurs de correction du volume — carburant d'aviation Jet-A, Jet-A1 et carburant de type kérosène |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – faible pression de vapeur |
— |
Facteurs de correction du volume — carburant d'aviation Jet-B |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – faible pression de vapeur |
— |
Facteurs de correction du volume — gaz de pétrole liquéfiés ou propane à 500 kg/m3 |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – haute pression de vapeur |
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Facteurs de correction du volume — gaz de pétrole liquéfiés ou propane à 505 kg/m3 |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – haute pression de vapeur |
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Facteurs de correction du volume — gaz de pétrole liquéfiés ou propane à 510 kg/m3 |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – haute pression de vapeur |
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Facteurs de correction du volume — gaz de pétrole liquéfiés ou propane à diverses masses volumiques |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – haute pression de vapeur |
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Facteurs de réduction de la masse volumique — gaz de pétrole liquéfié ou propane |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – haute pression de vapeur |
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Courbes de la pression de vapeur pour divers produits ayant une pression de vapeur élevée |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – haute pression de vapeur |
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Facteurs de correction du volume — huiles lubrifiante |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – faible pression de vapeur |
— |
Facteurs de correction du volume — méthanol (alcool méthylique anhydre) |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – faible pression de vapeur |
— |
Facteurs de correction du volume — méthyl éthyl cétone |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – faible pression de vapeur |
— |
Facteurs de correction du volume — méthyl isobutyl méthanol |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – faible pression de vapeur |
— |
Facteurs de correction du volume — méthyl isobutyl cétone |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – faible pression de vapeur |
— |
Facteurs de correction du volume — toluène |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – faible pression de vapeur |
— |
Facteurs de correction du volume — mélanges de xylène |
Volume |
Tableau de facteurs de correction – faible pression de vapeur |
— |
Calculer la tolérance de gravité pour les balances |
Masse |
Outils |
— |
Feuille de calcul de compatibilité des cellules de pesage — Guide de l'utilisateur |
Masse |
Outils |
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Feuille de calcul de compatibilité pour cellules de pesage — version automatisée |
Masse |
Outils |
— |
Établir un échantillon aléatoire |
Méthodes statistiques et plans d'échantillonnage |
Outils |
— |
Registre d'installation (PDF, 221 Ko, 5 pages) |
Électricité |
Outils |
— |
S-G-07 — Norme visant la vérification, la revérification, l'installation et l'utilisation d'appareils de mesure électroniques du gaz dotés de fonctions de conversion des unités de masse en unités de volume de base et/ou d'énergie |
Gaz |
Norme |
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S-G-08 — Norme visant la vérification, la revérification, l'installation et l'utilisation des fonctions et des dispositifs de conversion du volume électroniques |
Gaz |
Norme |
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PS-G-18 — Norme provisoire visant la vérification et la revérification des chromatographes en phase gazeuse |
Gaz |
Norme |
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Modification des annexes de la Loi sur le poids et mesures |
Électricité, Gaz |
Bulletin d'information |
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Balances utilisées pour la vente de produits de cannabis |
Masse |
Bulletin d'information |
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